Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Barkus – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + HT – Coupable – 09/12/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Barkus – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + HT – Coupable – 09/12/1457  Sam 5 Déc 2009 - 18:15 | |
| Barkus – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Barkus sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, dame Gnia, lui sommant de quitter le sol Béarnais. Or, l'accusé n'a toujours pas quitté les lieux.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais la loy martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :
■La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
■Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
■Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
■Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !*
Afin d'étayer la mise en accusation, j'appelle à la barre Sir Oli13 pour qu'il puisse nous affirmer si l'accusé est bien l'homme ayant circulé sur notre territoire.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Pendant qu'elle attendait que l'accusé se présente à son procès, Dotch rédigeait des convocations pour des témoins d'autres affaires'*
Madame le Juge,
L'accusé Messire Barkus n'a pas jugé nécessaire visiblement de venir présenter sa défense pour répondre de ses actes devant notre justice.
Etant encore à Pau, il pourra venir je l'espère présenter sa dernière défense.
Nous requérons à son encontre deux jours de travaux d'intérêts généraux ainsi qu'une amende de 30 écus pour les frais de dossier.
Merci votre Honneur.
*Réquisitoire rendu à Pau le 22 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Et bien faites donc votre jugement...
Un jugement civil à l'encontre d'un soldat Helvète pour acte de guerre.
Je m'en tiens à votre décision qui ne tient qu'à la valeur que vous voulez bien lui donner.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Meine Freunde: barkus ist relaxed!!! the wind of change... | |
|  | | Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Barkus – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + HT – Coupable – 09/12/1457 Mer 9 Déc 2009 - 23:23 | |
| Barkus – 09 Décembre 1457 – Coupable – HT
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : ...
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 10 jours + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 09 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Par la présente, en vertu des articles 3 et 4 du coutumier, les articles 1,6 et 7 du livre III des infractions pénales.
Le Sire Barkus est accusé d'avoir, la nuit du 27 au 28 novembre, pris le château, dans le but évident de piller les caisses du Comté, d'apporter nuisances au peuple Béarnais, d'ébranler les nobles institutions du Comté du Béarn, au mépris de la Reconnaissance Royale de notre Comtesse, Dame Azilize.
Ainsi, il a participé à l'engagement des bandes de bandits notoires, ainsi que des mercenaires afin de tenter une déstabilisation des institutions Béarnaises, en essayant de piller les mairies, d'attaquer les paisibles voyageurs et de tuer les honnêtes marchands. Etant contré par les forces comtales, ainsi que par les citoyens Béarnais réunis en compagnonnage de sécurité, il a oeuvré pour s'attaquer directement au Château.
Il a pour ce faire, commis le crime en bande organisée, tuant et égorgeant les serviteurs du château.
En outre, il s'est aussi rendu coupable d'avoir usurpé le titre de comte, pensant donner un semblant de légitimité à ce qui n'était qu'une prise de pouvoir illégale, contre la Comtesse du Béarn, légalement reconnue parmi la pairie et notre bon Roy Lévan lui-même. Il a, de ce fait, volontairement et sciemment, nié le pouvoir Royal.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Barkus se leva et pris la parole, sachant qu'il allait encre une fois plaider dans le vent :
"Oui j'ai participé à la prise du chateau, pour une simple et bonne raison que le Béarn et l'helvétie sont en guerre... Donc permettez moi de vous reprendre dans vos termes : Je n'ai point participé à l'organisation d'une bande organisée, car on appelle cela une armée. Aucun mercenaire ni bandit, car nous sommes des soldat. Aucun serviteur ni garde du chateau n'a été égorgé, en effet ces derniers ont fuient à une vitesse à peut prêt équivalente au galot d'un pur sang... Alors rapellez vous que nous sommes ici en guerre et que nous sommes des soldats... Mais peut être qu'il est plus facile pour vous de se convaincre l'inverse, étant incapable de défendre votre propre peuple comme les genevois l'ont fait lors des grands sièges. Je n'ai rien à rajouter."
Barkus se rassoit...
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
"L'accusation n'a visiblement rien à rajouter.
J'en ferai donc de même, vous ayant déjà tout dit précédent."
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur barkus est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir pénétré sans autorisation en le château comtal de Pau, dans la nuit du 27 au 28 novembre 1457, de l'avoir détroussé, directement ou indirectement, de tous ses biens,
D'avoir apporté nuisances au peuple Béarnais, d'avoir ébranlé les nobles institutions du Comté du Béarn, au mépris de la Reconnaissance Royale de notre Comtesse, Dame Azilize.
D'avoir usurpé le titre de coms, contribuant pleinement à la désorganisation de ce comté et de ses institutions.
Je condamne le sieur barkus à faire une peine de prison de 10 jours, peine maximum pour son statut d'érudit.
Qu'on aille l'engrillonner sur le champ et qu'on le jette en geôle pour méditer sur ses actes, commis !!
Par la suite, il sera bannit de ce comté pour une période de trois mois, dès la fin de son emprisonnement.
Faict ce jour, du 9 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
| | | | | | Barkus – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + HT – Coupable – 09/12/1457 | |
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