Klementein
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 |  Sujet: Cypher – Escroquerie – Coupable – 05 Juin 1461  Mer 14 Aoû 2013 - 14:15 | |
| Cypher – 05 Juin 1461 – Coupable – Escroquerie
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Pothin
Procureur du Réquisitoire : Pothin
Témoins de l’accusation :
 Kinoc
Telya
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 200 écus
Verdict rendu le 05 Juin 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 4 Juin 1461,
Moi, Pothin, Procureur do Biarn,
J'accuse Ser Cypher de former un monopole commercial en sa faveur sur le marché palois : ce fut particulièrement le cas 23 mai 1461, jour où Ser Cypher a racheté les trois carcasses de cochon vendus sur le marché à 15 écus. Pour information, Ser Cypher est éleveur de cochon.
Je retiens donc comme chef d'inculpation contre Ser Cypher l'escroquerie
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Je rappelle la trinité coutumière :
1- Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2- L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3- La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Je précise en outre que le Coutumier dispose que :
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi.
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier.
Procédant à l'inculpation pour escroquerie, je rajoute aussi que le coutumier dispose que :
1- L'Escroquerie : sont considérées comme escroquerie les infractions d'ordre économique ayant lieu sur un marché, le non-paiement d'impôts, toute tentative d'usurpation d'identité ou de fraude.
2- Marchés du Béarn : il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable. Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.
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Je vais maintenant procéder à la lecture des charges retenues contre Ser Cypher :
1- Déposition de Sa Grâce Telya, vendeuse des trois carcasses rachetées par Ser Cypher, témoin appelée à la barre.
2- Déposition de Ser Kinoc, Maire de Pau, qui sera appelé à la barre pour confirmer que l'accusé n'a aucune autorisation de la Mairie pouvant justifer ce rachat.
3- Lettre envoyé par l'accusé à Sa Grâce Telya en réponse au courrier de la Duchesse lui demandant des explications. Lettre dont je vais vous faire la lecture présentement.
Expéditeur : Cypher
Date d'envoi : 23/05/1461 - 23:14:24
Titre : Re: carcasses
Bonsoir,
Oui, c'est en effet la curiosité qui a guidé mon achat, et les voyant stagner sur le marché j'ai pensé que peut être un jeune éleveur avait besoin de liquidités expliquant pourquoi il vendant à si bas prix.
Si la mairie recherche des carcasses, elle n'a qu'à mettre des rachats automatiques.
Je crois savoir d'ailleurs que le mairie n'est pas en difficulté. Je m'étonne donc que vous cherchiez à l'aider. Et je crois savoir également que vous n'êtes pas défavorable à un marché fort, aussi je m'étonne que vous contribuez à maintenir des prix bas. Les bouchers peuvent tout aussi bien gagner leur vie en répercutant leurs prix de vente sur le prix d'achat.
Voir des prix élevés sur le marché me ravi, aussi je ne spéculerai pas, mais je ne remettrai pas non plus ces carcasses en vente pour essayer de maintenir un certain niveau de prix sur le marché.
Bien à vous, Cypher
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Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat de son choix.
Un avocat pourra être trouvé ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/ - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Monsieur le procureur, Mesdames et Messieurs ici présents,
J'aimerais commencer cette plaidoirie par les faits qui me sont reprochés : monopole commercial des carcasses de cochon car j'ai acheté 3 carcasses un jour.
Analysons ces faits voulez vous ?
- Est-il stipulé quelque part qu'il est interdit d'acheter une marchandise dont on n'est pas producteur ou consommateur ? Autrement dit, le métier de marchand est il interdit ? La réponse est bien évidemment non.
- Est-il stipulé en mairie qu'il faut nécessairement une autorisation du maire pour acheter une marchandise sur le marché ? Non, ce n'est pas stipulé.
- 3 carcasses de moins sur un marché est il synonyme de monopole commercial ? Ne confondons pas pénurie et monopole commercial s'il vous plaît. Si 3 carcasses vous paraissent un monopole, le prochain éleveur qui mettra ses carcasses sera seul sur le marché puisqu'il n'y aura pas d'autres vendeur. Allez vous l'accuser de monopole pour autant ? La réponse est non car la quantité est ridicule pour parler de monopole.
- Est-il stipulé qu'il est obligatoire de vendre les denrées que nous avons en stock sous peine d'être accusé d'escroquerie ? Comment feraient les marchands pour travailler alors ?!
- Est-il stipulé qu'acheter des denrées pour les remettre en vente au même prix sur le même marché, évitant ainsi à la mairie d'immobiliser de l'argent est interdit ? Non plus. Voulez vous accusez tous les villageois qui souhaitent aider leur village sous prétexte qu'ils n'ont pas l'accord du maire ?
Monsieur le procureur, je vous demande de bien analyser ces faits car si je suis accusé de monopole pour avoir acheté 3 carcasses sur un marché, que dire du monopole du pain, fournit en taverne presque exclusivement à Pau et dont la transformation ne se fait presque que par mandat ? Que dire de tous ceux qui vendent des denrées et sont seuls sur le marché, faute de producteurs ?
Je vois par exemple aujourd'hui 2 sacs de maïs sur le marché. Je suis prêt à parier qu'ils sont à une seule personne. Je porterai plainte pour monopole, pas de raisons que je sois accusé et pas d'autres. Je vois aujourd'hui 14 morceaux de viande sur le marché de Pau. S'il sont tous à une seule personne, je vais pouvoir l'accuser de monopole également. Je vois 2 couteaux en vente. Sont ils à une seule et même personne ? Peut être, et dans ce cas il y a monopole ?
S'il vous plaît Monsieur le procureur, réévaluez votre acte d'accusation car s'il s'applique pour moi, il doit s'appliquer pour tous ceux qui sont les seuls vendeurs sur le marché, et dans un souci d'équité, je me ferai un plaisir de porter plainte contre tous ceux qui sont les seuls vendeurs d'un type de denrées.
Pour moi le véritable problème est la pénurie, et elle dure depuis plus d'un an à Pau. Mais libre à vous de placer vos efforts là où vous le souhaitez.
Merci de m'avoir écouté. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Après avoir pris quelques notes, Pothin se leva pour prendre la parole alors que l'accusé avait terminé sa première plaidoirie.*
Procédons par ordre :
- Est-il stipulé quelque part qu'il est interdit d'acheter une marchandise dont on n'est pas producteur ou consommateur ?
Ce n'est pas le cas ici puisque vous avez acheté délibérement l'ensemble des carcasses en vente alors sur le marché, en sachant que vous êtes éleveur de cochon.
- Est-il stipulé en mairie qu'il faut nécessairement une autorisation du maire pour acheter une marchandise sur le marché ?
Il est impératif d'avoir l'autorisation de la Mairie lorsque les achats dépassent le cadre de la consommation courante.
- 3 carcasses de moins sur un marché est il synonyme de monopole commercial ? Ne confondons pas pénurie et monopole commercial s'il vous plaît. Si 3 carcasses vous paraissent un monopole, le prochain éleveur qui mettra ses carcasses sera seul sur le marché puisqu'il n'y aura pas d'autres vendeur. Allez vous l'accuser de monopole pour autant ?
Je n'accuse personne d'être le seul vendeur, faute de producteurs suffisants. Je vous accuse aujourd'hui parce que vous avez délibérement acheté des produits sur le marché afin de devenir l'unique offreur sur le marché palois. La quantité achetée, bien que faible, illustre parfaitement votre souhait de former sur le marché palois une position dominante.
- Est-il stipulé qu'il est obligatoire de vendre les denrées que nous avons en stock sous peine d'être accusé d'escroquerie ? Ne vous êtes pas accusés, cette fois-ci, de vendre d'autres produits que vous ne produisez pas. Au contraire, c'est parce que vous produisez ce bien et que vous tentez de priver le marché d'offres concurentielles que vous êtes aujourd'hui devant ce tribunal.
- Est-il stipulé qu'acheter des denrées pour les remettre en vente au même prix sur le même marché, évitant ainsi à la mairie d'immobiliser de l'argent est interdit ?
Vous avez refusé de remettre sur le marché les trois carcasses alors que Sa Grâce Telya vous l'avait demandé. Ceci montre bien que si vous vouliez réellement aider la mairie en immobilisant vos deniers, vous auriez eu la présence d'esprit de remettre ces carcasses en vente à 15 écus.
Vous n'êtes donc pas accusés aujourd'hui d'être l'unique vendeur : bien évidemment, cela ne dépend pas de vous. Un monopole qui est issu du libre jeu de la concurrence n'est pas répréhensible. Vous êtes néanmoins accusés de vouloir former un monopole sur le marché, donc, de fausser le libre jeu de la concurrence.
Pour l'ensemble de ces faits, je demande donc la remise en vente des trois carcasses au prix de 15 écus ainsi qu'une amende de 100 écus pour avoir délibérement constitué une situation de monopole à votre faveur sur le marché palois. Le contexte de guerre dans lequel nous sommes ne vient qu'aggraver les implications de votre comportement.
J'appelle à présent à la barre Sa Grâce Telya ainsi que Ser Kinoc.
*Pothin reprit sa place et écouta la suite.* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Monsieur le procureur, vous présumez de mes intentions, et je vous cite : "afin de devenir l'unique offreur sur le marché palois. La quantité achetée, bien que faible, illustre parfaitement votre souhait de former sur le marché palois une position dominante"
Amenez les preuves de ce que vous avancez car jusqu'à preuve du contraire, tout homme est présumé innocent, et mis à part moi même, personne ne peut présumer de ce que j'ai l'intention de faire ou non sans preuves consistantes.
Dans ce cas présent, et je l'ai expliqué, vendre peu cher quand il n'y a pas de denrées sur le marché est synonyme pour moi de recherche de liquidités rapides. Recherche à laquelle je répond favorablement que j'ai des liquidités, et que je peux aider cette personne qui est dans le besoin. Mais je vais y revenir à nouveau puisque je vois bien que savoir ce que je pense ne fait pas partie de vos dons.
- Ensuite, relisez le coutumier, il n'y a rien qui oblige de demander au maire pour acheter une denrée non consommée. Je cite "Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable." Si je ne me considère pas comme "désireux de m'éviter des poursuites", je n'ai pas d'obligation. Poursuites, ne signifiant pas culpabilité, sinon ce serait écrit "coupable".
Vous me redites enfin en dernière partie que je suis accusé de "vouloir former un monopole sur le marché". Quelles preuves avez vous de cela ? Vous lisez dans mes pensées peut être ? Vous basez toute votre accusation sur de simples présomptions alors que toute personne est d'abord présumée innocente.
--------- Courte Pause ----------------------- Inspiration profonde ---------------
Monsieur le procureur, vous ne parvenez pas à devinez mes intentions correctement, et je vais vous expliquer une nouvelle fois ce que je souhaite faire : aider les villageois de ce comté. Et je vous prie cher procureur de bien vouloir me donner toute votre attention pour cette explication. Procès ou pas procès, j'aimerai que vous écoutiez ceci avec toute l'objectivité d'un homme de loi et que vous me disiez le cas échéant que ces idées qui sont les miennes, "mes intentions" si vous préférez, vont à l'encontre des mairies et du comté.
Une mairie seule ne peut se permettre de racheter toutes les productions des paysans, et c'est même risqué pour elle de garder des liquidités, on a tous vécu des pillages de mairie ici même en Béarn. Mettre à profit les écus des villageois les plus aisés tombe sous le sens ! Je préfère voir des écus immobilisés chez les villageois aisés (moi par exemple), permettant aux autres de progresser car ils auront des liquidités, que de voir les villageois riches donner des écus en mairie pour finalement les voir partir dans la poche d'un maire mal intentionné. Avouez que c'est doublement pénalisant : la mairie n'a plus un sou pour tonifier le marché, et les plus riches n'ont pas plus de denrées à mettre en vente, c'est la mairie qui avait tout. Je l'ai déjà dit à plusieurs reprises, depuis plusieurs mois, et Kinoc, maire de Pau, est d'ailleurs de cet avis.
En parlant de kinoc d'ailleurs, puisqu'il va venir à la barre, je lui ai rappelé à plusieurs reprises qu'au besoin j'avais quelques stères de bois pour dépanner la mairie, et l'ai informé de mes stocks de blé et de farine le mois dernier pour qu'il puisse organiser les approvisionnements de pain en cette période de crise. J'ai utilisé mon moulin au maximum, n'hésitant pas à acheter les denrées chères du marché pour faire de la farine, montrant mon intention d'AIDER la mairie et le comté.
Une preuve ? "Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de blé pour 13,25 écus."
Connaissez vous beaucoup de meuniers qui achètent leur blé à ce prix ? Et Kinoc vous confirmera également cet achat. Il m'a lui même acheté de la farine, j'imagine pour fournir la taverne municipale, ou peut être même le marché.
Vous souhaitez me punir pour vouloir aider les villageois ? Sous le seul motif que je n'ai pas cédé aux caprices d'une duchesse qui se croit la reine du monde ? Et bien faites le donc, je ne m'opposerai pas d'avantage. L'objectivité de la justice en Béarn n'est plus à démontrer.
Cela conditionnera seulement mon désir de vouloir continuer à aider ce comté. Vous pensiez que mes intentions étaient de nuire à ce comté ? Si vous poursuivez dans ce sens, dans cette justice partiale qui n'utilisent les loi qu'à son avantage, ces intentions que vous me prêtez aujourd'hui pourraient bien devenir de vraies intentions.
A force d'être traité d'escroc et de ne vouloir que le mal lorsque c'est faux, et bien on finit par y croire soi même et agir en conséquence.
Dès lors la responsabilité tombera sur ceux qui en sont à l'origine. - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Kinoc à la barre :
Votre honneur,
Je suis appelé a témoigner dans cette affaire, et je ne sais pas vraiment quoi dire.
Pour appuyer l'accusation, je confirme que Cypher n'a aucune autorisation, meme tacite, de commercer au nom de la mairie. Et qu'il a racheté toute la cargaison de fruits et de lait que j'avais fait importé dernièrement. D'un autre coté, concernant ces fruits/lait (une dizaine de chaque), je ne les ai pas revu sur le marché. Je n'ai constaté, a titre personnel ou au nom de la mairie, aucune transaction douteuse concernant d'autres marchandises.
Pour confirmer ce que dit la Défense, Cypher rachete effectviement l'essentiel du blé mis en vente par la mairie. Mais il en fait de la farine qui sert a alimenter la taverne municipale. Un autre meunier fait pareil, en vendant sa farine à plus plus élevé. - Citation :
- L’accusation a appelé Telya à la barre :
*Elle arriva au tribunal , voilà bien longtemps qu'elle n'y avait pas mis les pieds . Rien n'avais changé , si ce n'est le juge et le procureur.
Elle s'avança vers la barre pour temoigner.
Je suis appelé à témoigner contre messire Cypher , ici présent , cet homme m'a acheté 3 carcasses que j'avais mis en vente à bas prix afin d'aider les bouchers de Pau à produire de la viande à moindre coût.
Voyant que c'etait messire Cypher qui me les avait acheté , je lui ai écris , lui demandant de remettre les carcasses en vente au même prix.
Là , il s'est braqué , est monté sur ses grands chevaux en me disant qu'il ne les remettrait pas en vente car rien n'interdit d'acheter des marchandises sur le marché.
Je lui ai fait comprendre que le fait de ne pas remettre en vente ces carcasses pouvaient faire croire qu'il speculait et lui ai encore demandé de les remettre en vente.
Le refus fut , encore une fois , catégorique . Il m'a dit qu'il travaillait pour la ville de Pau , que le maire avait donné son accord, que si je persistait à vouloir lui faire remettre ces carcasses sur le marché il arreterait de fournir la ville en farine , car d'aprés lui , c'est lui qui fait tourner la ville depuis le début de la guerre et sans lui et ses interventions réguliéres sur le marché de Pau , la ville se trouverait démunie de pain , de farine . En un mot , il n'a pas hésité à me faire un odieux chantage.
Il m'a également accusé de chantage , disant que ce que je demandais etait inadmissible et qu'il ne cederait jamais à ma demande.
J'estime que ma demande était légitime et que ce n'etait pas un simple caprice de duchesse comme il le dit si bien et * jetant un regard noir à cypher* je précise que je ne prend nullement pour la reine du monde !
Etant lui même eleveur de cochons , je ne vois pas pourquoi il aurait acheté ces carcasses si ce n'est pour speculer.
De plus en les achetant il a volontairement privé un boucher de travail.
Il me semble important de préciser que messire Cypher vend ses carcasses plus chéres que les miennes.
En les achetant , il évite ainsi aux siennes de stagner sur le marché et peut ainsi fixer le prix qu'il veut , s'octroyant par là même , le monopole des ventes .
Au bout d'un moment d'échanges de courriers , je lui ai signifié que je laisserais à d'autres le soin de s'occuper de son cas et que son orgueil finirait par le perdre.
Car c'est bien l'orgueil qui l'a guidé , lui interdisant de ceder à ma demande de revente au même prix et qui l'a conduit à ce tribunal.
*Elle retourna s'assoir une fois son témoignage terminé. - Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce mercredi 5 juin 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
Avant toute chose il est clair que mon verdict ne s'appuiera pas sur la vente de 3 carcasses, mais sur un éventuel monopole.
En effet je m'interroge...pourquoi acheter des carcasses alors que vous n’êtes pas boucher mais, meunier et que vous êtes aussi producteur de cochon. De plus par l'achat de carcasse vous empêchez la production de viande
Pour moi il est clair au vu de tous les témoignages recueillies ainsi que l'accusation du procureur, que nous pouvons statué sur une tentative de monopole au niveau du marché,
Je vous condamne donc a 200 écus en guise d'avertissement. Si vous revenez en ces lieux pour la même raison il sera question de jours de prison, je vous rappel toutefois que nous sommes en temps de guerre et qu'il est inacceptable de profiter de la situation
*le juge donna un coup de maillet* | |
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