| Traité de paix avec la Gascogne | |
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+7Morphée von Frayner Floryne de Loisel Chloé de Chesnais Navigius DameBlondeur feignant Admin 11 participants |
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Je vote pour ce traité de paix gascons | oui | | 89% | [ 8 ] | non | | 0% | [ 0 ] | pierre qui roule n'amasse pas mousse | | 11% | [ 1 ] |
| Total des votes : 9 | | Sondage clos |
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Auteur | Message |
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Admin
Nombre de messages : 2280 Village de residence : Castel de Pau Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Traité de paix avec la Gascogne Mar 2 Sep 2008 - 22:24 | |
| - Citation :
- TRAITE DE PAIX ENTRE LE DUCHE DE GASCOGNE ET LE COMTE DU BEARN
Dans leur Grande Sagesse, les haut dignataires du Comté du Béarn et du Duché de Gascogne s'engagent à signer ce jour un traité de paix entre leur deux provinces suite au conflit qui les anima. Ce traité de paix fut rédigé et pensé selon les débats tenus à huis-clos dans l'enceinte du Château de Pau en la présence de représentants chosis par les deux parties et la Couronne et vise à rétablir la stabilité entre les deux provinces.
Des conditions de paix Article I - La ville de Dax Le Comté du Béarn s’engage à n'émettre aucune prétention sur la ville de Dax et la mine de fer à la Gascogne, une fois un accord de paix signé.
Article II- De l'armée Zoko Ad Eternam Le Comté du Béarn et le Duché de Gascogne s’engagent à reconnaître publiquement que l’armée Zoko ad Eternam et ses membres ne sont nullement liés au comté de Béarn. Ces reconnaissances publiques seront adjointes au présent texte afin qu’il entre en effet. [ Reconnaissances publiques à faire, donc ]
Article III - Des événements de Labrit Le Duché de Gascogne reconnaît publiquement que les malheureux événements de Labrit ne sont nullement imputables au Comté du Béarn.
Article IV - De la trêve Quiconque violera les conditions de cette Paix causera un « Casus Belli » qui légitimera la reprise des hostilités.
De la non agression Article I - De l’engagement à la non agression Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. La présente clause ne crée aucune obligation de défense mutuelle
Article II - De la participation à tout traité Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.
Article III - Du droit de passage Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois en vigueur dans le territoire traversé. Un contractant doit obligatoirement demander une autorisation de passage de son Ost ou de corps d'arme affiliés, sur le territoire de l'autre contractant à son Conseil qui se réserve le droit de donner une décision favorable, ou pas, à la requête.
Des accords commerciaux privilégiés Article I - Les accords commerciaux privilégiés Afin que les deux parties pallient aux pertes engendrées le Comté du Béarn s'engage à commercer de façon privilégiée avec le Duché de Gascogne.
Article II - Des conditions de ces échanges Les échanges commerciaux privilégiés devront se faire selon les besoins du Duché de Gascogne et les stocks disponibles du Béarn. Si jamais le Béarn venait à ne pas pouvoir fournir la Gascogne, le premier pourra aider le second à chercher les denrées nécessaires.
Article III - Durée des échanges Les échanges commerciaux dans le cadre de la Paix dureront le temps necessaire à la Gascogne pour se relever économiquement. A chaque changement de conseil des deux terres, tous les deux mois, une concertation aura lieu entre les Comtes et Commissaires au Commerce en exercice pour faire un bilan de la situation, ceci pour les deux mandats à venir, au delà, les échanges ne seront plus nécessaires pour la Gascogne, les provinces commerceront comme deux terres voisines et amies.
Article IV - Notification des échanges. Une feuille annexe se devra d'être tenue et régulièrement mise à jour afin de noter tous les échanges entre le Comté du Béarn et le Duché de Gascogne. Ceci permettra de chiffrer ceux-ci et de pouvoir si besoin est donner justification.
Article V - La stabilité économique Béarnaise Le Béarn échangera avec la Gascogne sans pour autant mettre sa propre stabilité économique en danger.
De la validité du traité Article VII - De la validité du traité Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.
Article VIII - Des manquements au traité En temps de paix, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer
Article IX - De la procédure de dénonciation du traité Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.
Article X - De la modification du traité Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XI - De l'entrée en vigueur du traité Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Fait à Mont de Marsan le 2 ième jour du mois de Septembre 1456 Sa Grâce Gabriel von Wittelsbach dict Godgaby, le Conseil entendu.
Dernière édition par Juliano Di Juliani le Mer 3 Sep 2008 - 9:27, édité 1 fois | |
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Admin
Nombre de messages : 2280 Village de residence : Castel de Pau Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mar 2 Sep 2008 - 22:25 | |
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feignant
Nombre de messages : 2230 Age : 36 Village de residence : Mimizan Statut social (lvl) : niveau 3 étudiant voie de l'armée Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mar 2 Sep 2008 - 22:33 | |
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DameBlondeur
Nombre de messages : 721 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mar 2 Sep 2008 - 22:35 | |
| Ca me va ça me va ça me va et ça me re re va Et je verrais bien un petit rp à Paris tiens, pour la signature officielle. J'fais le discours si vous voulez ! Et je prépare aussi la diffusion AAP ^^ | |
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Admin
Nombre de messages : 2280 Village de residence : Castel de Pau Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mar 2 Sep 2008 - 22:40 | |
| Ca me semble conforme a ce que l'on a demandé et suffisamment sérieux | |
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Navigius
Nombre de messages : 457 Village de residence : Montélimar, Lyonnais et Dauphiné Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mar 2 Sep 2008 - 22:48 | |
| Enfin! Vendu! | |
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DameBlondeur
Nombre de messages : 721 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mar 2 Sep 2008 - 22:59 | |
| Je peux demander une faveur ? Une toute petite hein... Bon je demande... Si tout le monde est d'accord, puis-je aller l'annoncer aux Béarnais en gargote s'il vous plait ? | |
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Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mar 2 Sep 2008 - 23:31 | |
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Floryne de Loisel Doyenne
Nombre de messages : 2348 Village de residence : Quelque part ..... Statut social (lvl) : Niv3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 0:27 | |
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Morphée von Frayner
Nombre de messages : 1458 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : niveau3: voie état Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 0:31 | |
| oui , oui et re oui ! et oui, Juju, c'est le traité proposé avec nos derniers changements j'ai vérifié. | |
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Garath de Rivien
Nombre de messages : 3641 Age : 43 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Seigneur de Sauveterre en Béarn Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 2:30 | |
| Ça me va tant qu'ils font pas de transaction a notre nez et à notre barbe chez nous alors qu'on a a rien autorisé du tout , et qu'ils se baladent chez nous comme ça en lance | |
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Arielle_de_Siorac
Nombre de messages : 1844 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : voie de l'État Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 5:47 | |
| Oui, d'accord avec le texte, d'accord avec Db et d'accord avec Garath! (je me sens en harmonie avec vous, mes chéris! ) | |
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Admin
Nombre de messages : 2280 Village de residence : Castel de Pau Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 9:27 | |
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Garath de Rivien
Nombre de messages : 3641 Age : 43 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Seigneur de Sauveterre en Béarn Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 9:34 | |
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Améliane
Nombre de messages : 1086 Village de residence : lourdes Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 9:54 | |
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Arielle_de_Siorac
Nombre de messages : 1844 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : voie de l'État Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 15:36 | |
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Morphée von Frayner
Nombre de messages : 1458 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : niveau3: voie état Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 16:06 | |
| je peux pas voter mais je suis pour biensure. | |
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Floryne de Loisel Doyenne
Nombre de messages : 2348 Village de residence : Quelque part ..... Statut social (lvl) : Niv3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 18:15 | |
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DameBlondeur
Nombre de messages : 721 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Mer 3 Sep 2008 - 19:21 | |
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Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Jeu 4 Sep 2008 - 17:20 | |
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DameBlondeur
Nombre de messages : 721 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Jeu 4 Sep 2008 - 18:01 | |
| Si les retardataires pouvaient se dépêcher de voter s'il vous plait.Car bon, on va finir par mettre autant de temps que les Gascons, ça serait presque honteux... Et j'y pensais, si les dits retardataires ne votent pas contre, et donc que l'on signe la paix, plus fête possible avec les trois semaines de deuil suite à la mort de la Reyne. On fait quoi alors ? Signature officielle avec délégation à Paris , le tout sans trop de faste et dans l'humilité avec une dédicace à la reyne car euh... Elle aimait la paix? Que je sache pour le dire au moment de l'annoncer, si on me laisse cet honneur bien sur EDIT : Vilain l'absus | |
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Morphée von Frayner
Nombre de messages : 1458 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : niveau3: voie état Date d'inscription : 22/04/2008
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Admin
Nombre de messages : 2280 Village de residence : Castel de Pau Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Jeu 4 Sep 2008 - 19:16 | |
| Avec 7 votants dont 6 Pour, je déclare valide ce traité, la Paix est donc signée!
Estelle, tu peux l'annoncer et oui, on fait une dédicace/en l'honneur de CV. A plus forte raison que elle et moi étions tres proche (je suis tuteur de ses enfants...) | |
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Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Jeu 4 Sep 2008 - 19:54 | |
| Non on peut pas en période de deuil, sinon il sert a rien. | |
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Floryne de Loisel Doyenne
Nombre de messages : 2348 Village de residence : Quelque part ..... Statut social (lvl) : Niv3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne Jeu 4 Sep 2008 - 22:07 | |
| Juju : a voté Arielle_de_siorac : a voté Dame_Floryne : a voté Godasse57 : a voté Ameliane : a voté Ylanis Feignant Chloe_de_chesnais : a voté Elisa__kado_ch (en retraite) Ursaff Leconteur Persilspirit (en retraite)Dameblondeur : pour Navigius : pour Morphee : pour 7 votes : y'a encore quelqu'un qui a voté sans le dire. | |
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| Sujet: Re: Traité de paix avec la Gascogne | |
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