Klementein
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 |  Sujet: Arcturus – TOP – Coupable – 13 Juin 1461  Ven 16 Aoû 2013 - 14:17 | |
| Arcturus – 13 Juin 1461 – Coupable – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Pothin
Procureur du Réquisitoire : Pothin
Témoins de l’accusation :
 Dariane
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 400 écus + Prison 5 jours
Verdict rendu le 13 Juin 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 5 Juini 1461,
Moi, Pothin, Procureur do Biarn,
J'accuse Arcturus de brigandage sur la personne de Dona Patapon, Dona Dariane ainsi que sur ma personne dans la nuit du 4 au 5 Juin 1461. Le préjudice estimé s'élève à hauteur de 1100 écus.
Je retiens donc comme chef d'inculpation contre Arcturus le Trouble à l'Ordre Public
Je rappelle la trinité coutumière :
1- Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2- L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3- La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Je précise en outre que le Coutumier dispose que :
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi.
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier.
Procédant à l'inculpation pour trouble à l'ordre public, je rajoute aussi que le coutumier dispose que :
1 - Le Brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l’Ordre Public.
2 - Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
Je vais maintenant procéder à la lecture des charges retenues contre Ritagiro77 :
1- Déposition de Dona Dariane;
2- Déposition de Dona Patapon;
Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat de son choix.
Un avocat pourra être trouvé ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé semble ignorer notre justice ou bien tout simplement la défier. La sauvagerie de ses actes est néanmoins certaine : ainsi Dona Patapon, encore souffrante, n'a pu se rendre au tribunal pour témoigner.
Aussi, pour que sa voix puisse être entendue, je vais lire à présent son témoignage, retranscrit le lendemain de l'agression, à son chevet :
Je suis Dame Patapon, je voyageais hier soir en compagnie du Procureur et de Madame le Capitaine, quand nous avons été agressés par un groupe de quatre individus que je n'avais encore jamais rencontrés. Bien que l'un ait eu les cheveux blonds comme les blés, il me semble qu'ils venaient du sud. Sûrement d'Espagne, mais mes maigres connaissances en castillan, qui se limitent à « hola guapo, ¿qué tal? », ne m'ont pas parues très adaptées à la situation.
La femme vociférait plus que les autres, il m'a donc semblé que c'était elle le meneur.
Dans la bataille qui a suivi, j'ai aperçu le reflet de deux épées, mais n'ai senti que des coups de bâtons. Nous avons pu protéger nos vies mais pas notre chargement, et j'ai perdu 4 pains, 8 sacs de maïs et quelque chose comme 8 écus.
J'ai par contre ramené une belle touffe de cheveux de la femme, quand, oubliant un instant l'entrainement militaire, je suis retournée à des méthodes de combat plus naturelles. Je les garde à votre disposition si besoin est.
Je me suis ensuite trainée à Pau pour demander assistance, et le premier garde croisé, profitant de ma fatigue et sans daigner m'écouter, m'a jeté au cachot pour vagabondage, comme une malpropre et avec force insultes.
Je vous remercie de me rendre justice.
De par les préjudices physique et moral causés, je demande 6 jours de prisons.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Dariane à la barre :
Bonjour Mr le juge bonjour Mr le procureur !
Je me presente, je m'appelle Dariane Capitaine d'armée du Bearn de son etat et jure de dire ici et maintenant la verité en tout point !
En effet, revenant de Orthez le Mercredi cinq juin de l'an de grace mil quatre cent soixante et un dans la nuit moi et mon groupe, nous nous faision racketter ignoblerment par messire Arcturus, elle et ses complice m'ont donc volé pres de 41 ecus deux fruits, et un pain.
J'en veut pour preuve le rapport que je fournit ici ...issue de ma memoire.
05/06/1461 04:19 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Arcturus de Vril de Giuliano_ et de Ritagiro77 .
Je vous remercie de votre attention. - Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce jeudi 13 juin 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
L'accusé est reconnu coupable de brigandage.
Je le condamne donc à 400 écus d'amende, ainsi que 5 jours de prison
*Le juge donna un coup de maillet*
Fait à Mauléon | |
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