Code Militaire de la Garde Comtale juillet 1456

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Citation :: Code militaire de la Garde Comtale :
« Les Lames Béarnaises »

Titre A : Généralité

Article 1 :
Toute modification de ce code de la garde comtale doit avoir reçu au préalable l'accord du conseil comtal.

Article 2 :
Est considéré Lames béarnaise toute personne ayant été admise et fait serment, quelque soit son rang.

Article 3 :
La garde comtale est sous les ordres du Comte du Béarn. Toute action doit avoir reçu du Comte ou de son représentant, le Connétable.

Article 4 :
La garde comtale est un corps armé à vocation militaire qui a pour rôle de protéger le comte , le conseil et tout haut dignitaire du Béarn, ainsi que tout haut dignitaire royal sur les terres béarnaises.

Artcle 5 :
Le nombre de compagnies maximum est fixée à deux soit seize soldats avec les sergents.

Article 6 :
La garde comtale est un corps à part de l’Ost; toutefois en cas de guerre ou de loi martiale, elle est automatiquement intégrée à l’Ost à part entière et devra se plier au code militaire.
https://chateau-pau.forumactif.com/entree-de-la-caserne-f7/code-militaire-de-l-ost-bearnais-t1421.htm

Titre B : De l'engagement du soldat.

Article 1:
Peut devenir « Lame béarnaise », toute personne ayant une résidence principale en Béarn.
Il lui sera demandé également une expérience militaire et une force au moins égale à 151.

Article 2:
Une enquête sera réalisée sur chaque candidat, notamment sur sa situation judiciaire.

Article 3:
L'état major se réserve le droit de refuser toute candidature sans avoir à justifier de motif.

Article 4:
Le garde comtal peut se libérer de tout engagement sur demande adressée au connétable ou à son représentant le sénéchal.
Chaque demande sera étudiée par l’Etat Major, et autorisée selon le contexte du Comté.

Titre C : De l'obligation du soldat.

Article 1:
Le garde comtal étant un représentant du Béarn, se doit d’être respectueux des institutions et des lois.

Article 2:
La Lame béarnaise se doit d'accepter, signer et respecter ce code dès son intégration, sous forme de serment.

Article 3:
La Lame béarnaise est tenue au secret de toute information circulant à la caserne. Que ce soit de l'état de ses forces, ou de l'organisation des manœuvres.
Il doit tenir une réserve dans ses propos exprimés en place publique. Seuls les membres de l’Etat Major ont délégation pour s’exprimer.

Article 4:
La Lame béarnaise se doit d'avoir une présence quotidienne en sa garnison ainsi que là où ses responsabilités l’exigent.
La Lame béarnaise se doit d'être à disposition du comte ou d’un membre du conseil dès que la situation l'exige.

Article 5:
La Lame béarnaise doit informer son supérieur, de toute absence ou déplacement en dehors de son village de résidence.

Article 6:
La Lame béarnaise ne doit pas être engagé dans un autre organisme à vocation similaire.

Titre D : De la rémunération du soldat.

Article 1:
A titre provisoire, la rémunération du soldat n'est pas fixe et ce fait selon les réserves du comté.

Titre E : De la hiérarchie.

Article 1:
La Lame béarnaise est à la base de la hiérarchie militaire de la garde comtale.
Il est membre de la caserne des « Lames Béarnaises » et est sous les ordres du sénéchal.

Article 2:
Le sergent est à la tête d'une compagnie de sept soldats maximum. Il est nommé par le sénéchal et le connétable avec l’approbation du Coms. A chaque palier suivant, par garnison, un nouveau sergent est nommé.
Il est considéré officier et a pour supérieur le sénéchal.

Article 3:
Le sénéchal est membre de l'Etat major. Il est nommé par le conseil comtal sur conseil de l'Etat major.
Il est un soldat d'expérience. Il est la pour conseiller et seconder le connétable.
Il peut être amené à diriger une campagne militaire.
Il est considéré officier supérieur, et à pour supérieur le Connétable.

Article 4:
Le connétable est membre de l'Etat Major. Il est nommé par le Comte.
Il a pour mission de gérer l'économie et l’armement de la caserne.
Il organise avec le sénéchal la garde comtale, il gère avec lui tout ce qui a trait à la garde.

Article 5 :
Le Comte ou la Comtesse du Béarn est le chef absolu des armées du Béarn. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

Article 6:
L'état major est la hiérarchie la plus élevé de l'Ost Béarnais.
Il est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et des Sénéchaux.
Il a pour mission de gérer l'ensemble des casernes et de prendre les décisions importantes.

Titre F : De la promotion.

Article 1:
Toute promotion ne peut s'envisager qu'après avoir fait preuve de ses capacités et motivations.

Article 2:
Toute proposition de promotion est d'abord faite au connétable. La personne concernée peut ensuite l'accepter ou la rejeter.

Article 3:
Toute promotion sera effective après acceptation et affichage officielle par le connétable ou le sénéchal.

Titre G : Du Tribunal militaire.(cf le code militaire de l'OST)

Citation :: Décret Comtal

De la Modification du Code militaire de la Garde Comtale.

Code militaire de la Garde Comtale : « Les Lames Béarnaises »

Titre A : Généralités

Article 1 :
Toute modification du Code de la Garde Comtale doit avoir reçu au préalable l'accord du Conseil Comtal.

Article 2 :
Est considérée comme Lame béarnaise, tout soldat ayant été admis et prêté serment, quel que soit son rang.

Article 3 :
La Garde Comtale est sous les ordres du Coms du Béarn . Toute action doit avoir reçu l'accord du Coms ou de son représentant, le Connétable.

Article 4 :
La Garde Comtale est un corps armé à vocation militaire qui a pour rôle de protéger le Coms, le Conseil et tout haut-dignitaire du Béarn, ainsi que tout haut dignitaire Royal sur les terres Béarnaises.

Artcle 5 :
Le nombre de compagnie maximal est fixé à une lance soit huit soldats.

Article 6 :
La Garde Comtale est un corps à part de l’Ost. En cas de guerre ou de loi martiale, les Lames, sauf 2 volontaires ou désignées par leurs supérieurs, Sergent, Lieutenant ou Connétable, restant à la disposition du Coms, pourront prêter main forte à l'Ost et devront se plier à leur Code Militaire tout au long de leur intégration qui prendra fin sur décision du Coms ou de l'Etat-Major.

Titre B : De l'engagement du soldat.

Article 1 :
Peut devenir "Lame béarnaise" :
- tout soldat ayant prouvé sa force au combat et ayant donc une force égale ou supérieure à 200
- tout soldat ayant au minimum 2 mois de service au sein d'une garnison Béarnaise
- tout soldat ayant obligatoirement une résidence principale en Béarn

Article 2 :
Une enquête sera réalisée sur chaque candidat, notamment sur sa situation judiciaire.

Article 3 :
Le Connétable se réserve le droit de refuser toute candidature après en avoir expliqué les motifs au Coms.

Article 4 :
Le garde comtal peut se libérer de tout engagement sur demande adressée au Connétable.
Chaque demande sera étudiée et autorisée selon le contexte du Comté.

Titre C : De l'obligation du soldat.

Article 1 :
La Lame Béarnaise, étant un représentant du Béarn, se doit d’être respectueux des institutions et des lois.

Article 2 :
La Lame béarnaise est tenue au secret de toute information circulant à la caserne. Que ce soit de l'état et du nombre de ses forces, ou de l'organisation des manœuvres. Il doit tenir une réserve dans ses propos exprimés en place publique.
Seuls les membres de l’Etat-Major ont délégation pour s’exprimer.

Article 3 :
La Lame béarnaise de par sa fonction d'escorte, doit posséder une bonne allocution.
De plus, pouvant être amenée à rédiger des rapports, elle doit également posséder une bonne connaissance de l'écriture.

Article 4 :
La Lame béarnaise se doit d'avoir une présence quotidienne en sa garnison ainsi que là où ses responsabilités l’exigent.
La Lame béarnaise se doit d'être à disposition du Coms ou d’un membre du Conseil dès que la situation l'exige.

Article 5 :
La Lame béarnaise doit informer son supérieur, de toute absence ou déplacement en dehors de son village de résidence.

Article 6 :
La Lame béarnaise ne doit pas être engagée dans un autre organisme à vocation similaire.

Titre D : Du recrutement du soldat.

Article 1 :
Les soldats de l'Ost désireux d'intégrer les Lames doivent en faire la demande à leurs supérieurs qui en réfèreront au Sénéchal et au Capitaine.

Article 2 :
Tout recrutement de Lame au sein de l'Ost sera confirmée par le Connétable après accord du Capitaine de l'Ost, du Sénéchal et du Lieutenant de Caserne.

Article 3 :
Toute nouvelle recrue se doit d'accepter, signer et respecter le Code Militaire des Lames Béarnaises, dès son intégration et doit prêter serment au Coms dans la salle des serments prévue à cet effet.

Titre E : De la hiérarchie.

Article 1 :
Toute nouvelle recrue commencera Soldat quel que soit son grade dans sa garnison d'origine.
La Lame béarnaise est à la base de la hiérarchie militaire de la garde comtale.
Tout soldat est membre de la garnison des "Lames Béarnaises" et a pour supérieur un sergent.

Article 2 :
Le sergent est à la tête d'une compagnie de sept soldats au maximum. Il est membre d'une garnison et de la chambre des officiers.
Il est considéré comme officier et a pour supérieur un lieutenant de garnison.

Article 3 :
Le lieutenant est à la tête d'une garnison. En cas d’absence il est suppléé par un sergent.
Il est un soldat d'expérience, promu au mérite.
Il est là pour conseiller et seconder le connétable.
Il est membre d'une garnison et de la chambre des officiers.
Il est considéré officier et a pour supérieur le Connétable.

Article 4 :
Le Connétable est membre de l'Etat-Major. Il est nommé par le Coms.
Il a pour mission de gérer l'économie et l’armement de la caserne.
Il organise et gère tout ce qui a trait à la garde comtale.

Article 5 :
Le Coms du Béarn est le chef absolu des armées du Béarn.
Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté. Le Coms possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

Article 6 :
L'Etat Major est composé du Coms, du Capitaine, du Sénéchal, du Connétable et du Prévôt des Maréchaux.
Il a pour mission de gérer l'ensemble des casernes et de prendre les décisions militaires importantes.

Titre F : De la promotion.

Article 1 :
Toute promotion ne peut s'envisager qu'après avoir fait preuve de ses capacités et motivations.

Article 2 :
Toute proposition de promotion est d'abord faite au Connétable. La personne concernée peut ensuite l'accepter ou la rejeter.

Article 3 :
Toute promotion sera effective après acceptation et affichage officiel par le Connétable.

Titre G : Du Tribunal militaire.

Le Tribunal Militaire de l'OST du Béarn est compétent pour juger de toute incartade des Gardes Comtaux à leurs devoirs et obligations.

Le Connétable Aimelin a proposé;
Le Conseil Comtal a voté et approuvé;
Le Coms Varden a validé et publié.

Per lo Béarn !

Coms do Béarn

Faict à Pau le Dixième de Mai de l'An de Pâques 1457.

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