Castèth de Pau
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Castèth de Pau :: Archives du Château :: Archives publiques des conseils comtaux :: 3ème conseil, Régence de Chloé de Chesnais (06 octobre - 13 novembre 1456)
 

 [décret] Mauléon

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Chloé de Chesnais
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Leslou
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AuteurMessage
Leslou

Leslou


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MessageSujet: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMar 4 Nov 2008 - 23:27
Lara60 a écrit:
[décret] Mauléon Armoiriemauleonpy5
LA MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur la vente de denrées à 1 écus sur le marché de Mauléon:

Art. 1: Toute vente à 1 écu est destinée à une personne ayant contracté un contrat avec la mairie, seule cette personne peut acheter le dit produit à 1 écus.

Art. 2: Toute personne achetant à 1 écu sans avoir réalisé de contrat avec la mairie seront poursuivie pour Troubles à l'ordre public.

Fait à Mauléon le 29 septembre 1456, par Manouella maire de Mauléon
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Garath de Rivien

Garath de Rivien


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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 7:39
je suis pour
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FitzzChevalerie

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 9:12
Oui moi aussi, pas de problème.
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Klementein

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 11:24
Oui moi aussi
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Chloé de Chesnais

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 11:29
Egalement pour moi
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Leslou

Leslou


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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 13:04
Je suis pour aussi
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Drizz

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 14:28
A voté
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http://marignac.forumactif.org
Leslou

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 15:03
A voté
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Chloé de Chesnais

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 15:05
voté aussi
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Mitaine

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 15:35
a voté
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louis6

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 18:24
a voté aussi
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FitzzChevalerie

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 20:04
A voté!
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Garath de Rivien

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 21:18
a voté
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Madg

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 22:43
a voté!
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Klementein

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeJeu 6 Nov 2008 - 13:21
A voté, et décret accordé puisque 9 votes pour, et 0 contre^^
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Chloé de Chesnais

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeJeu 6 Nov 2008 - 13:56
Juste un question, pourquoi ce décret nous vient de Lara alors qu'il est signé par Manouella ?
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Klementein

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeJeu 6 Nov 2008 - 14:01
A mon avis, elle a repris l'ancien décret de Manouella, la retravaillé, et a oublié de changer le nom
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Chloé de Chesnais

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeJeu 6 Nov 2008 - 14:02
faudrait voir avec elle alors
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Chloé de Chesnais

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeJeu 6 Nov 2008 - 14:04
Lara a écrit:
Je n'avais pas eu de réponse pour ce décret qui me semble tout de même important et qui concerne les contrats denrées et échelles contre fruits, j'aurais dû vous le redemander Leslou mais il paraissait tellement logique qu'il soit accepté... Rolling Eyes

On a notre réponse
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Chloé de Chesnais

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeJeu 6 Nov 2008 - 14:10
Citation :
[décret] Mauléon Armoiriemauleonpy5
LA MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur la vente de denrées à 1 écus sur le marché de Mauléon:

Art. 1: Toute vente à 1 écu est destinée à une personne ayant contracté un contrat avec la mairie, seule cette personne peut acheter le dit produit à 1 écus.

Art. 2: Toute personne achetant à 1 écu sans avoir réalisé de contrat avec la mairie seront poursuivie pour Troubles à l'ordre public.

Fait à Mauléon le 29 septembre 1456, par Manouella maire de Mauléon

Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
à Pau, Le six novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-six
Et ratifié par la Régente Chloé de Chesnais


Chloé de Chesnais
Régente du Béarn
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Leslou

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeJeu 6 Nov 2008 - 21:06
transmit au maire par frizz, on peut mettre aux archives
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louis6

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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitimeJeu 6 Nov 2008 - 21:37
Louis6 de Montmorency arriva et vit le décret approuvé par le sceau de la Régente, il se tourna et déclara:

Caaaaaaaaa, c'est fait!!!!!

Bon je vais retourner travailler Sleep
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MessageSujet: Re: [décret] Mauléon   [décret] Mauléon I_icon_minitime
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