Cession territoriale, fiefs en alleus etc...

Llyr a écrit:: Au Moyen Age, il était fréquent que des Ordres, tel les Templiers, les groupes d'Eglise ou des Corporations reçoivent en don des terres, domaines, ou seigneuries, dont ils étaient les seuls propriétaires.Celà est-il possible dans les Royaumes ?
C'est déjà le cas dans de nombreuses provinces (Provence, Berry, Champagne, Touraine...). Le Duc ou Comte en trône étant le Garant et Gardien des fiefs de sa province peut officialiser un traité avec un ordre de chevalerie reconnu par le Roy Levan III de Normandie et la Couronne de France. Une simple missive incluant le traité pour les registres de la Hérauderie suffit amplement.
Le fief otroyé devant estre discuté, au préalable, avec le Heraut en Charge afin de ne point leser la Province ou faire un octroie d'un fief déjà possédé par un noble.

Citation :: Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront et entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, rappelons :

Que selon les textes en vigueur, et notamment les Statuts du Royaume et d'autres textes postérieurs, toute cession territoriale d'une province, vassale ou du Domaine Royal, se doit d'être soumise à information à Sa Majesté, qui se réserve le droit de le refuser.

Que ces mêmes textes établissent que la hérauderie Royale doit être officiellement saisie pour en informer sa majesté.

Qu'en conséquence, tout acte, quelque soit sa forme, incluant une cession de territoire quel qu'il soit, est caduque si Sa Majesté le Roy n'a pas pu ête informée par le biais du Roy d'Armes de France, et ce depuis l'existence de la charte du Royaume.

Que nous rappelons qu'il ne peut être opposé une quelconque coutume qui se serait établie illégalement en regard de la Charte du Royaume.

Que nous signalons que l'alleu entre dans la définition de cession territoriale au sens de ce rappel

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo seten de julhet de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le septième de juillet de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.