Castèth de Pau
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Castèth de Pau :: Archives du Château :: Archives publiques des conseils comtaux :: 2eme conseil, Di Juliani (17 juillet - 15 septembre 1456)
 

 Modifictation d'arreté a Mauléon

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4 participants
AuteurMessage
Admin




Masculin Nombre de messages : 2280
Village de residence : Castel de Pau
Date d'inscription : 18/04/2008

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MessageSujet: Modifictation d'arreté a Mauléon   Modifictation d'arreté a Mauléon I_icon_minitimeMer 3 Sep 2008 - 23:35
Citation :

Modifictation d'arreté a Mauléon Armoiriemauleonpy5
LA MAIRIE DE MAULEON



Décret municipal sur l'achat de fruits remplaçant celui du 17 juillet 1456 :

Art. 1: Tout fruits vendu à 5 écus et entre 9,75 écus et 9,95 écus est strictement réservé à la Mairie et de ce fait, personne, hormis la Mairie ou ses représentants, ne peut l'acheter.

Art. 2: Toute personne achetant ces fruits seront poursuivie pour Troubles à l'ordre public.

Fait à Mauléon le 03 septembre 1456, par le maire de Mauléon
Fait a Pau le 04 Septembre 1456 par le Coms Juliano di Juliani

Modifictation d'arreté a Mauléon Bearnvertez3


Dernière édition par Juliano Di Juliani le Jeu 4 Sep 2008 - 19:20, édité 1 fois
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Garath de Rivien

Garath de Rivien


Masculin Nombre de messages : 3641
Age : 43
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Seigneur de Sauveterre en Béarn
Date d'inscription : 19/04/2008

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MessageSujet: Re: Modifictation d'arreté a Mauléon   Modifictation d'arreté a Mauléon I_icon_minitimeMer 3 Sep 2008 - 23:40
Je n'ai rien contre
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Chloé de Chesnais

Chloé de Chesnais


Féminin Nombre de messages : 1339
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Niveau 2
Date d'inscription : 18/04/2008

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MessageSujet: Re: Modifictation d'arreté a Mauléon   Modifictation d'arreté a Mauléon I_icon_minitimeJeu 4 Sep 2008 - 17:20
Pas de soucis pour moi
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Admin




Masculin Nombre de messages : 2280
Village de residence : Castel de Pau
Date d'inscription : 18/04/2008

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MessageSujet: Re: Modifictation d'arreté a Mauléon   Modifictation d'arreté a Mauléon I_icon_minitimeJeu 4 Sep 2008 - 19:21
Validé, le texte est scéllé
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Navigius

Navigius


Nombre de messages : 457
Village de residence : Montélimar, Lyonnais et Dauphiné
Date d'inscription : 18/04/2008

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MessageSujet: Re: Modifictation d'arreté a Mauléon   Modifictation d'arreté a Mauléon I_icon_minitimeSam 13 Sep 2008 - 18:38
Hop, aux archives?
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MessageSujet: Re: Modifictation d'arreté a Mauléon   Modifictation d'arreté a Mauléon I_icon_minitime
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