Nombre de messages : 735 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : Noble Date d'inscription : 27/04/2008
Sujet: Création du poste de Substitut du Procureur Mar 21 Oct 2008 - 12:43
Chers collègues, Je dépose une requêste, celle de pouvoir créer un poste de Substitut de Procureur.
Il sera mon "second" et je le formerais afin qu'il puisse m'aider à traiter les affaire courantes comme les délits d'esclavagisme ou d'escroquerie.
N'ayant plus autant de temps (irl : cause reprise du boulot), je ne voudrais point que nostre Justice accumule du retard alors qu'elle est repartie sur une bonne lancée.
J'attends vos questions/avis.
Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Mar 21 Oct 2008 - 14:33
Garath ne peut-il pas t'aider? étant lui même au conseil.
Sinon d'accord, mais sans accès au conseil. Car sinon vaut mieux carrement ouvrir les portes à tout le monde ça ira plus vite.
Garath de Rivien
Nombre de messages : 3641 Age : 43 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Seigneur de Sauveterre en Béarn Date d'inscription : 19/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Mar 21 Oct 2008 - 17:29
Demandé si gentimment si je peux l'aider
Madg
Nombre de messages : 494 Village de residence : Orthez Date d'inscription : 02/08/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Mar 21 Oct 2008 - 22:16
faudrait créer un statut à ce substitut..or étant une Régence...
feignant
Nombre de messages : 2230 Age : 36 Village de residence : Mimizan Statut social (lvl) : niveau 3 étudiant voie de l'armée Date d'inscription : 20/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Mar 21 Oct 2008 - 23:18
C'est pas réglé cette histoire de régence ?? Je croyais que la Curia n'avait pas son mot à dire en dehors du DR ?
Mathieu De Plantagenest
Nombre de messages : 735 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : Noble Date d'inscription : 27/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Mar 21 Oct 2008 - 23:26
Le Substitut n'aura accès qu'à la Prévôté et à mon bureau.
Il ne rendra de compte qu'au Procureur. Il ne traitera que des affaires de moindres importances et qui seront contrôlées par ma personne.
Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Mer 22 Oct 2008 - 14:25
La Régente pourra faire, et le prochain Comte devra re valider ce qu'on a fait ou annuler...
Mathieu tu crées le statuts pour pouvoir mettre ça aux normes.
Leslou
Nombre de messages : 2517 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Niveau 3 Date d'inscription : 18/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Mer 22 Oct 2008 - 14:46
Il aidera à quoi ?
Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Ven 24 Oct 2008 - 11:44
Deldor ?
Mathieu De Plantagenest
Nombre de messages : 735 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : Noble Date d'inscription : 27/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Ven 24 Oct 2008 - 16:21
Oui, oui.
Le Substitut prendra en charge la rédaction des accusations et le suivi des pestites affaires courantes sans grande gravité comme des délits d'esclavagisme ou escroquerie.. Ceci me laissera le temps de m'occuper des gros dossiers comme les Brigandages ou les TOP. Mais bien entendu je m'occuperais toujours des autres chefs d'accusations. Ainsi la Procure lancera les procès deux fois plus rapidement et traitera les dossiers plus efficacement.
Je superviserais le travail de mon second bien entendu
Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Ven 24 Oct 2008 - 17:12
Tous devra être validé par toi, avant le rendu public.
Mathieu De Plantagenest
Nombre de messages : 735 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : Noble Date d'inscription : 27/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Ven 24 Oct 2008 - 18:10
Il va de soi. Et puis je suis le seul à pouvoir lancer les procès donc forcément je vérifierais à chaque fois les actes de mon Substitut.
Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur Mer 29 Oct 2008 - 12:30
Deldor vous en êtes où du statut ?
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Sujet: Re: Création du poste de Substitut du Procureur
Sujet: Création du poste de Substitut du Procureur 
Mar 21 Oct 2008 - 12:43
