Castèth de Pau
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 [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn

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Anacr On

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MessageSujet: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 5 Fév 2012 - 1:19

Comme évoqué ailleurs, voici une base de travail et de réflexion sur la mise en place d’un Jury populaire en Béarn.

Vos remarques sont les bienvenues.

Il s’agit là d’un sujet susceptible d’intéresser la salle publique du Conseil. Quelqu’un voit-il une raison que cette discussion ne soit pas tenue publiquement ?




Projet de création de jurés populaires en Béarn :

Les objectifs sont simples :

- Rapprocher la justice des justiciables ;
- Faire connaitre notre système judiciaire et ses acteurs, nos lois, notre Coutumier ;
- Animer notre Comté.


Le système à imaginer devra répondre à plusieurs impératifs :


- Être simple aussi bien dans sa mise au point que dans son fonctionnement ;
- Pouvoir s’associer au système actuel de fonctionnement de notre justice.


1 : La constitution d’une liste de jurés :

Pour être juré populaire, il faut posséder la citoyenneté béarnaise. Tous les Béarnais, sont vivement incités à s’inscrire sur cette liste. A ce titre, les Maires, les Conseillers, les candidats aux élections comtales, les tribuns et l’ensemble des personnes investi dans la vie comtale seront invités à montrer l’exemple.
Pour autant, être juré populaire demeure une démarche volontaire.


2 : Fonctionnement :


Un jury populaire de 3 à 5 jurés pourrait être constitué pour une durée à définir (4 mois, 6 mois ?).
Pour les seuls procès où l’accusé daigne à se présenter, le jury serait appelé à se réunir. Il aurait accès au dossier de l’accusé et assisterait à l’ensemble du procès.
Sous la présidence du Juge et avant que ce dernier ne rende son verdict, le jury populaire délibèrerait et émettrait un avis.

Toujours dans un souci d’information et d’animation, on peut imaginer que l’habituelle procédure codifiée du Tribunal, de l’acte d’accusation au verdict, fasse l’objet d’un compte-rendu fidèle en gargote … en y ajoutant une étape, celle qui nous intéresse ici, les discussions et délibérations du Jury populaire.



3 : Questions à soumettre auprès des experts de la CA :

- Le juge doit-il être le seul à engager sa responsabilité lors de l’énoncé d’un verdict ? L’avis du Jury populaire doit-il n’être que consultatif ou peut-il être intégré d’une façon à définir dans le verdict ?

- Peut-on ajouter au verdict du Juge le compte-rendu des délibérations du Jury populaire ?

- Obtenir des retours d’expérience auprès de la CA et notamment des Comtés dans lesquels ce système est ou a été mis en place.



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Varden

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 5 Fév 2012 - 1:29

Aucun souci pour moi à ce que ce soit discuté en salle publique.

L'intérêt pour améliorer la Justice demeure limité non ?

Un avis consultatif ?

Ne pourrait on pas envisager un Tribunal exceptionnel pour des procès exceptionnels comme nous en rencontrons parfois ? Pour assister la Justice dans ces procès où parfois un Juge seul serait parfois démuni face au verdict à rendre ?

Le généraliser n'est pas pour aider la tenue d'une bonne Justice à mon avis.

Le prévoir occasionnellement dans des cas bien précis et des procédures spécifiques. Pourquoi pas ? Cela pourrait rejoindre le projet de Dona Dyvina sur les procès publics.

Mais ce n'est que mon avis.
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Amarillis

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 5 Fév 2012 - 5:02

Je ne vois pas d'inconvénient non plus à déplacer le sujet en salle publique.

Je suis d'avis également que ce jury ne soit consulté qu'en cas particulier. Le consulter pour un cas de brigandage par exemple me parait excessif et risquement de ralentir le jugement au final assez basic et simple, sans apporter quoi que ce soit.

D'un point de vue pratique, qui choisirait les jurés sur la liste ? Sur quels critères ?
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Anacr On

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 5 Fév 2012 - 13:33

L’objectif visé n’est pas une amélioration de la Justice Messire Varden … Ce projet a une dimension plus éducative.

La Justice est un monde qui vu de l’extérieur peut paraître à la fois complexe et fermé.
Ouvrir la Justice sur les Béarnais … et montrer que chacun peut à la fois comprendre et participer à son fonctionnement me semblent des objectifs au moins aussi importants que la bonne efficacité de notre Justice.

Je comprends vos remarques concernant la consultation d’un Jury populaire uniquement dans les affaires particulières … D’un autre côté, les affaires simples et banales constituent l’essentiel du travail d’un Tribunal au quotidien mais si il semble à plusieurs personnes qu’il est préférable de fonctionner comme vous le décrivez, j’y souscrirai aussi.

Amarillis, il s’agirait d’abord de constituer une liste. Ensuite, la procédure du tirage au sort me semble la plus simple … Non ?

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Prisca

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 5 Fév 2012 - 13:40

Educative en quoi?
Commette un crime entraine punission?

Je suis d'accord aussi pour transférer en salle publique.
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Anacr On

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 5 Fév 2012 - 13:55

Savoir comment fonctionne notre système judiciaire, le rôle du Procureur, celui du Juge, des avocats …
Comprendre le déroulement d’un procès.
Connaitre notre Coutumier, nos lois …

L’aspect éducatif me semble évident.

Et peut-être ainsi attirer quelques vocations ! La Justice, comme toutes nos institutions a besoin de bras et de cerveaux pour bien fonctionner.
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Prisca

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 5 Fév 2012 - 13:57

J'attend de voir qui rejoindra les listes.
J'ai rien contre.
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Varden

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 5 Fév 2012 - 16:09

Il y a bien des moyens de faire de l'éducatif auprès des Béarnais.

Autant essayer d'associer une justice efficace à votre idée éducative.

Généraliser le jury est le risque de gêner l'efficacité d'une Justice déjà décriée par des personnes isolées et partiales certes mais critiquée régulièrement quand même.

Il faut donc, et je n'y suis aucunement hostile, cadrer les cas où l'on fait appel à un jury et s'assurer de la bonne présence d'icelui tout au long de la procédure.

Attendons les réactions en salle publique. Peut être que des avis extérieurs nous aideront à nous éclairer.
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Vanyel

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 5 Fév 2012 - 23:00

pas de souci pour le déplacer en salle publique.

Si l'objectif est "d'éduquer" et non d'améliorer la justice, il serait bon de s'assurer que cela n'entrave pas non plus cette même justice. En cela je ne suis pas non plus pour que ce jury populaire soit généralisé.

Après, sans tomber directement dans des affaires délicates, il reste possible de choisir des dossiers "simples" pour se faire la main, mais pas systématiquement.

+1 pour un tirage au sort des jurés sur la liste.
Après, j'attends de voir qui cela attirera.
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Murlok

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeMar 7 Fév 2012 - 20:21

Pour savoir qui serais attirer par cette liste , nous devrons la créer.
Je ne suis pas contre ce projet , le tout c'est juste de la cadrer comme il se doit.
De plus , comme le souligne Anacron , certains Béarnais pourraient être du coup , intéressé par la justice et cela mènerais a certaines vocations.
Et pareil , rien contre le fait de le transférer en salle publique.
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Azilize

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeMar 7 Fév 2012 - 21:02

J'avoue que ça peut paraitre tentant, mais.... admettons que tout les gens qui se présentent pour la liste soit d'un même groupe : amicale, politique, commerciale, etc... que se passera t'il ? si le procès les concernant ou concernant un de leur proche, tout de suite on criera à l'injustice ou au passe droit.


(ce qui est faisable irl sur plusieurs centaines de miliers de personnes possible, est il possible sur les rrs dans un comté d'un peu moins de 500 personnes.)
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Prisca

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeMar 7 Fév 2012 - 21:14

C'est pas ce qui se passe déjà?
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Prisca

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeJeu 9 Fév 2012 - 1:17

Peut-être peut-on transférer ce sujet en salle publique comme il en a été décidé?
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Cooky

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 5:38

Il semblait y avoir des notes de conversations laissées ouvertes un peu partout dans le château. Le but à présent était de les retrouver toutes pour les clore de la meilleure des façons.
Apercevant une nouvelle discussion du genre, elle attrapa les parchemins de notes et en pris rapidement connaissance.


La remarque de Dame Azilize me semble fort juste, cependant je pencherais pour faire un test avant de repousser l'idée trop vite.
La première question à régler qui me vient à l'esprit est celle de "quels procès ?"
Messire AnacrOn ne semblait pas proposer de type de procès particulier, donnant pour seule condition " Pour les seuls procès où l’accusé daigne à se présenter"
Messire Varden suggérait que la mesure s'en tienne aux "procès exceptionnels" pour lesquels le juge pourrait parfois avoir besoin d'un peu d'aide extérieur pour se prononcer.

Pour ma part j'aurais envie de commencer par un "procès-test" qui ne serait pas de nature exceptionnel, l'enjeu étant trop important dans ces procès là pour que l'on puisse s'en "servir" comme test.
Cela nous permettrait de nous faire une idée de la façon dont il pourrait être possible de mettre tout ça en place : à quel moment propose-t-on ce jury exceptionnel ? qui le fait ? Comment peut-il intervenir ? Quand ?...
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manga




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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeJeu 5 Avr 2012 - 23:24

Manga intervient.

B'soir ceux qui restent...

Je vais en faire raler certains et certaines....

Je pense que cette idée de procès populaires prendrait un premier sens en le reliant à des actes "populaires" qui seraient jugés suivant les protagonistes, par un jury renouvelé à chaque nouveau procès, et par des jurés fonctions des niveaux sociaux des protagonistes. Mais à réserver aux actifs halles et gargotes sur tous ces points. Ce qui incluerait la signature de la "charte de bonne conduite" que j'ai pu lire chez bleu et qui serait à étudier, modifier, améliorer, alléger.. Oui, j'ai été voir labas...

Je m'explique un peu :

Protagonistes : Noble versus Noble = Jurés : Hérauderie, assemblée nobliaire.
Le noble Bidulle traite le Noble truc de truie sans cervelle.

Noble versus Paysan = Hérauderie, assemblée nobliaire, Artisans, notables, Paysans.
Géant vert sert du maïs pourris, invendu, à un seigneur lors d'un banquet. Le noble seigneur en est malade toute la nuitée. Ou deux pieds gauches marche sur le pied de Noble Ronchon....

Paysan versus Paysan = Paysans
Geant vert se fait manger son maïs par la Pie qui chante.

Paysan, artisan versus vagabond, ou nouveau = Paysans, artisans, vagabonds, nouveaux.
Orphelin vole une miche de pain à la boulange.

Fermetures des tavernes par la Fédération "Comtales" ou "Royales" versus Clients, propriétaires, taverniers : Un enjeu primordiale ici.. On perd forcément (^^ tout un sport que d'intéresser sur une défaite à coup sur car pas d'intervenant côté concepteur lol)

Videurs de tavernes, fantômes (pnj abusifs, anti rp) versus Clients, propriétaires, taverniers, ou tout autres lésés comme dans les incendies sur tarbes (joueurs de pseudos de jeu ig) : Un peu plus pour les videurs qu'on entend jamais et autres vils qui se croient tout permis et qu'on se retient de trouer sans forme de jugement versus les autres.

En gros, délits sans, réelles, importances in gratetrumuche, voire sans rapport avec in gratetrucmuche, mais qui peuvent animer et responsabiliser, voire divertir...

* Lieu : Mise en place des procès populaires en halle, ou gargote, suivant où a eu lieu le méfait et si signataires de la charte de "bonne conduite", ou, et imparable (= concepteur, beug, fermeture taverne, pnj abusif, super heros, ect...)

* Liste des jurés : Suivant signature de la charte mais surtout ... d'office si né sur le sol Bearnais. Ce qui oblige à avertir de l'existence de la charte et de la liste. Ainsi que des lieux à fréquenter, même si on y intervient pas sauf le jour où l'on se retrouve juré.

* Nommination d'un jugé organisateur.

* Procès populaire donc et non plus jury populaire.

* Jugement à demander par le lésé au poste de police de halle ou au poste de la prévoté en gargote, avec listes de témoins à l'appuit (en minorité de pnj pour ne pas dire aucun pnj). Ca limeterait les risques de voir pulluler trop de procès populaire.

* Pas de procédure particuliére d'arrestation, ou autre, juste une publication, voire un envoi de courrier in gratetruc, pour convoquer les parties incrimées et les pleignantes, rappeler les faits, donner la date et le lieu du procès populaire.

Avantages : rien à soumettre nul part, il me semble. Animer les halles ou la gargote sans faire prendre trop de risques aux diverses parties. Public ciblé dans un permier temps, possibilité de l'élargir au fure et à mesure de l'intérêt développé. Eviter le prolifération de "fantômes" (pnj moche, bête et méchant qui trouvent toujours à fuire ou une excuse à deux balles pour pas se faire prendre rp).

Désolée si je confonds les mots jury et juré.

Pour le côté, plus connaissance des lois, ici on se baserait juste sur la bien séance, le bon pére de famille.. Pour le plus détailler on se rabat sur les procès publics proposés par D.

Heu par contre je crois qu'au final on s'éloigne un peu de l'idée d'Anacron, en fait..








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Varden

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeSam 7 Avr 2012 - 13:51

On s'en éloigne un peu et on fait preuve là d'une grande ambition je trouve.

Si j'ai bien saisi votre propos, vous seriez pour des procès avec différents intervenants selon les personnes concernées.

Mais ne craignez vous pas que si les nobles se jugent entre eux, qu'on les accuse de copinage ?

Ne craignez vous pas que laisser les paysans se juger entre eux créera des conflits d'intérêt ?

Je ne crois pas l'idée mauvaise. Un tribunal spécial chargé de juger la noblesse, cela existe par ailleurs dans de nombreuses provinces. Et généralement un Juge n'est pas plus haut socialement que les accusés soumis à ses verdicts.

Mais cela serait une organisation trop complexe non ?

Si l'on s'essaye aux Jurys populaires, autant commencer par une structuration de moindre envergure pour voir l'attrait et la réactivité auprès des béarnais de ce projet.

De ce que j'ai entendu, il n'y a pas d'échos défavorables sur ce projet loin de là. Il y a peut être un déficit de présence publique pour le rendre viable pour l'heure mais en théorie il est intéressant.

Concernant son association au projet de Dona Dyvina, je crois qu'il fut refusé parce que la Coutume nous offre d'ores et déjà une procédure adaptée à ce genre de procès.

Je la mettrai peut être par écrit pour que chacun sache l'usage pour obtenir un procès public.

Mais si l'on met en place ces jurys, il y aura forcément procès public car il n'y a qu'un juge au Tribunal et cela ne saurait être changé par nos modestes personnes.
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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeSam 7 Avr 2012 - 16:14

J'apprécie assez vos réponses dans leur ensemble.

Varden a écrit:
On s'en éloigne un peu et on fait preuve là d'une grande ambition je trouve.

Si l'on n'a pas de beaux projets ou des idées "nouvelles" que faisons nous, encore, ici ?

Varden a écrit:
(...)Mais ne craignez vous pas que si les nobles se jugent entre eux, qu'on les accuse de copinage ?

(...) Un tribunal spécial chargé de juger la noblesse, cela existe par ailleurs dans de nombreuses provinces. Et généralement un Juge n'est pas plus haut socialement que les accusés soumis à ses verdicts. (..)

Mais vous omettez l'hérauderie et bien plus, il me semble. Il existe déjà une instution chargée de "juger" les nobles, pour ne pas dire plus, et s'ils en restent encore trop de ces nobles, c'est surement parce que vos objections ne persent pas ou que vous ne les défendez pas au bon endroit, voire que vous ne les défendez pas du tout ailleurs, pour des raisons qui me sont inconnues.

Comme je l'ai dit, ou sous entendus, dans ce contexte, il n'appartient pas à nous autres "rien du tout", de vous juger, vous les "tout". Justement parce que ces instances existent déjà et sont responsables de chaque NOBLES de ce royaume, dont ils ont su tirer titres, grades, charges, et/ou fiefs. Il est de plus évident, quand on cherche un peu, que tout noble est dans l'obligation de s'engager, aussi, à faire ce qui doit être fait contre tout noble indigne de garder sa noblesse, son grades, sa fonction, son fief.... Mais là encore si ce n'est pas appliqué c'est surement pour les mêmes raisons qui me sont inconnues.


Varden a écrit:
Ne craignez vous pas que laisser les paysans se juger entre eux créera des conflits d'intérêt ?

Quel conflit d'intêret pourrait naître d'une poule qui picorre du maïs ?

Varden a écrit:
Je ne crois pas l'idée mauvaise. (...)

Mais cela serait une organisation trop complexe non ?

(....)

De ce que j'ai entendu, il n'y a pas d'échos défavorables sur ce projet loin de là. Il y a peut être un déficit de présence publique pour le rendre viable pour l'heure mais en théorie il est intéressant.
(...)

Mais si l'on met en place ces jurys, il y aura forcément procès public car il n'y a qu'un juge au Tribunal et cela ne saurait être changé par nos modestes personnes.

Vous soulevez ici tout ce qui pêche dans la réalisation, ou le teste de toute mise en place de "nouvelles" façons de "vivre", ou possibilité de redonner vie à des choses qui ont déjà existé, ou existent encore.

1/ Ne plus croire en quoi que ce soit avant même d'avoir testé quoi que se soit sur du long terme.
2/ Le pseudo manque de réactifs.
3/ Ce qui finalement bloque tout réellement. Les diverses façons de vivre de chacun :

- Ceux qui ne vivent que leur vie sans se soucier de l'In Gratetruchemuche
- Ceux qui vivent leur vie en fonction de l'in gratetrucmuche un minimum
- Ceux qui ne vivent que pour le In Gratetrucmuche
- Ceux qui ne sont pas contents d'être eux alors rient de voir tomber sur des vies d'autruis des "fantômes"
- Ceux qui ont été bien contents à un moment donné de trouver l'accords minimum entre le In Gratetrucmuche et la vie sans, pour avoir ce qu'ils souhaitaient et souhaitent encore, pour des raisons qui restent inconnues.
- Et j'en oublie. Par exemple les interventions divines de l'In Gratetrucmuche.

4/ Mais surtout, les responsabilités qui incombent à TOUS, quelque soit la façon dont on a choisit de vivre sa vie.

Le respect et le prise en compte de chacune de ces façons de vivres par ceux qui ont des charges et qui indirectement ont aussi engagé quelques instants de leur vie pour faire que cet équilibre soit rétablit au maximum et non pas au minimum, pour des raisons connues d'eux seuls.

Partant de vos réponses, j'en conclus, qu'il ne sert à rien de demander des avis, des idées, de communiquer si c'est pour finalement ne s'arrêter qu'à ce qui bloque actuellement, sans songer un instant qu'un jour ça pourrait ne plus bloquer avec de la patience, de l'envie, de l'éducation, de la diplomatie, de la bonne communication, et de la persévérence.

Mais ici en fait, je parlais bien d'une possibilité de juger populairement certaines actions de la vie sans tenir compte de l'In Gratetrucmuche.

Car soyons clairs.

Si In Gratetrucmuche laisse la possibilité de se présenter à une élection même si l'on vient d'emménager dans une ville, ce n'est surement pas, seulement, pour qu'on colle une interdiction de le faire, si ? Non, c'est aussi pour permettre à ceux qui veulent lier les deux de le faire.

Que faisons nous de ceux qui ne veulent pas le faire ? De ceux qui ont des poules qui bougent, ou en veulent.. Des voisins qui ont du maïs picoré par des poules qui bougent et veulent exister.. Même si pas forcément à ce jour..

Comme je le dis.. Comment peut on se contenter de dire. La truite sera mauvaise, elle ne proliférera pas, si

1/ On ne lui en laisse ni le temps, ni l'opportunité et pire, si l'on en parle pas, de cette éventualité, de cette possibilité ?

Ou encore, comment peut on dire à une personne le fruit c'est pas bon, mange du légume, sans se soucier d'avoir.

1/ soit même goûté aux deux.
2/ D'avoir mis de côté le fait qu'autrui a le droit au choix sans être influencé dès le départ ? Ce choix lui ait laissé par des réponses élargies, offrant toutes les possibilités et pas par des réponses qui disent directement .. "C'est pas bon".. "C'est trop dur".. "Tu vas te retrouver tout seul".. et ça sans être nuancé. Car on peut répondre ça, mais il faut nuancer..

On s'est à nouveau écarté un peu du sujet, si vous le souhaitez on peut heu discuter de cela un peu à l'écart
(nouveau sujet en divisant votre réponse d'avant et celle ci du sujet initial).

Et je vais répondre par un exemple plus clair et facile à comprendre sur le type de jugement qui n'est plus du tout anti charte du juge et ne nuit pas non plus à In Gratetrucmuche vu qu'il n'en tient pas réellement compte à la base. Car, je vais encore être clair, je ne suis pas là pour le paraître occupée ou intéressée, pour faire valoir telle ou telle personne, encore moins moi-même. Et ça vous le savez pour m'avoir assez vu et entendu déjà par le passé dans diverses situations.

Je n'entre absolument pas dans ce type de cas là, sauf s'il le faut, afin de montrer que c'est possible pour ceux qui n'osent pas se lancer.

Ha une chose aussi, si vous n'appréciez pas de voir que vous avez des obligations indirectes, ou tacites, je vous informe que même si ce n'est écrit nul part, un titre, une charge, ou autre, l'on est pas obligé de l'accepter ou de la vouloir. On refuse, on reste dans son coin, on disparait, ou on se cache. Et c'est valable aussi si on ne croit plus en rien, si l'on a plus l'énergie, ou si l'on a plus l'envie de "perdre" son temps.

Mais avant de donner un exemple, je vais reprendre mon souffle, et s'il y avait un petit d'eau pour rendre ma gorge moins séche ça serait bienvenu aussi.




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Varden

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 8 Avr 2012 - 14:45

Lui tend un verre d'eau.

Allez y continuez.
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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeDim 8 Avr 2012 - 17:48

Manga levé un sourcil suspicieux... Il n'avait rien à dire donc.. Soit il n'a rien compris, soit il s'en fiche Noblement, soit elle l'a perdu en route entre la premiére phrase et la derniére, soit..

Elle opte pour se taire et savoure l'eau offerte en espérant qu'elle ne va pas la rendre malade.

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Varden

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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeLun 9 Avr 2012 - 16:00

Valère resta un instant perplexe.

Manga n'avait elle pas dit qu'elle finirait son propos après avoir bu un verre d'eau ?

Sceptique, il rompit alors le silence.


Je ne veux pas vous couper la parole chère Manga.

Vous parliez d'illustrer votre propos après une rasade d'eau bien fraîche non ?

Sinon, je peux répondre à votre propos liminaire si vous le désirez.

Je vous connais Dona Manga et vous apprécie suffisamment pour ne pas prendre ombrage de vos mots quels qu'ils soient.

Je vais commencer donc par la fin de votre tirade. Les obligations qui découlent de l'obtention d'un siège de Conseiller Comtal sont diverses et variées.

Je les assume parfaitement et vous ne l'ignorez pas puisque je viens vous répondre ici même. Je sais aussi, et je l'ai fait par le passé, que quand on ne peut plus les assumer, il ne faut pas hésiter à passer la main à d'autres plus motivés, plus compétents et sans aucun doute plus jeunes.

Si aujourd'hui je suis élu, c'est donc mon devoir d'analyser des priorités pour le Béarn et d'évaluer quels projets méritent ou non d'être étudiés, mis en place ou tout simplement mis de côté par leur réalisation délicate. Mais je ne décide pas seul, et nous sommes donc une douzaine à évaluer ensemble les projets prioritaires du Béarn. Si mon avis emporte la majorité, j'en suis ravi mais ce n'est pas toujours le cas et je l'accepte sans amertume.

Vous l'avez vu, je me suis fait quelque peu l'avocat du diable, si l'on me passe l'expression, pour dire qu'il existait des écueils à l'idée de Sire AnacrOn ainsi qu'à votre interprétation.

Mais je conserve de l'espoir que ce projet puisse être viable.

Il ne s'agit donc pas de rejeter en bloc un projet intéressant et pédagogique dans son idée d'origine.

J'espère donc vous avoir rassurée sur ce point précis. Même si l'avis exprimé n'engageant que moi, je crains qu'il ne faille convaincre onze autres élus de vos bons mots ma chère.

Sur l'aspect plus technique, je ne suis pas Héraut, mais il me semble que la Hérauderie ne soit compétente que des procès attenants aux questions héraldiques et au vivre noblement.

Ce n'est point un tribunal de droit commun saisi pour toutes affaires concernant un noble.

En Béarn, un noble peut tout à fait être mis en procès si les faits qu'il a commis sont de nature délictuelle ou criminelle.

Créer un tribunal exceptionnel aurait ses avantages si tenté que l'on s'assure qu'il soit bien objectif et juste.

Pour l'exemple des paysans, reprenons ensemble voulez vous.

Le paysan Guethenoc possède un champ où paissent de charmantes brebis. La terre y est mauvaise et peu arable. Les brebis y mangent donc avec peine.

Au contraire de la terre du paysant Roparzh qui cultive le blé et où la culture est excellente et déborderait même chez son voisin sus-cité.

Laisser les paysans décider entre eux de qui a tort, qui a raison. N'est ce pas prendre le risque que celui qui a le plus d'influence l'emporte au détriment du moins apprécié des deux ?

C'est un peu en dehors du propos initial mais je crois que faire des procès par catégorie sociale est inique et point le bienvenue en Béarn.

Cela reste mon seul avis, peut être qu'une majorité de Béarnais pensent comme vous et vont venir nous le dire ici.
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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeLun 9 Avr 2012 - 20:45

Manga jouait avec son verre d'eau vide tout en écoutant attentivement Varden.

Elle prit le temps de chercher dans un parchemindico la définition de quelques mots aprés son discours.


Citation :
Étymologie : Du latin liminaris, de limen, -inis (« seuil »).
Adjectif : Singulier, Pluriel
Masculin et féminin
liminaire, liminaires/li.mi.nɛʁ/masculin et féminin identiques

1.Qui sert de préface à un livre, à un prologue, à une épître. Pièces liminaires.

2.(Par extension) Initial, préalable, prélude. Propos, conversation, déclaration liminaire.

Dérivés
préliminaire
subliminaire
supraliminaire

Retenir un Wahou d'extase... Subliminaire ça a un petit quelque chose de surhumain pouvant en faire fuir plus d'un ! Et que dire de supraliminaire ?! Va éviter de penser aux préliminaires avec Varden tout de même.. Et s'intéresse à un autre mot.

Citation :
Étymologie : Du latin scopulus (« rocher »).
Nom commun, Singulier, Pluriel
écueil, écueils /e.kœj/ masculin

1.(Marine) Rocher, banc de sable, de coquillages, de corail, que l’on rencontre dans la mer à la surface ou près de la surface des eaux, et contre lequel les navires courent le risque de se briser ou de s’échouer. Au moment même où nous passions si près de cet écueil, la décoloration des eaux et leur mouvement irrégulier me prouvèrent que nous étions sur un petit fond, et qu’à chaque instant un choc fatal pouvait décider de notre sort. — (Voyage de Dumont d’Urville autour du monde raconté par lui-même, 1829)

2.(Figuré) Choses dangereuses pour la vertu, l’honneur, la fortune, la réputation, etc. […] ; mais, pour éloigner sans retour la conversation de l’écueil où elle l’avait vue sur le point d’échouer, elle dit à son mari d’un ton gracieux : […]. — (Julie de Quérangal, Philippe de Morvelle, Revue des Deux Mondes, T.2,4, 1833)

3.Barrière, obstacle. Nationalisme et Socialisme en tant que nouveaux credo du pouvoir, furent expérimentés et se révélèrent insuffisants, car tous deux, comme le réformisme avant eux, sombrèrent sur l’écueil de l’absolutisme. — (P.J. Vatikiotis, L’Islam et l’État, 1987, traduction de Odette Guitard, 1992, p.73)

Froncer légèrement les sourcils à la lecture de ces définitions... Hésiter quand au sens préférable du mot donné par Varden.

S'attarde à la recherche d'un autre mot.

Citation :
Étymologie (? e siècle) Du latin iniquus (« inégal »).
Adjectif, Singulie, Pluriel
Masculin et féminin
inique, iniques/i.nik/ masculin et féminin identiques

1.Qui n'est pas juste, pas égal ; qui manque d’équité. La masse croit qu'elle souffre parce qu'elle subit une inique conséquence d'un passé qui était plein de violences, d'ignorance et de méchanceté ; […]. — (Georges Sorel, Réflexions sur la violence, Chap.V, La grève générale politique, 1908, p.227)
Mais, à la longue, elle se vit contrainte de renoncer à ses méthodes iniques, parce trop d'enquêtes s'étaient tournées à sa confusion. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)

2.Qui est injuste en parlant des personnes. Il s’est montré inique envers cet innocent.

Synonymes
injuste

Apparentés étymologiques
iniquement
iniquité


Elle avait déjà analysé ce qu'impliquait l'employe des mots "chére" et "ma chére". A savoir ça sent pas bon du tout, l'humeur de Varden.

Elle décida d'arrêter là son analyse mentale car la réponse du Vardinou l'avait franchement mise en rogne la Manga, pour bien d'autres choses non encore développées mentalement. Nouveau froncement de sourcils tout en rangeant son parchemindico. Le regarder avec son aire mauvais et se demander si elle lui répond ou pas.. Si...


Non, ça ne servirait à rien qu'on continue de s'attarder sur ces sujets.

Baragouine t elle en lui rendant son verre d'eau vide avant d'aller vers l'autre discussion sur la justice.

(défitions tirées de Wiktionnaire ^^)
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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeLun 9 Avr 2012 - 23:54

Un peu circonspect, Valère prit le verre d'eau vide, l'écouta baragouiner deux trois mots polis avant de la voir partir.

Dona Manga ? Je vous en prie, ne quittez pas la conversation ainsi. Du débat naît le projet non ?
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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeLun 9 Avr 2012 - 23:59

Il avait quitté la salle depuis son intervention, mais y revenait fréquemment, profitant du fait que l'accès était automatiquement accordé à partir du moment ou les gardes à l'entrée du château laissait pénétrer icelui, il appréciait grandement de pouvoir s'exprimer sur des choses importantes qui pourraient très bien se décider sans que la population n'en sache rien

Il était toutes ouïes ouvertes, ou plutôt toutes oreilles, c'est à dire deux, comme tout un chacun, dressées, et cette conversation entre la jeune femme et Messire Varden l'avait interpellé.

Il appréciait en homme habitué à observer les arguments des deux parties, mais s'avoua surpris du dénouement.

Il leva donc le bras pour intervenir
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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeMar 10 Avr 2012 - 0:05

Varden regarda la demoiselle au caractère volcanique s'éloigner et avisa le tribun de Mauléon lever la main.

Oui Messer Panthaleon ?
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MessageSujet: Re: [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn   [JUSTICE] Projet de jurys populaires en Béarn I_icon_minitimeMar 10 Avr 2012 - 0:26

Il n'attendit pas longtemps, Messire Varden semblait avoir aperçu son bras sitôt celui-ci levé.

Messire, je trouve que cette jeune femme a avancé des arguments qui mériteraient d'être étudiés, mais j'ai cru comprendre que c'est bien ainsi que vous-même entendez la chose et que la porte n'est pas fermée.

Pour ma part je voudrais reprendre un point touchant à l'équité, point que vous avez soulevé, mais que j'aimerais pousser plus avant. Il y certes comme vous le soulevez la popularité des intervenants, mais, et peut-être est-ce du à mes longs silence en taverne, mais je remarque que tous nous avons tendance à réagir sous le coup de l'émotion, hors je ne crois pas qu'une justice puisse être émotive, mais au contraire se référer à des textes, ou coutumes et si un magistrat est formé à la rendre je ne suis pas certain qu'il en soit de même pour tous.

Mais cela je pense peut se maîtriser en partie si le jury populaire ne l'est que partiellement, en étant complété de professionnels de la législation. Ce n'est donc pas un écueil insurmontable.

Par contre, et je pense vous en conviendrez, tout accusé, ou tout plaignant, en cas d'insatisfaction à l'issue de procès, est en droit de se pourvoir en appel, hors la cour d'appel à l'heure d'aujourd'hui prendrait-elle en compte un tel procès ?



(cf le formulaire très strict)
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