Kevin_s - TOP - Relaxe - 07/07/1456 + Escroquerie - Relaxe - 24/07/1456

Trouble à l'ordre public - relaxé - 7 juillet 1456

Procès ayant opposé Kevin_s au Comté de Béarn

Kevin_s était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le Procureur signala d'une parole le terme de l'arrangement à l'amiable. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que la Procure demande la relaxe.

Nous, Tribunal de Pau, confirmons la non poursuite de cette affaire. L'accusé est donc relaxé des charges rapportées ! Que cela soit inscrit que le procès est terminé !

En ce 7 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :

Acte d'accusation

A tous salutations.

Nous voilà réunis pour juger les actes de Kevin_s pour trouble à l'ordre public.

L'accusé s'est rendu coupable d'avoir acheter du fer sur le marché de Tarbes.
Les cahiers de commerce de la mairie indiquent que vous avez acheté 10 kilos de fer le 9 juin.
http://img165.imageshack.us/my.php?image=kevin10qy7.jpg

Il apparait que vous êtes résident d'armagnac et de comminges : http://img57.imageshack.us/my.php?image=59863778qi6.png
Vous entrez donc en effraction avec l'article 4 de nos lois pénales, je le cite :
" Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. "

Dix kilos de fer, étant nullement un produit de consommation immédiat, et le fer étant un produit des plus important en Béarn, vous êtes par conséquent accusé de trouble à l'ordre public.
Qu'avez vous à déclarer à la cour.

*Fait à Pau le 24 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour à tous, certes je suis en tord sur cette affaire, mais n'étant qu'un pauvre forgeron qui ne connais personne dans cette contrée, je passe de ville en ville pour trouver des denrées moins cher, donc ne lisant pas les lois du duché, je ne pouvais le savoir.

Donc, je me déclare coupable et je m'engage sois a payer une amende equivalente a la fraude efectuée, sois a rendre les denrées.

Merci de votre compréhension.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Nous revoilà donc encore pour vous, je répèterais donc mes propos, je prend bonne note de votre déclaration et agis donc en conséquence.
L'accusé avoue ses tort et veux réparer son erreur.

Je lui rappellerais encore nos lois :
" 2.Nul n'est censé ignorer la Loi "

Et sachez que le Béarn étant régit par la coutume, chacune de vos actions se voit jugée en fonction du bon sens, et que les decrets, tel que celui-ci, sont affiché dans le message du maire.

En suivant ma politique de main tendue :
Si l'accusé achète une stère de bois à 13.36 écus mis à son attention sur le marché de Tarbes et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[stère à 4.36 + 0.50 écus par morceau de fer + 3 écus frais juridique + 1 écu amende symbolique]
Vous pourrez la revendre à 4.35 sur le marché tarbais.
SI l'accusé se plie à la peine alternative il sera demandé la relaxe.

Dans le cas ou l'accusé s'y opposerait, il sera demandé une amende de 25 écus à l'attention des caisses du Roy.

*Fait à Pau le 1 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
amende réglée.

Escroquerie - relaxé - 24 juillet 1456

Procès ayant opposé Kevin_s au Comté de Béarn

Kevin_s était accusé de escroquerie.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Ylanis regarda l'accusé.*

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé a répondu à la main tendu du procureur, sieur Kevin_s, vous êtes libre.

*Le juge donna trois coup de marteau.*

Relaxé, et ne revenez pas.

Citation :

Acte d'accusation

A tous salutations.

Nous voilà réunis pour juger les actes de Kevin_s pour escroquerie.
L'accusé a acheté sur le marché de Tarbes un poisson à 18.00 écus, donc réservé à la mairie par décret municipal.
Heureusement notre population est vigilante et la vendeuse, Gwen_de_bulette a de suite averti les autoritées.

Voici la preuve de l'achat : http://img110.imageshack.us/my.php?image=kevin11gl0.jpg

Voici le décret minicipal enfreint :
" Décret municipal sur la vente et l'achat de poisson

Tout poisson vendu entre 17,50 et 18 écus est strictement réservé à la Mairie et de ce fait, personne, hormis la Mairie ou ses représentants, ne peut l'acheter. Le prix minimal correspondant au prix du poisson revendu à la Mairie dans le cadre des contrats barques/poissons octroyés par la Mairie et le prix maximal celui auquel la Mairie le rachète automatiquement. Tout contrevenant s'expose à être poursuivi pour escroquerie

Fait à Tarbes, le 2 Juin de l'An de Grâce 1456 Erel, Maire de Tarbes
Validé par le Coms Juju Di Juliani "

Sieur Kevin_s, qu'avez vous à dire à la cour ?

*Fait à Pau le 24 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour à tous, certes je suis en tord sur cette affaire, mais n'étant qu'un pauvre forgeron qui ne connais personne dans cette contrée, je passe de ville en ville pour trouver des denrées moins cher, donc ne lisant pas les lois du duché, je ne pouvais le savoir.

Donc, je me déclare coupable et je m'engage sois a payer une amende equivalente a la fraude efectuée, sois a rendre les denrées.

Merci de votre compréhension.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Hélas, hélas... vous ne lisez pas nos lois... et nous arrivons à un procès.
Néanmoins, je note votre franchise.

Je vais donc éclairer la cour sur cette affaire, en parlant d'une autre enquète.
L'accusé revenant en notre Comté a de nouveau acheté du poisson réservé à la mairie, 3 pièces.
Mais suite a un courrier de la police, celui-ci a mit à la vente 4 poissons au même prix, 18 écus, procédant ainsi a une médiation.
Je souhaite croire que ce jour là il n'avait acheté que 3 poissons et que le quatrième était pour cette affaire, car s'il les a replacé, il n'a pas répondu au courrier.
Néanmoins, en prenant note des preuves à ma disposition et de la déclaration humble de l'accusé, il aurait semble t'il rendu ce poisson.

Je serais donc on ne peut plus clément dans ma demande, mais avant tout, je dois vous lire un passage du coutumier qui régit noter justice :
" 2.Nul n'est censé ignorer la Loi "

Je tend donc la main à l'accusé en lui proposant une peine alternative.
Si l'accusé achète une stère de bois à 7.36 écus mis à son attention sur le marché de Tarbes et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
Vous pourrez la revendre à 4.35 sur le marché tarbais, payant ainsi une amende de 3 écus pour les frais juridique.
SI l'accusé se plie à la peine alternative il sera demandé la relaxe.

Dans le cas ou l'accusé s'y opposerait, il sera demandé une amende de 15 écus à l'attention des caisses du Roy.

*Fait à Pau le 1 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Ne pouvant pas rendre le fer étant donnée qu'il est dans ma proprieter a Lectoure, je vous propose un arrangement, j'ai acheter 10 morceau de fer a 20 ecu, donc je propose que vous me mettiez coupable avec comme somme a payer 215 écu ce qui rembourserais le fer et l'amende.

Si cet arrangement ne vous satisfais pas je veux bien retourner chez moi prendre ce fer mais le voyage durera au minimum 4 jours.

Citation :

L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
amende réglée.