Decrat refusé par les votes? ET pourtant....

Et on attend et on relance et on attend...et puis toujours rien.
En ce moment l'agacement monté vite au nez de la jeune fille...allez savoir pourquoi?
Ingeneu avait surement plein de truc à faire...mais elle était la comtessa...et y'avé pas ecrit sur le panneau du château "clem seconde de la comtessa".
La jeune fille aurait bien laissé tout ca en plan, ne s'occupant que de son domaine...mais ceci n'était que pur égoisme et ne serait pas bon pour le Béarn...Béarn pour lequel elle est au conseil et non pour la personne qui représente le comté.
Autrement, elle ferait mieux de démissionner....

C'est donc sur les nerf que clem tape une nouvelle dois sur la table, en espérant faire réagir Ingenue, se faisant mal au poignet au passage -c malin-.

Le samedi 20 Juin 1457, un vote à été lancé pour la Banque Tarbaise.
Le 22 juin, tout le monde avait finit de voter...ce qui nous à donner=>
6 pour
3 contre
3 sans avis.

La même journée vous annoncez que le decret est donc refusé, car il n'y a pas 8 pour.
La lendemain, je met en doute le faite que c'est refusé.

Je n'ai aucune réponse...il a fallut que je parle avec le maire de Tarbes et que je fasse des recherches pour trouver la loi qui régit les votes.

place la dite loi sous le nez des conseillers.

Citation :

Loi concernant la Procédure des votes au Conseil

Le conseiller propose une loi concernant une seule thématique de la législation : il ouvre le débat et réécrit son texte au fur et à mesure de l'avancée des discussions. Ces dernières doivent avoir lieu en temps limité de trois jours à une semaine.

Le texte de loi modifié sera porté au vote et restera ouvert à celui ci deux jours maximum. Le vote aura lieu à main levée et consistera en un oui, un non ou un refus de se prononcer exclusivement, le temps du débat étant passé.
Le texte ne sera adopté qu'à la majorité absolue +1 : 8 voix.
ou si un quorum de 8 votants a été atteint et que le pour l'emporte avec au minimum deux voix d'écarts lors de la clôture des votes (7 jours)
La Voix du comte compte double en cas d'égalité des voix et il possède le droit de véto absolu.

La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé

Faict à Pau, ce vingtième et unième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

J'en ai parlé le 28 Juin...et toujours rien alors que nous sommes le 2 juillet.
Le maire de Tarbes devra attendre encore longtemps?
Car pour moi le décret a été approuvé par le conseil.

Pour moi c'est pas clair. Car deux voix par rapport à la totalité (6 sur 6 = refusé) ou juste par rapport à la possibilité qui a rapporté le nombre de voix suivant (6 sur 3 = accepté) ?

Deux points bizarres dans ce décret, un coup on parle de 2 jours, un coup de 7

Citation :

Le texte de loi modifié sera porté au vote et restera ouvert à celui ci deux jours maximum.

Citation :

ou si un quorum de 8 votants a été atteint et que le pour l'emporte avec au minimum deux voix d'écarts lors de la clôture des votes (7 jours)

Ensuite, dans ce texte il est dit :

Citation :

Le vote aura lieu à main levée et consistera en un oui, un non ou un refus de se prononcer exclusivement,

Refus de s'exprimer c'est qu'on ne participe pas aux votes. Donc logiquement on ne devrait avoir que deux choix "Oui" et "Non"...
Que faire des voix "sans avis" ?

Et ce que je ne comprends pas spécialement c'est ça :

Citation :

Le texte ne sera adopté qu'à la majorité absolue +1 : 8 voix.
ou si un quorum de 8 votants a été atteint et que le pour l'emporte avec au minimum deux voix d'écarts lors de la clôture des votes (7 jours)

Nous avons été 12 à voter, il n'y a pas la majorité absolue +1...
Dans quel cas on utilise le ou ?

Si on était que 5 à avoir voté, comment ce décret s'appliquerait-il ?

Dotch a écrit:

Deux points bizarres dans ce décret, un coup on parle de 2 jours, un coup de 7

Citation :

Le texte de loi modifié sera porté au vote et restera ouvert à celui ci deux jours maximum.

Citation :

ou si un quorum de 8 votants a été atteint et que le pour l'emporte avec au minimum deux voix d'écarts lors de la clôture des votes (7 jours)

Alors si mes souvenirs sont bons, le vote est ouvert 2 jours, c'est alors que se propose deux cas de figure :

- tout le monde à voté dans les deux jours et on regarde le résultat

- tout le monde n'a pas voté, et le quorum n'est pas atteint, nous avons jusqu'à 7 jours pour atteindre le quorum de 8

Dotch a écrit:

Citation :

Le vote aura lieu à main levée et consistera en un oui, un non ou un refus de se prononcer exclusivement,

Refus de s'exprimer c'est qu'on ne participe pas aux votes. Donc logiquement on ne devrait avoir que deux choix "Oui" et "Non"...
Que faire des voix "sans avis" ?

Le refus de s'exprimer est un vote en lui même, si mes souvenirs sont bons, c'est laisser aux conseillers qui ne connaissent rien au domaine concerné et qui ne se sentent pas de prendre une décision, vote sans avis, laissant ainsi les connaisseurs s'exprimer, donc dans ce décret les non avis sont tout de même des votes. Ce qui fait que nous devons les comptabiliser.

Ce qui nous donne ici un 6 face à 6 ... Donc pas deux voix supplémentaires.

Dotch a écrit:

Citation :

Le texte ne sera adopté qu'à la majorité absolue +1 : 8 voix.
ou si un quorum de 8 votants a été atteint et que le pour l'emporte avec au minimum deux voix d'écarts lors de la clôture des votes (7 jours)

Nous avons été 12 à voter, il n'y a pas la majorité absolue +1...
Dans quel cas on utilise le ou ?

Non le "OU" c'est quand il n'y a pas 12 votants. Hors ici les 12 conseillers ont voté, donc on doit apppliquer la première phrase malheureusement.

Dotch a écrit:

Si on était que 5 à avoir voté, comment ce décret s'appliquerait-il ?

Ah ben là bonne question, puisqu'il faut un minimum de 8 personnes dans le quorum pour que ce décret s'applique, moi je pense qu'il faudrait au bout de 7 jours, remettre le texte aux votes et pousser un peu les conseillers pour qu'ils viennent voter.


Voilà j'espère que mes souvernirs sont justes et surtout avoir répondus à vos questions.

Maintenant il est clair que ce texte n'est pas clair tient est-ce que je suis claire ? et qu'il porte à interprétations diverses.

Je pense qu'un sans avis ne devrait pas être pris en compte... Et prendre le resultat à la majorité

Si le traité a été annoncé à la provence comme refusé, nous aurions pas l'air fin de revenir dessus ^^