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 Arrêtés Municipaux d'Orthez

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oedipe

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MessageSujet: Arrêtés Municipaux d'Orthez   Arrêtés Municipaux d'Orthez I_icon_minitimeLun 26 Mai 2008 - 20:41

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Dernière édition par Cooky le Jeu 17 Fév 2011 - 3:16, édité 6 fois (Raison : maj)
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oedipe

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MessageSujet: Re: Arrêtés Municipaux d'Orthez   Arrêtés Municipaux d'Orthez I_icon_minitimeMar 3 Juin 2008 - 22:40

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Dernière édition par Vanyel le Mar 5 Jan 2010 - 22:35, édité 1 fois (Raison : maj)
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Floryne de Loisel
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MessageSujet: Re: Arrêtés Municipaux d'Orthez   Arrêtés Municipaux d'Orthez I_icon_minitimeJeu 14 Aoû 2008 - 22:57

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voir le décret comtal sur les salaires :
https://chateau-pau.forumactif.com/salon-des-decrets-comtaux-f182/decret-comtal-grille-des-salaires-minimums-fevrier-1457-t4948.htm


Dernière édition par Vanyel le Mar 5 Jan 2010 - 22:24, édité 1 fois (Raison : maj)
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MessageSujet: Re: Arrêtés Municipaux d'Orthez   Arrêtés Municipaux d'Orthez I_icon_minitimeJeu 14 Aoû 2008 - 23:00

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remplacé par décret comtal sur les salaires :
https://chateau-pau.forumactif.com/salon-des-decrets-comtaux-f182/decret-comtal-grille-des-salaires-minimums-fevrier-1457-t4948.htm

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Citation :
1er Arrêté municipal : Décret sur les achats et les ventes sur le marché d Orthez

Art.1 : Sur la vente de bois.

Le vente de stères de bois sur le marché de la ville d'Orthez est exercée exclusivement par la mairie et est réservée aux artisans Orthéziens en ayant l'utilité soient les forgerons, les boulangers et les charpentiers.
Les achats doivent être opérés dans une limite maximum de 6 stères de bois par jour et par artisan.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.

Art.2 : Sur la vente de poissons.

La vente de poissons, quelque soit leur espèce, sur le marché de la ville d'Orthez est exclusivement réservé à la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.

Art.3 : Sur la vente des produits à prix minimum.

Les produits vendus à prix minimum ( 1 écus ) par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Orthez et à la rémunération des Marchands Ambulants, toutes personnes subtilisant les marchandises et ne voulant pas les restituer sur demande la Mairie ou d'agents de la Prévôté pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.


Dernière édition par Melian le Sam 17 Aoû 2013 - 23:08, édité 3 fois (Raison : maj)
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Paddy
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MessageSujet: Re: Arrêtés Municipaux d'Orthez   Arrêtés Municipaux d'Orthez I_icon_minitimeDim 31 Oct 2010 - 0:25

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Abrogé : https://chateau-pau.forumactif.com/t1080-arretes-municipaux-d-orthez#316441


Dernière édition par Melian le Sam 17 Aoû 2013 - 23:05, édité 2 fois (Raison : maj)
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MessageSujet: Re: Arrêtés Municipaux d'Orthez   Arrêtés Municipaux d'Orthez I_icon_minitimeDim 31 Oct 2010 - 0:26

Citation :
3ème Arrêté municipal : Arrêté sur la bonne tenue à Orthez

Article 1 : Toute personne peut traiter le maire de bourricot mais pas de tête de mule. Tout contrevenant sera pendu par les pieds au verger.

Proposé par Cooky, maire d'Orthez
Validé par le Conseil Comtal & scellé par Paddy Versifiet de Ouiskai, Coms do Bearn le 30 octobre 1458
Arrêtés Municipaux d'Orthez Bearnjaunehd9
[/quote]

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Azilize

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MessageSujet: Re: Arrêtés Municipaux d'Orthez   Arrêtés Municipaux d'Orthez I_icon_minitimeLun 29 Oct 2012 - 1:48

Citation :
Arrêtés Municipaux d'Orthez Annonced

A tous ceux et celles qui ceci liront ou se feront lire,

Saludi et patz !


Qu'il soit su que le conseil à voté à la demande du maire d'Orthez l'arrêter provisoire suivant :

Art.4 : Sur la vente de carcasses. (Valable du 29/10 au 30/11 1460)

Les carcasses de cochons vendus au delà de 16 écus et les carcasses de vaches vendus au delà de 32 écus au marché pourront être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.


Ce qui donnes ceci :

1er Arrêté municipal : Décret sur les achats et les ventes sur le marché d Orthez

Art.1 : Sur la vente de bois.

Le vente de stères de bois sur le marché de la ville d'Orthez est exercée exclusivement par la mairie et est réservée aux artisans Orthéziens en ayant l'utilité soient les forgerons, les boulangers et les charpentiers.
Les achats doivent être opérés dans une limite maximum de 12 stères de bois par jour et par artisan.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.

Art.2 : Sur la vente de poissons.

La vente de poissons, quelque soit leur espèce, sur le marché de la ville d'Orthez est exclusivement réservé à la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.

Art.3 : Sur la vente des produits à prix minimum.

Les produits vendus à prix minimum ( 1 écus ) par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Orthez et à la rémunération des Marchands Ambulants, toutes personnes subtilisant les marchandises et ne voulant pas les restituer sur demande la Mairie ou d'agents de la Prévôté pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.

Art.4 : Sur la vente de carcasses. (Valable du 29/10 au 30/11 1460)

Les carcasses de cochons vendus au delà de 16 écus et les carcasses de vaches vendus au delà de 32 écus au marché pourront être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.


Fait ce jour du 28 octobre 1460 à Pau
Préparé et validé par :

Azilize d'Herbauge
Comtesse du Béarn

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Melian
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MessageSujet: Re: Arrêtés Municipaux d'Orthez   Arrêtés Municipaux d'Orthez I_icon_minitimeSam 17 Aoû 2013 - 23:03

Citation :
Arrêtés Municipaux d'Orthez Annonc10


Modifications des décrets municipaux de la bonne ville d'Orthez



Au bon peuple Béarnais,
A qui lira ou se fera lire,




    Qu'il soit su qu'à la demande de Messire Zantet, le Conseil Comtal a validé les modifications demandées, à savoir :

    • la suppression de la "Grille de salaires des offres d' emplois à Orthez ", approuvée à 8 votes pour (Valère d'Arezac, Aphykit, Kinoc, Tchetchenov, Klementein d'Andecy, Murlok Corvinus, Vyrgule, Telya d'Harlegnan), 1 vote contre (Melian de Ventoux), 1 abstention (Vanyel d'Arezac) et 2 avis non exprimés (Chriskhan et Medso).

    • la modification du "Décret sur les achats et les ventes sur le marché d'Orthez ", approuvée à 8 votes pour (Valère d'Arezac, Aphykit, Kinoc, Tchetchenov, Klementein d'Andecy, Murlok Corvinus, Vyrgule, Telya d'Harlegnan), 2 abtentions (Vanyel d'Arezac, Melian de Ventoux) et 2 avis non exprimés (Chriskhan et Medso).

      Ce texte :

      Citation :
      1er Arrêté municipal : Décret sur les achats et les ventes sur le marché d Orthez

      Art.1 : Sur la vente de bois.

      Le vente de stères de bois sur le marché de la ville d'Orthez est exercée exclusivement par la mairie et est réservée aux artisans Orthéziens en ayant l'utilité soient les forgerons, les boulangers et les charpentiers.
      Les achats doivent être opérés dans une limite maximum de 12 stères de bois par jour et par artisan.
      Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.

      Art.2 : Sur la vente de poissons.

      La vente de poissons, quelque soit leur espèce, sur le marché de la ville d'Orthez est exclusivement réservé à la mairie.
      Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.

      Art.3 : Sur la vente des produits à prix minimum.

      Les produits vendus à prix minimum ( 1 écus ) par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Orthez et à la rémunération des Marchands Ambulants, toutes personnes subtilisant les marchandises et ne voulant pas les restituer sur demande la Mairie ou d'agents de la Prévôté pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.
      devient donc dorénavant :

      Citation :
      1er Arrêté municipal : Décret sur les achats et les ventes sur le marché d Orthez

      Art.1 : Sur la vente de bois.

      Le vente de stères de bois sur le marché de la ville d'Orthez est exercée exclusivement par la mairie et est réservée aux artisans Orthéziens en ayant l'utilité soient les forgerons, les boulangers et les charpentiers.
      Les achats doivent être opérés dans une limite maximum de 6 stères de bois par jour et par artisan.
      Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.

      Art.2 : Sur la vente de poissons.

      La vente de poissons, quelque soit leur espèce, sur le marché de la ville d'Orthez est exclusivement réservé à la mairie.
      Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.

      Art.3 : Sur la vente des produits à prix minimum.

      Les produits vendus à prix minimum ( 1 écus ) par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Orthez et à la rémunération des Marchands Ambulants, toutes personnes subtilisant les marchandises et ne voulant pas les restituer sur demande la Mairie ou d'agents de la Prévôté pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.

      Per lo Biarn !




Fait au Castet de Pau ce jour du 12 août de l'an de grâce 1461.

Validé et scellé par Sa Grandeur Valère d'Arezac dict Varden


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