Castèth de Pau
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Castèth de Pau

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 A diffuser sur la gargotte

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Leslou

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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeLun 14 Sep 2009 - 20:32

Tu as eu raison Paddy, (j'ai repris le boulot alors je ne peux plus passer que le soir, en même temps, ma leslou ne devrait plus être au conseil Laughing )
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Telya d'Harlegnan
Bailli
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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeLun 14 Sep 2009 - 20:35

on devrait tous etre libérés , helas , on doit rester ici à 24 dans un espace confiné
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Azilize

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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 17:24

Citation :
Contributions financières des mairies au Comté

Le présent texte a pour objet de fixer la contribution hebdomadaire des villes au budget du comté.

Le
comté engage des dépenses importantes chaque jour pour les habitants du
Béarn et a nécéssité de recouvrir un impôt sur les villes de manière à
équilibrer son budget.

Conscient de la diversité entre les
villes le conseil économique fixe la contribution hebdomadaire en
tenant compte du nombre de champs, d'échoppes et de tavernes dans
celles ci.

La contribution hebdomadaire des villes est fixée à ce jour à 3825 écus répartis comme suit:

- Lourdes = 950 écus par semaine
- Mauléon = 675 écus par semaine
- Orthez = 950 écus par semaine
- Pau = 250 écus par semaine
- Tarbes = 1000 écus par semaine

Chaque dimanche, l'impôt sera collecté par le conseil économique du comté.

Les
villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans,
artisans et propriétaires de tavernes de leur ville selon le taux où il
le souhaite.

Paddy_Versifiet, Chambellan do Béarn.
Premier jour du mois de Septembre de l'an 1457
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Merci Erel, de faire le nécessaire afin de valider et afficher rapidement ce texte.
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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 17:57

-Il faut que Caro signe et mette le sceau Comtal ainsi que la date d'aujourd'hui pour que cela soit valider Wink

Caro si t'es d'ac je le fais ! Smile
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caro

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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 17:58

Tu peux le faire Erel pas de soucis, par contre désolée oui j'ai vu que j'ai mis l'annonce au mauvais endroit avant
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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 18:02

-Là ça va?

Citation :
Contributions financières des mairies au Comté

Le présent texte a pour objet de fixer la contribution hebdomadaire des villes au budget du comté.

Le
comté engage des dépenses importantes chaque jour pour les habitants du
Béarn et a nécéssité de recouvrir un impôt sur les villes de manière à
équilibrer son budget.

Conscient de la diversité entre les
villes le conseil économique fixe la contribution hebdomadaire en
tenant compte du nombre de champs, d'échoppes et de tavernes dans
celles ci.

La contribution hebdomadaire des villes est fixée à ce jour à 3825 écus répartis comme suit:

- Lourdes = 950 écus par semaine
- Mauléon = 675 écus par semaine
- Orthez = 950 écus par semaine
- Pau = 250 écus par semaine
- Tarbes = 1000 écus par semaine

Chaque dimanche, l'impôt sera collecté par le conseil économique du comté.

Les
villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans,
artisans et propriétaires de tavernes de leur ville selon le taux où il
le souhaite.

Paddy_Versifiet, Chambellan do Béarn.
Premier jour du mois de Septembre de l'an 1457
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Validé et scellé de notre main le 20 Septembre de l'An de Grasce 1457 en le Castéth de Pau,

Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

A diffuser sur la gargotte - Page 3 Bearnjaunehd9
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caro

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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 18:03

Cha va ^^
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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 18:08

-Tout est affiché et transmis aux émissaires Wink
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caro

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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 18:09

Super, merci Erel
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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 18:20

-De rien Smile
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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 18:26

Citation :


A tous ceux qui liront,

Adishatz !

Qu'il soit su qu'à partir de ce jour, des prérogatives supplémentaires seront attribuées au greffier.

Dame Klementein se voit donc dès à présent en charge d'assister le procureur et le juge lors des coopérations judiciaires.

Elle s'occupera ainsi de la correspondance avec les acteurs judiciaires des autres comtés et duchés dès qu'un procès devra se passer sur un territoire lié au notre par un traité de coopération.

De plus, elle s'occupera du suivi des dossiers, relançant procureurs et juges afin que ces procès puissent se faire rapidement.

Pour la justice du Béarn,

Lara Marqueyssac-Ravel,
Prévôt des Maréchaux
Rédigé le 20 septembre 1457




Tu vois si ça va ste plait
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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 18:33

Citation :
A tous ceux qui liront,

Adishatz !


Qu'il soit su qu'à partir de ce jour, des prérogatives supplémentaires seront attribuées au greffier.

Dame Klementein se voit donc dès à présent en charge d'assister le Procureur et le Juge lors des coopérations judiciaires.

Elle s'occupera ainsi de la correspondance avec les acteurs judiciaires des autres Comtés et Duchés dès qu'un procès devra se passer sur un territoire lié au notre par un Traité de Coopération Judiciaire.

De plus, elle s'occupera du suivi des dossiers, relançant Procureurs et Juges afin que ces procès puissent se faire rapidement.

Pour la justice du Béarn,

Lara Marqueyssac-Ravel,
Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Rédigé le 20 Septembre de l'An de Grasce 1457

-Voilà l'annonce mieux écrite. Mais ça, on doit le voter en salle des votes puisque c'est un "changement" des attributions et du rôle du/de la greffier/greffière.
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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 18:44

-Je verrouille et j'archive que je trouve que ça fait doublon avec ça ==> https://chateau-pau.forumactif.com/bureau-du-porte-parole-f164/annonces-du-conseil-t3482.htm
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MessageSujet: Re: A diffuser sur la gargotte   A diffuser sur la gargotte - Page 3 I_icon_minitime

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