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 De la procédure des votes au Conseil Comtal

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Erel de Dénéré
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AuteurMessage
Erel de Dénéré
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Erel de Dénéré


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MessageSujet: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 17:08

Citation :
De la procédure des votes au Conseil Comtal


  • Le Régnant et ses onze conseillers élus peuvent soumettre un sujet aux votes. La personne initiant un vote est alors responsable du bon déroulement des votes.

  • Le sujet sera porté aux votes et restera ouvert à celui-ci trois jours maximum. La durée peut-être ramenée à deux jours en cas d'urgence et sur précision de la personne lançant le vote. Le vote aura lieu par sondage.

  • Un vote est entériné par un vote positif à la majorité absolue des votes exprimés. Un minimum de 8 votants est requis. Chaque conseiller élu a une voix comptant un. En cas d'égalité, la décision revient au Régnant.

  • Le Régnant a un droit de véto absolu qu'il peut utiliser s'il juge cela nécessaire.

  • Un vote prend fin dès lors que le délai est passé ou si le résultat est connu avant la fin des votes.

  • Lors de la publication officielle d'un sujet ayant été soumis aux votes, possibilité est permise de mettre les différents choix des votes et le nombre de votants pour chaque choix, sans toutefois divulguer les noms.

  • Le vote est l'un des devoirs du conseiller. Au bout du troisième vote où le conseiller ne s'est pas prononcé, des sanctions seront prévues.


Dernière édition par Erel de Dénéré le Mer 23 Sep 2009 - 18:34, édité 3 fois
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Erel de Dénéré
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Erel de Dénéré


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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 17:09

À voté
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Icarionnoste

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 17:37

-"A voté pour."
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Yolaine

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 17:51

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marye

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 18:35

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Aknail
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Aknail


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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 18:58

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oli13

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 21:36

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Dotch

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 21:51

Pour
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Lara

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 21:56

a voté
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Rose Deldor Plantagenest

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 22:04

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caro

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMer 23 Sep 2009 - 0:41

Citation :
Cependant, le nom des personnes n'ayant pas participé aux votes dans le délai imparti peut être divulgué, sauf impossibilité de voter par ladite personne.

Ca je le refuse
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dancetaria

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMer 23 Sep 2009 - 0:42

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMer 23 Sep 2009 - 18:35

-Modifié
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caro

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeMer 23 Sep 2009 - 18:42

A voté

On peut lancer là aussi
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Lucasd

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeJeu 24 Sep 2009 - 3:45

Citation :
Le vote est l'un des devoirs du conseiller. Au bout du troisième vote où le conseiller ne s'est pas prononcé, des sanctions seront prévues.

Compte tenu de ce paragraphe, ne serait il point envisageable que les conseillers soient prévenus par missive du l'existence d'un nouveau vote surtout de par la durée relativement courte des votes. Et même si je vous l'accorde il est de notre ressort de faire attention à tout ce qu'il se dit ici.
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Erel de Dénéré
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Erel de Dénéré


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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeJeu 24 Sep 2009 - 17:49

-Je pense pas non. Si on doit envoyer une missive à chaque fois qui y'a un vote, on va plus s'en sortir. C'est au Conseiller de venir et de regarder, c'est la moindre des choses à faire.

Je lance ça sinon Caro.
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caro

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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitimeLun 28 Sep 2009 - 22:24

Annonce à lancer Erel stp merci
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MessageSujet: Re: De la procédure des votes au Conseil Comtal   De la procédure des votes au Conseil Comtal I_icon_minitime

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