Klementein
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 |  Sujet: Duga44 – TOP – Coupable – 07 Août 1461  Mar 13 Aoû 2013 - 1:03 | |
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Duga44 – 07 Août 1461 – Coupable – TOP
Juge : Vyrgule
Procureur de l’Accusation : Siegfried
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Crixus59
Juliuss
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 10 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 07 Août 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du mercredi 26 juin 1461,
Moi, Siegfried, Procureur du Béarn,
J'accuse Duga44 de brigandage sur la personne de Crixus59 et Juliuss dans la nuit du 23 au 24 juin 1461, sur les chemins entre Pau et Lourdes, en Béarn.
Je retiens donc comme chef d'inculpation contre Duga44 le Trouble à l'Ordre Public.
Je rappelle la trinité coutumière :
1- Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2- L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3- La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Je précise en outre que le Coutumier dispose que :
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi.
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier.
Procédant à l'inculpation pour trouble à l'ordre public, je rajoute aussi que le coutumier dispose que :
1 - Le Brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l’Ordre Public.
2 - Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
Je vais maintenant procéder à la lecture des charges retenues contre Duga44 :
1- Déposition de Juliuss
2- Déposition de Crixus59
Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat de son choix.
Un avocat pourra être trouvé ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Crixus59 à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Juliuss à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Considérant les faits reprochés,
Considérant que la défense n'a pas jugé utile de répondre de ses actes.
Considérant que voler c'est mal et que c'est pire encore quand c'est étrangers qui se livrent à cette vilaine activité chez nous.
Nous, Vyrgule, Juge du Béarn par la volonté du Très-Haut et du Comte Varden d'Arezac -qui ne sont pas la même personne- vous reconnaissons, Duga44 coupable de trouble à l'ordre public.
Vous condamnons à deux jours de prison pour vous faire les pieds.
Vous condamnons à 10 écus d'amende pour vous taper là où ça fait mal.
Vous recommandons de passer vos vacances estivales ailleurs qu'en notre beau Comté.
Rendu ce jour, le 07 août de l'an de grâce 1461.
Ainsi en sera-t-il.
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