Justice et proces a faire/en cours

Kylle vient de démissioner.

Je demande donc un proces pour démission sans avoir avertis. Conformément à la loi en vigueur.
Et je demande également un proces contre la maire d'Orthez pour avoir fait de meme.

Y'a pas de raison... Dura Lex, Sed Lex.

ok pas de soucis

pour le reste, j'ai fait le tour des postes de police, mis en route les prcès qui trainaient, fait le rangement et rebooster les dossiers qui trainaient, très peu effet car la maréchaussée fait très bien son travail

pour kylle je fais ca cet après midi, idem pour cat cat, je ferais donc les deux procès

Invité

GRMY, actuellement habitant de Perigueux, vient de postuler au poste de maire d'Orthez.
Ne serait il pas hors la loi de ce fait ?

Citation :: Loi électorale - citoyenneté
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les
sujets de notre Comté. Pour obtenir la citoyenneté béarnaise, il faut
être au moins propriétaire d'une terre en Béarn. Mais également pouvoir
revendiquer ou la naissance sur notre terre ou y habiter depuis plus de
3 mois. Ou bénéficier d'une dérogation du Comte du Béarn.

Donc foutez le en prison pour 45 jours, histoire qu'il soit éradiqué pour toujours. Commence vraiment à nous gaver IRL, ce c...ard !

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 0:55

bien sur que si surtout si il est encore Périgourdin et de plus même si il ne l'est plus il doit avoir habité 3 mois pleins en Béarn après son déménagement du Périgord

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 5:43

Et hop, un autre procès. Very Happy

Mathieu!

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 8:29

Encore un... Mon avis est qu'il veut battre le record de France On a un chamion dans nos Béarnais

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 17:01

aaaah ah !

*sort son énorme dossier GRMY, d'une grosseur d'environ trois volumes*

Bien, je termine son procès pour Trahison en demandant une peine de 5 jours de prison. Pour l'amende en guise de frais de Justice, je ne vais pas le mentionner au procès pour éviter que ce gredin vide son compte inventaire. Ainsi je laisserais le soin à nostre Juge de prononcer l'amende lors du verdict.

Je vais préparer cet énième procès d'inéligibilité pour ce soir.

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 17:05

Parrain44, Kataban, Xellotath, Arsumen, Bowie, 1tik_the_takab. C'est eux qui ont pillé St Bertrand non? Si c'est le cas, Mathieu contact l'A&C et fait marché le traité de coop judiciaire en leur mettant un procès aux fesses^^.

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 17:11

Je veux pas des "Si" Erel. Ma méthode de travail est basée sur du sûr et du concret pour présenter des dossiers dict "bétons".

Il me faut la confirmation et la liste des noms des Brigands en cause. Une fois ces éléments en main alors j'interviendrais auprès de mon homologue de l'A&C.

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 19:05

Petit soucis : GRMY est de nouveau Orthézien.

Je vérifiais son état civil et il n'est plus résident en Périgord...

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Grmy

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 19:06

-Oui, mais il a plus les 1 mois requis pour être maire Mathieu vu qu'il était Périgourdin^^.

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 19:12

Il dira qu'il a été orthézien avant

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 19:15

-Oui mais il l'a plus été durant un moment^^.

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 20:06

oui ça joue psa le fait qu'i était Orthézien avant c'est un mois plein de résidence

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 17 Sep 2008 - 21:26

Très bien je prépare le nouveau procès.

Et au fait je viens de poster mon premier réquisitoire contre lui à son procès de Trahison. Ainsi vous pouvez constater la méthode de vostre nouveau Procureur niark niark. Professionnalisme et audience vivante, sont mes objectifs premiers pour les procès !

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Ven 19 Sep 2008 - 0:23

-Monsieur le Procureur, que peut-on faire par rapport à cette lettre?

Edouard25 a écrit:

Citation :

Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Duc de Gascogne, faisons savoir aux autorités du Comté du Béarn qu'un de nos sujets dissidents, Messer Clampin de Montmorency, anciennement Conseiller Ducal au mois de juin de cette année, s'est lancé dans une guerre personnelle contre les ressortissants béarnais. La première attaque a été menée contre Monseigneur Navigius, l'évêque de Tarbes, sur le territoire Gascon entre Dax et Orthez dans la nuit du 14 au 15 septembre. Alerté seulement ce jour nous n'avons put arrêter Messer Clampin puisqu'il nous est parvenu une nouvelle attaque de sa part dans la nuit du 16 au 17 entre Orthez et Mauléon sur la personne de Messer Dulin.

Nous considérons les actes de messire Clampin comme hautement outrageant pour la Gascogne et dangereux pour la paix nouvellement installée, de par son statut de sujet de notre duché, de par la confiance qui avait été mise en lui par les gascons lors de son passage au Conseil mais également de par l'attaque d'un représentant de l'Église. Nous ne pouvons que déplorer ses actes et espérer que le Béarn mettra tout en œuvre pour arrêter les méfaits de l'individu. La Gascogne de son coté a déjà pris des mesures dans l'hypothèse où l'intéressé reviendrait sur notre sol, afin de punir de manière exemplaire cette infamie en l'empêchant de nuire pour un temps appréciable.

Il nous semble souhaitable, pour dissiper tout malentendu qui pourrait survenir, que le Conseil condamne les agissements de messire Clampin et n'est en rien parti avec l'individu. Toutefois afin que le Béarn prenne conscience de la folie de cet homme, nous joignons à ce Courrier une lettre que messire Clampin a déposé ce jour à la procure en réponse au dépôt de plainte de l'évêque de Tarbes.

Respectueusement.
Gabriel Von Wittelsbach dit le Juste
Duc de Gascogne

Justice et proces a faire/en cours Signature

Justice et proces a faire/en cours Signature

Justice et proces a faire/en cours Gascognela6

Code:: Bonjour Messire,

Votre personne m'insupporte. Vous êtes un petit teigneux. Vous, et votre Béarn arrogant, vous êtes venus nous piller, et prendre la ville de Dax.
Tout cela a été impuni. Je vous ai donc brigandé. Je vous déteste.

Je continue ma campagne de brigandage contre le Béarn en ce moment, et vous n'obtiendrez pas restituion.

Tout est dit,

Bon vent.

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Ven 19 Sep 2008 - 5:17

Citation :: À Sa Grasce Gabriel Von Wittelsbach, Duc de Gascogne,

Nous, Arielle de Gilraen de Dénéré, Comtessa do Bearn, remercions Vostre Grasce pour la bienveillante missive que vous nous avez faict parvenir. Nous sommes fort aise de constater que les gestes se joignent aux mots pour instaurer entre nos deux valeureuses contrées une amistié et une collaboration durables.

Le fier Béarn n'est guère terre d'asile pour les malfrats; au contraire, la Justice y est droite et nul bandit ne s'y trouve à l'abri. Soyez assuré que nous ne laisserons guère ces ignominies impunies, à plus forte raison puysqu'il s'agit de violences commises contre un sainct homme d'Église. Nous ne saurions tolérer que quiconque lève la main sur Monseigneur di Carrenza ni sur quelque ecclésiastique que ce soit. Le crime, jà odieux sur le manant, devient sacrilège dans ce cas.

Nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour faire arrester et juger ce Messer Clampin de Montmorency. Tant qu'il foulera le sol du Béarn et de ses provinces amies, il n'aura nul endroit où se terrer pour échapper à la Justice. Afin de faire un exemple, nous inviterons le système judiciaire à considérer le caractère blasphématoire de ce crime révoltant dans l'analyse de la preuve et la rédaction de l'éventuel verdict.

Faict à Pau, ce dix-huitième jour de septembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Comtessa do Bearn

Mathieu... Tu vois ma réponse. Wink

Je la transmets à Clément pour qu'elle se rende jusqu'en Gascogne.

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Ven 19 Sep 2008 - 12:04

Oui le fameux Clampin.. j'ai demandé il y a deux jours à la victime de me présenter des preuves concrètes (screens) pour que je puisse établir au plus vite le procès. Comprenez que sans aucun éléments, je ne peux rien faire de grandiose.. je désire avoir 100% d'efficacité.

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Ven 19 Sep 2008 - 16:38

Tu as demandé à Navigius aussi ou seulement à Dulin?

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Sam 20 Sep 2008 - 11:56

Dulin, puisque l'on m'a fait la demande pour ce dernier et non Navigius..
Après si Monseigneur l'Evêque peut me fournir les preuves et me raconter les faits, je pourrais lancer deux procès à l'encontre du brigand.

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mar 4 Nov 2008 - 23:40

Quand une personne est en retraite, on attend bien son retour pour lancer le procès?

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Mer 5 Nov 2008 - 2:15

oui Madg.

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Jeu 6 Nov 2008 - 0:24

question concernant l'affaire de Dalmont pour brigandage..
sachant que le proces est encore en cours en gargotte, que fait on avec la récidive...? et sans qu'ils soient dans le béarn apparement

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Jeu 6 Nov 2008 - 0:48

il va et vient entre le béarn et A&C
il va revenir
et il est censé avoir un procès pour chaque affaire

Sujet: Re: Justice et proces a faire/en cours Jeu 6 Nov 2008 - 16:10

Amusons nous!

Première demande à l'encontre de Feignant

https://chateau-pau.forumactif.com/lo-casteth-comtau-le-chateau-comtal-f1/depot-de-plainte-a-l-encontre-du-capitaine-feignant-t3233.htm

Deuxième à l'encontre de Lebossus

https://chateau-pau.forumactif.com/lo-casteth-comtau-le-chateau-comtal-f1/depose-de-plainte-conte-le-sieur-lebossus-t3223.htm