Réforme Judiciaire

Voilà, la réforme judiaciaire est au vote, et pas d'option sans avis cette fois !

Citation :

Réforme de la Justice :

Dans la lignée de la réforme de la Prévôté proposée par le Prévôt des Maréchaux le conseil accorde la mise en place -sur demande et proposition du Juge Alleaume- de quelques petites modifications du système actuel de la Procure et de la justice pour plus de clairvoyance dans tout ceci, cela afin d'aider les prochaines personnes qui auront à prendre en charge les rôles de Juge et de Procureur. Pour eux il est maintenant facile de comprendre le système actuel, mais pour une personne qui met les pieds dans la Prévôté pour la première fois il est difficile de s'y retrouver parmi tout ceci.
Code couleur, dossier complet ou pas, le Procureur a tout de même de quoi se tirer pas mal les cheveux. Il doit aller sans cesse dans chaque ville pour voir les affaires et je trouve que cela ne facilite pas son travail.

Nous proposons donc une réforme de tout ceci pour que le corps judiciaire puisse travailler dans un peu plus de cohésions et de propreté. Autant pour les forces de Prévôté que pour la Procure.

1 -Réorganisation de la Procure :

A - Les bureaux de prévôté, le Bureau de dépôt des plaintes, la salle des archives :

Actuellement les bureau de prévôté et de dépôt des plaintes sont regroupés dans les bureaux des forces de l'ordre et il ne me semble pas logique de continuer ainsi, je ne propose pas un retour en arrière dans le système d'avant, mais bien une refonte du système qui permettra à tous d'y arriver au mieux au final.

Le bureau de prévôté est l'endroit où se passe la base du commencement d'une affaire, le sergent où les lieutenants sous l'égide du Prévôt montent les dossiers de plaintes qu'ils gèrent à leurs manières, soit en déclarant une conciliation entre les parties, soit en classant l'affaire ou alors en demandant une mise en procès.

Le bureau de dépôt des plaintes remplacera l'actuel bureau du Procureur et aura un système tout autre. Lorsque le Lieutenant de police ou un de ses sergent estime qu'une plainte doit être déposée à l'encontre d'un contrevenant, il se rend dans le bureau des plaintes et ouvre un nouveau sujet, se sera le dossier de dépôt des plaintes. Une fois la plainte déposée, le Procureur est en mesure de décider si oui où non il y a matière à lancer une action en justice contre la personne.

Dossier type de dépôt de plainte :

Citation :: Nom du sujet : [chef d'accusation] Comté de Béarn contre Xxx

Comté de Béarn contre Xxx
ou
Ville de Vvv contre Xxx

Chef d'accusation ; (Sorcellerie, Haute Trahison, Trahison, TOP, Esclavagisme, Escroquerie) => a savoir qu'escroquerie et esclavagisme peuvent être traité par les maires.

Suspect :(son nom ainsi qu'un screen de sa fiche de perso)
Casier Judiciaire : (vierge ou lien de l'affaire)

Responsable de la plainte :(nom et fonction)
Victime(s) : (nom du ou des victimes... peut s'agir de la ville dans le cas d'une escroquerie, d'une révolte.)
Témoins : (nom, charge, fonction, implication dans l'affaire (peut s'agir d'un complice... témoins à charge de l'accusation et/ou de la défense))

Preuves : (screens recevables, courriers etc...)

La salle d'archive des plaintes verra donc le jour en plus de celle des archives, une salle de classement des plaintes sera mise à disposition pour classer les dossiers.

B - Pourquoi faire ainsi alors que ça marche comme ça depuis quatre mois ?

Tout simplement pour séparer bien chaque organe qui compose la justice, d'une part nous avons la Prévôté qui s'occupe de monter les dossiers, les enquêtes, etc et d'un autre côté il y a la Procure qui lance les affaires en justice. Même si ses deux organes travaillent en cohésion il faut savoir les dissocier pour ne pas faire d'amalgame.
Cela n'empêchera pas le Juge ou le Procureur de se rendre à la Prévôté prendre et donner des informations.

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2 - Des peines de substitutions :

A - De la récupération des amendes :

Nous le savons tous les amendes partent dans les oubliettes et c'est des écus perdue inutilement, nous sommes, nous le savons tous, en grande période de surproduction depuis déjà un bon moment, les denrées augmentent mais la trésorerie diminue et les amendes n'arrangent rien.
Il me semble opportun de récupérer ce qui peut l'être dans la mesure du possible. Qui plus est faire payer des amendes par le marché permettra d'éliminer des produits qui plus est.

Il suffit au Procureur dans son réquisitoire de proposer une peine alternative consistant à payer une amende via le marché de sa ville. Celle ci serait relativement moins élevé que s'il décidait de payer argent comptant dans les caisses du Roy.
Lorsqu'un accusé décide de payer une amende pour le Comté, le corps judiciaire prend contacte avec lui et il aura alors un délais de quatre jours pour s'acquitter de son amende et ce avant la fin du procès. Sans quoi le Juge condamnera alors le prévenu selon le système normal d'amende prélevée automatiquement.

B - Système de récupération des amendes :

La récupération des amendes se fera par les Lieutenants de prévôté de chaque ville, ils détiennent pratiquement tous des mandats Comtaux, les personnes n'en ayant pas s'en verront attribuer au plus vite. Dans le cas où un Lieutenant serait indisponible, c'est au Juge du Comté de se déplacer pour récupérer les amendes.

C - Travaux d'intérêt mineurs :

Les travaux d'intérêts généraux pourront être proposés comme peine de substitution des jours de prisons dans le cas où l'accusé accepterait de s'y soumettre. Lorsque le Juge décide de condamner à des TIM ( Travaux d'intérêt mineurs ) un accusé, il contacte la personne pour savoir si elle accepte de se soumettre à cette peine.
Si la personne accepte il la condamne à cette peine, et dans le cas où les travaux ne seraient pas effectué par l'accusé, la justice est en mesure de poursuivre l'homme pour non respect d'une décision de justice, il sera poursuivit de ce fait pour trouble à l'ordre publique.

Invité

A voter.

A voté aussi.

Heu .... C'est la présentation finale ?

Yes we can!

Invité

Oui pourquoi ? * regarde sa collègue d'un regard soupçonneux et attend déjà la critique *

Sent un regarde se poser sur elle, un regard méfiant, et se demande bien pourquoi.

Non non rien de grave messire, c'est juste que je ne mettrais pas cette partie, ou alors si elle doit aussi apparaitre sur le texte officiel, la mettre à la première personne du pluriel. C'est tout, je pensais bêtement qu'elle n'était que pour nous et qu'elle ne serait pas sur le document final.

Citation :: Dans la lignée de la réforme de la Prévôté proposée par le Prévôt des Maréchaux je propose quelques petites modifications du système actuel de la Procure et de la justice pour plus de clairvoyance dans tout ceci, cela afin d'aider les prochaines personnes qui auront à prendre en charge les rôles de Juge et de Procureur. Pour nous il est maintenant facile de comprendre le système actuel, mais pour une personne qui met les pieds dans la Prévôté pour la première fois il est difficile de s'y retrouver parmi tout ceci.
Code couleur, dossier complet ou pas, le Procureur a tout de même de quoi se tirer pas mal les cheveux. Il doit aller sans cesse dans chaque ville pour voir les affaires et je trouve que cela ne facilite pas son travail.

J'aimerais donc proposer une réforme de tout ceci pour que nous puissions travailler dans un peu plus de cohésions et de propreté. Autant pour les forces de police que pour la Procure.

Invité

* Sourit à Dame Leslou qui la regarde un peu timide *

Hum en effet, et bien en fait c'est comme vous le sentais, le "Je" ou le "nous" ne me dérange pas...

sourit un peu rassurée, elle pensait qu'il lui en voulait.

A voté.

clémence écoute.

Oui! La première partie c'est pour le Conseil et non dans le texte de fin, à diffuser partout.
Car vous avez voulu proposer..mais maintenant cela va être approuvé.

La petite prend un parchemin et gribouille.

Citation :: Dans la lignée de la réforme de la Prévôté proposée par le Prévôt des Maréchaux le conseil accorde la mise en place -sur demande et proposition du Juge Alleaume- de quelques petites modifications du système actuel de la Procure et de la justice pour plus de clairvoyance dans tout ceci, cela afin d'aider les prochaines personnes qui auront à prendre en charge les rôles de Juge et de Procureur. Pour eux il est maintenant facile de comprendre le système actuel, mais pour une personne qui met les pieds dans la Prévôté pour la première fois il est difficile de s'y retrouver parmi tout ceci.
Code couleur, dossier complet ou pas, le Procureur a tout de même de quoi se tirer pas mal les cheveux. Il doit aller sans cesse dans chaque ville pour voir les affaires et je trouve que cela ne facilite pas son travail.

Nous proposons donc une réforme de tout ceci pour que le corps judiciaire puisse travailler dans un peu plus de cohésions et de propreté. Autant pour les forces de Prévôté que pour la Procure.

Invité

* Regarde le parchemin que la gamine vient de gribouiller et tant son pouce d'un signe d'encouragement *

Super cela me va !

A voté.

Clémence colle son papier en haut au dessus du texte et vote ensuite.

a rodez!

voted

A voté

A voté également!

Je vote pour ...

Avec quelques remarques :

Une réforme n'est jamais dans l'absolu bonne ou mauvaise ; c'est sa mise en œuvre et son application qui fera d'elle une réforme utile ou non, bonne ou non !

La difficulté réside dans l'évaluation des réformes proposée et mise en oeuvre ... Combien de Comtes, de Conseillers et de Conseils se sont succédés, ont proposé des réformes, ont modifié voir totalement changé le fonctionnement qu'avaient élaboré les responsables et élus qui les avaient précédés ?

Les élus se succèdent à un rythme qui est incompatible avec un suivi, une mise en application des réformes et donc une bonne efficacité du système ... La faute évidemment à personne, c'est uniquement un constat que je ne dois pas être le premier à faire ...

Invité

En effet messire AnacrOn, a nous justement de trouver le meilleur système a mettre en place pour assurer la continuité des institutions.

Invité

Il manque qui à voter ? Hormis Constant dont nous n'avons pas de nouvelles...

Ca devient quoi ?

On archive ?

On archive.