Erel de Dénéré
Ectoplasme indélogeable
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 |  Sujet: Contrat des Marchands Ambulands Comtaux - Septembre 1457  Dim 20 Sep 2009 - 19:05 | |
| - Citation :
Contrat de Marchand Ambulant Comtal
entre le Comté du Béarn, d'une part, représenté par son CaC
et le Marchand Ambulant Comtal, nouvellement recruté, d'autre part
Il est convenu de ce qui suit :
Article 1 : Du Rôle du Marchand Ambulant
a ) Par marchand ambulant, il est entendu , la personne accréditée par le Comté pour aller vendre ou acheter des marchandises là où le Comté en a besoin en son nom
b ) Le Marchand Ambulant est aussi la parole du CaC sur le lieu des échanges commerciaux et est tenu au droit de réserve ainsi qu'a la bonne tenue des accords pris par le CaC.
c ) La négociation est envisageable à partir du moment où le comté reste gagnant dans cet échange.
Article 2 : De la disponibilité du Marchand Ambulant
Il est convenu que le Marchand Ambulant se met au service du Comté et donc est sujet a être mobilisé de façon urgente et rapide pour effectuer les tâches que le CaC pourrait lui donner.
Le Marchand s'engage donc a répondre dans un délai de quarante huit heures au CaC pour la réalisation de la mission qu'il lui donne et à se mettre à disposition le plus souvent possible et en priorité pour le Comté.
Article 3 : De la rémunération du Marchand Ambulant
a) Le salaire du Marchand Ambulant est à convenir avec le CaC en exercice qui devra lui en donner le montant avant la prise de la mission qui a confié au Marchand Ambulant si celui ci en fait la demande. Le salaire sera calculé au cas par cas et pourra être donné en denrées comme en écus suivant son niveau social.
b) Le salaire est versé en fin de mission au retour du Marchand
Article 4 : Des dispositions légales
a ) Le Marchand Ambulant durant la durée de sa mission, pourra faire des échanges s'il le souhaite avec ses propres écus.
Le Marchand Ambulant , durant la durée de sa mission, s'interdit d'utiliser le mandat Comtal fourni a des fins frauduleuses
b ) Le Contrat décrit dans le mandat fait également office de contrat a prendre en compte par le Marchand durant sa mission : prix de vente et prix d'achats conseillés, quantités et de manière générale tout ce qui pourrait être utile d'y être noté y seront précisé , le Marchand Ambulant s'engage a s'y conformer.
c ) De fait le Marchand Ambulant , pour pouvoir prétendre à ce poste se doit d'être un citoyen Béarnais possédant au moins une propriété terrienne sur le sol Béarnais.
Article 5 : Des risques encourus :
Si un manquement au présent contrat est constaté ou si une utilisation abusive ou frauduleuse de son statut ou du mandat attribué est constaté, le Marchand Ambulant sera traduit en justice pour le chef d'inculpation de trahison.
Article 6 : De la rupture du présent contrat
a ) Le présent contrat peut être dénoncé par les deux parties présentes et sera effectif deux jours après la dénonciation, ou si le Marchand est en mission, le contrat prendra fin au moment où le mandat sera rendu.
b ) Le présent contrat peut être dénoncé sans préavis par le CaC en exercice si un ou plusieurs des articles précités n'ont pas été correctement remplis par le Marchand.
Fait à Pau le XXXX
Avec l'accord de XXXX, CaC du Béarn pour le Régnant du Béarn
Je soussigné, XXXX , signe ce contrat et m'engage à respecter ses clauses et ses articles en tout connaissance de cause.
Proposé par Paddy_Versifiet, Chambellan & CaC du Béarn,
Approuvé par le Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main le 20 Septembre de l'An de Grasce 1457 en le Castéth de Pau,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !
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