Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes

Sujet: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 19:07

Ce texte a été fait sous la régente Chloé de Chesnais.

Qu'est ce qu'on en fait ? Qu'en est-il de ce décret est ce qu'il est appliqué ?

Citation :: Décret Comtal sur Aide aux victimes de brigandage :

Toute personne, victime de brigandage sur les routes béarnaises, détroussée de tous ces biens en sa possession, pourra, après avoir déposé la plainte à la maréchaussée, se voir proposer 3 miches de pain de la part du Comté, vendues avec l'aide des mairies à 1 écu.
Afin de pouvoir bénéficier des miches de pain, la victime devra travailler une journée dans la ville, où la plainte a été déposée, ou à la mine la plus proche, geste qui sera grandement apprécié par le Comté.

Voté par le conseil Comtal
Le quatre novembre mil quatre-cent cinquante-six
Ratifié par la Régente Chloé de Chesnais

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 19:57

Jamais mis en application, jamais eu aucune demande... pour ma part inutile

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 20:02

C'est bien ce que j'imaginais également donc faudrait le rendre caduque dans ce cas, enfin si les autres conseillers sont du même avis Very Happy

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 20:34

Moi non plus j'ai jamais vu l'appliquer. A supprimer !

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 20:35

Caduque de base puisque promulgué par une régence, non ?

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 20:37

Personne ne semblait prêter attention jusqu'à maintenant si c'était un régent ou non qui avait signé les différents textes.

Donc je pense que nous devons annoncer sa suppression quand même.

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 21:44

ben je l'avais sorti au début du mandat, j'avais une victime qui demandait à être remboursée et en farfouillant pour le coutumier je l'avais trouvé.
Comme c'était signé par un régent, je ne l'ai pas appliqué.

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 21:49

je n'avais pas souvenir Lara désolée.
Le mieux est donc d'annuler peut être publiquement ce décret.

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 21:54

ça a dû se perdre au milieu d'autres ^^ yen avait 3 je crois en tout.

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 21:55

Pourquoi ressortir un truc oublié de tous ?
En plus pour l'annuler ? (alors qu'il n'est déjà plus valide)
Il n'en ressortira qu'une impression négative.

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 22:03

ben au moins les virer de la bibliothèque^^

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 22:04

Ben pas oublié de tous visiblement puisque Lara a eu la question en début de mandat.

Tout décret qui ne doit plus être appliqué doit être annulé publiquement ça me paraît logique.

Et on est pas là que pour avoir une image positive hein.

Puisqu'on a reprit la plupart des textes à ratifier qu'on a modifié ou non, pourquoi ne pas le faire même pour les décrets à annuler ?

[HRP]Sauf qu'en gargote, faudrait demander l'intervention des censeurs donc voilà...[/HRP]

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 22:15

D'accord pas là pour l'image... mon image personnellement j'en ai pas grand chose à faire ... pour moi on annule

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Dim 18 Oct 2009 - 23:53

-Pour moi on annule aussi...

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Lun 19 Oct 2009 - 0:27

Oui, annulons

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Lun 19 Oct 2009 - 0:59

Idem...

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Lun 19 Oct 2009 - 2:42

8 contre on valide

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Lun 19 Oct 2009 - 2:54

-On invalide tu veux dire :mrgreen: Comme le reste, demain je poste ça à mon bureau et je publierai après ton aval.

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Lun 19 Oct 2009 - 3:29

On invalide oui ... je voulais dire on valide l'annulation

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Mer 21 Oct 2009 - 14:13

On l'annonce publiquement peut être non ?

Dernière édition par caro le Mer 21 Oct 2009 - 15:27, édité 1 fois

Citation :: demain je poste ça à mon bureau et je publierai après ton aval.

C'était lundi soir et aujourd'hui on est mercredi

On me dit que j'ai un PP, on me dit que j'ai d'autres chose à faire que de faire les annonces mais bon hein je vais le faire ça ira plus vite...

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Mer 21 Oct 2009 - 15:14

Si besoin je peux vous aider sans problème.

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Mer 21 Oct 2009 - 22:20

-Alors j'avais dit, dans le sujet des bilans, juste après que Lucasd est posté le sien :

Erel de Dénéré a écrit:: -Euké ! Demain matin je poste le mien ici, et tu me dis si c'est bon Caro (d'ailleurs, tu pourras me dire à mon bureau tout ce que je dois annoncer, parce que je retrouve pas tout )

-Regarde la note du greffier entre parenthèse, et tu comprendras pourquoi je l'avais pas encore fait.

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Mer 21 Oct 2009 - 22:26

Il y a plein de choses à annoncer mais bien sur je vais aller courir pour tout te retrouver car je crois que j'ai rien d'autre à faire .... merci de m'aider ça me touche vraiment

Sujet: Re: Du Décret Comtal sur l'aide aux victimes Mer 21 Oct 2009 - 22:42

-Je parle pour toi ou n'importe qui Caro. Dès que y'a un truc à annoncer, mettez le moi dans mon bureau, sinon je perd une demi-heure à tout chercher.