Klementein
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 |  Sujet: Décret Comtal : Les taxes comtales - Aoust 1460  Dim 19 Aoû 2012 - 0:51 | |
| - Citation :
De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal,
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire,
A vous Voyageurs et Voyageuses qui en Béarn passez,
Saludi et patz !
Qu'il soit su et entendu que le Conseil Comtal a voté une nouvelle grille des taxes comtales.
Ces modifications ont été réalisées lors d'une réunion avec les maires béarnais, et elles ont notamment pu être mises en place grâce aux travaux de messer Tchetchenov et de dona Tamaga.
Cette grille est effective depuis le Treizième jour du mois d'Aoust Mil Quatorze Cent Soixante.
Le conseil vous présente donc la nouvelle grille :
- Citation :
- Taxes Comtales du Béarn
Il y aura désormais sept (7) catégories pour définir les taxes comtales, taxées ainsi
- Citation :
- - Les produits pour consommateurs (de première nécessité) : 3,5%
- Les produits pour consommateurs (de base) : 5%
- Les produits pour consommateurs (normaux) : 7,5%
- Les produits pour consommateurs (luxe et rares) : 9,9%
- Les produits pour producteurs (normaux) : 0%
- Les produits pour producteurs (luxe et rares) : 5%
- Les produits pour producteurs (sans changements de mains) : 9,9%
Voici les produits en détail (↑ si la taxe est en hausse, ↓ si la taxe est en baisse, = si la taxe ne change pas)
- Citation :
- - Les produits pour consommateurs (de première nécessité) : 3,5%
Miches de pain =
Sacs de maïs =
- Les produits pour consommateurs (de base) : 5%
Bouteilles de lait =
Braies =
Chemises pour femme =
Chemises pour homme =
Légumes =
Morceaux de viande =
Paires de chausses =
- Les produits pour consommateurs (normaux) : 7,5%
Anguilles ↓
Bouteilles de vin ↓
Brochets ↓
Bustiers ↓
Cabillauds ↓
Capes ↓
Carpes ↓
Chopes de bière ↓
Coiffes ↓
Cols ↓
Congres ↓
Cordes ↓
Daurades ↓
Foulards ↓
Fruits ↓
Fûts de bière ↓
Gilets ↓
Goujons ↓
Harengs ↓
Houppelandes ↓
Jupes ↓
Manteaux ↓
Mantels ↓
Merlans ↓
Mulets ↓
Ombles chevaliers ↓
Ombres ↓
Paires de bottes ↓
Poissons ↓
Poulaines ↓
Raies ↓
Rascasses ↓
Robes ↓
Rougets ↓
Saumons ↓
Silures ↓
Soles ↓
Tabliers ↓
Thons ↓
Tonneaux de vin ↓
Toques ↓
Truites ↓
Turbots ↓
Barques ↑
Bas pour femme ↑
Bas pour homme ↑
Boucliers ↑
Casques ↑
Ceintures ↑
Chapeaux ↑
Charrettes ↑
épées ↑
Grandes échelles ↑
Petites échelles ↑
- Les produits pour consommateurs (luxe et rares) : 9,9%
Assiettes de porcelaine =
Bonnets =
Boules de neige =
Bouteilles d'huile d'olive =
Carreaux de céramique =
Colliers =
Crosses =
Fleurs =
Fromages de chèvre =
Jambons de Bayonne =
Jambons de Forêt Noire =
Jambons de Parme =
Jambons Iberico =
Jeux de cartes =
Mitres =
Pots de yaourt =
Tapisseries =
Tonnelets de cidre =
Tonnelets de vin de Porto =
Tonnelets de vin de Tokay =
Tonnelets de vin Retsina =
Tonnelets de whiskey =
Tonnelets de whisky =
Vases de majolique =
Vin d'Anjou =
Vin de Bordeaux =
Vin de Bourgogne =
Vin de Champagne =
Vin de Toscane =
Vin Rioja =
bateaux (appellations à détailler) ↑
Fromages de brebis ↑
Fromages de vache ↑
- Les produits pour producteurs (normaux) : 0%
Couteaux ↓
Houes ↓
Kilos de fer brut ↓
Pelotes de laine ↓
Sacs d'orge ↓
Sacs de houblon ↓
Seaux ↓
Socs ↓
Stères de bois ↓
Tonneaux ↓
Caillou =
Demi-quintaux de carcasse de brebis =
Demi-quintaux de carcasses de cochon =
Hache =
Hache non aiguisée =
Kilos de minerai fer =
Manche =
Peaux =
Quintaux de carcasses de vache =
Quintaux de pierre =
Sacs de blé =
Sacs de farine =
Seau non cerclé =
- Les produits pour producteurs (luxe et rares) : 5%
Grandes voiles ↓
Petites voiles ↓
Bouteilles de lait de brebis =
Bouteilles de lait de chèvre =
Demi-quintaux de carcasse de chèvre =
Livres d'olives =
Livres de raisin =
Pains d'argile =
Sacs de malt =
Boisseaux de sel ↑
- Les produits pour producteurs (qui ne nécessitent pas de changements de mains) : 9,9%
Mâts =
Coques ↑
épées non aiguisées ↑
Lames d'épée ↑
Lames de hache ↑
Lames non forgées ↑
Rame ↑
Roues ↑
Le détail des votes est rappelé ici.
Nombre de votants : 10
Pour : 8 (Syd, Klementein, Lndil, Lucasd, Tamaga, Amarillis, Nefi, Ecm)
Contre : 2 (Gwen de Bulete, Eric de Monceau)
Abstention : 0
Per lo Biarn !
Faict en le Castèth de Pau, le dix-huitième jour du mois d'Aoust de l'an de Grâce 1460.
Validé et Scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy
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lndil
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| | Sujet: Re: Décret Comtal : Les taxes comtales - Aoust 1460 Dim 19 Aoû 2012 - 1:11 | |
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