Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
|
| | | Ensomulv – Trahison – Coupable – 11/06/1458 + HT - Coupable - 08/01/1458 (x3) + TOP - Coupable - 08/01/1458 |  |
| | | Auteur | Message |
|---|
Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Ensomulv – Trahison – Coupable – 11/06/1458 + HT - Coupable - 08/01/1458 (x3) + TOP - Coupable - 08/01/1458  Lun 14 Juin 2010 - 23:21 | |
| Ensomulv – 11 Juin 1458 – Coupable – Trahison
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Aimelin
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 5 écus + Excuses publiques + 2 épées pour la caserne
Verdict rendu le 11 Juin 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm, en ayant assez de poursuivre Grmy, décida de changer de dossier. Elle ouvrit le dossier suivant sur la pile et lut le nom d'Ensomulv. Elle avait rencontré une ou deux fois cet homme, et était étonnée de le retrouver devant un tribunal. Laissant l'indulgence au juge, elle commença:*
Votre honneur,
En ce vingtième jour du mois de Mai mil quatre cent quarante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Ensomulv pour Haute Trahison à l'encontre du comté du Béarn.
En effet, messire Ensomulv, en s'absentant plusieurs jours du conseil comtal sans prévenir de cette absence préalablement, et en quittant les terres du Béarn sans autorisation du coms en exercice à l'époque des faits, c'est à dire Agnès de Saint-Just dicte Gnia, a gravement enfreint Charte du conseil béarnais qui dit:
*******
Devoirs des conseillers comtaux
[...] 4. Devoir de Présence : les conseillers se doivent de servir le Comté. Ils s'engagent à se présenter fréquemment au Conseil Comtal au Château de Pau où les discussions du conseil se tiennent. Toute absence injustifiée ne devra pas excéder trois jours consécutifs.
5. Devoir de présence territoriale : Aucun conseiller en activité ne peut quitter le Comté sans accord du Régnant.[...]
*******
*En s'adressant à l'accusé*
Messire Ensomulv, vos actes insensés et irréfléchis vous mènent aujourd'hui à devoir vous expliquer devant le tribunal du Béarn, votre aptitude ayant mis en péril le travail du conseil et donc le comté tout entier.
Sachant que le fait de déclarer une absence n'est pas une chose compliquée pour un conseiller, on peut-dire que vous avez délibérément quitté le conseil sans en prévenir quiconque. Vous vous êtes aussi absenté de la caserne de l'Ost Béarnais sans prévenir.
Nous attendons donc vos explications sur cette affaire. Je vais aussi appeler à la barre messire Aimelin, témoin de cette affaire.
S'il le désire, je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Nul besoin d'un avocat lorsque l'on me demande de parler, je suis assez grand pour cela et pour reconnaître mes faits.
En effet j'ai quitter le Béarn, lésant ma charge de Conseillé à la porte. Conseillé de quoi déjà ? Conseillé d'une Comtesse qui prend ses décisions seules ? Conseillé sans aucune charge ? Conseillé d'une Comtesse et d'un système politique corrompu jusqu'à sa moelle. Corrompu, oui je dis corrompu et je n'ai pas peur de ce terme.
Autan lorsque les Lions étaient là, j'ai vu des gens fort et courageux se battre avec courage pour leur terre, pour leur Comté. Autan, une foi Conseillé j'ai vu des gens se battre pour leur place. Il n'y a rien à envier aux brigands lorsqu'on voit comment se comporte une "famille politique". Tous s'aident et se connaissent, je n'en serais pas moins surpris d'apprendre que certains savent déjà qui sera Coms du Béarn au prochain mandat. C'est chose là sont calculé et prévu bien des heures à l'avance, sans que l'on se souci de la pensée du Peuple.
Donc oui, j'ai quitter comme ça, du jour au lendemain, la charge qui m'incombe de faire partit de ce système et d'être considéré comme un moins que rien par cette charmante dame qui fut Comtesse alors.
Je préfères vivre libre plutôt que d'être muselé. Cette Comtesse était entouré de Conseillé mais n'écoutait que sa volonté. A quoi bon demeuré à ses cotés ? De toute façon, je n'étais d'aucune importance dans ce Conseille et le Comté n'en a certes pas souffert. Si quelqu'un à put en souffrir ce fut peut-être le Comtesse d'alors qui vit qu'elle avait beau avoir une couronne sur la tête, elle n'étais pas la maitresse des âmes de ses sujets.
Je n'ai nul témoin à appeler car j'ai agit en pleine conscience de mon acte.
A l'accusation d'avoir abandonné Dame Gnia, Comtesse d'alors, je plaide Coupable.
A l'accusation d'avoir quitter le Béarn car son âme est devenu complétement corrompu par ses têtes politiques qui ne pensent qu'à leur propre personne ; je plaide Non-Coupable !
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*On avait prévenu Ecm que Ensomulv souhaitait demander la clémence du tribunal. Nul doute qu'il le dirait dans son dernier réquisitoire. Pour l'heure, elle prononça le sien:*
Bien, compte tenu que l'accusé reconnaît les faits et qu'il réclame la clémence du tribunal, je suis disposée à lui faire éviter la prison.
Étant convaincue que l'accusé ne représente nullement un danger pour la société, et que le risque de récidive est très faible, je vais vous demander, votre honneur, une peine assez faible comparés aux faits reprochés à messire Ensomulv.
Je requiert contre ce dernier... *Léger temps où la jeune femme resta silencieuse. Non pas qu'elle cherchait ses mots, mais elle savourait la tension ambiante....* une peine de cinq jours de travaux d'intérêts généraux à effectuer à la mine de votre village. Vous devrez apporter les preuves de ce travail.
Néanmoins, je veux que vous sachiez, avant de conclure mon réquisitoire, que votre aptitude en tant que conseiller a été déraisonnable, et que la démission vous aurait évité bien des ennuis. Je peux comprendre que la charge qui vous ait été confiée vous ait dépassé, cela arrive. Vous auriez dû en parler au conseil, je suis convaincue que les conseillers vous auraient assisté dans vôtre tâche.
Je vous accorde une seconde chance en proposant une peine si faible messire Ensomulv, sachez vous en montrer digne en ne vous présentant jamais plus devant un tribunal de justice sur ce banc des accusés où vous vous trouvez aujourd'hui, et qui ne vous ressemble pas du tout.
Merci votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
J'ai toujours été un homme très fier. Fier d'avoir été mercenaire durant les guerres contre l'Anglois, fier d'avoir tuer bon nombre d'homme durant ces guerres... puis fier d'avoir vécu en Limousin, d'avoir voyagé, d'avoir été Bourgmestre du village de Rochechouart... Enfin, fier d'être venu m'installer en Béarn, fier d'être devenu Tarbais, fier de mettre battu contre les Lions de Judas, fier des Lions que j'ai tué... Surtout fier d'avoir été Compagnon sous les ordres de Lonia, fier d'avoir rejoint l'Ost par la suite... Puis pour des raisons que j'ignore encore, j'ai été fier de rejoindre le parti d'Ingénue, la liste ABBA, fier d'avoir été 4ème sur cette liste, fier d'avoir, à la suite de la démission d'Hervelina, était Conseillé Comtale à la charge de CaC.
Mais je ne suis pas fier de la suite... voyez vous... je n'étais pas prêt. Pas prêt à être CaC ni à être Conseillé... j'ai fait ça par fierté et j'avais trop honte d'avouer ma faiblesse en démissionnant... La charge de CaC et loin d'être aisé et je n'avais simplement pas de temps à y consacrer. Je passais mon examens pour devenir Maître Forgeron durant la même semaine où je fus Conseillé. Mais j'ai fait passer cet examen Indication Réel de Lame, c'est comme ça que ce nomme l'examen des Forgerons, avant ma charge de Conseillé. Je me suis dit que je serais Forgeron plus longtemps que je saurais Conseillé... ce qui n'est pas faux d'ailleurs.
Enfin... en tout et pour tout j'ai dut participer à deux ou trois débats, sans apporter vraiment d'intérêt aux discours... et j'ai juste vendu du fer et acheté des denrées pour le Bailli. Voilà, je n'ai que fait ça. Je n'osais pas faire plus. Je ne sais pas si c'est toujours le cas mais, à l'époque, le Château était dans un vrai foutoir. Moi qui aime que les choses soient bien rangé, je ne m'y trouvais plus. l y avait tant de sujet à lire et tant d'autre qui n'avait plus aucun intérêt. Si vous voulez mon avis, il faudrait engager un fonctionnaire à la Modération pour le Château.
Tout ça m'a impressionné et... effrayé... Je ne me sentais pas le courage de tous lires, ni de tout faire... mais je n'osais pas l'avouer... J'en avais parlé à Gnia, tout de même... pas de mon absence qui allait venir, mais de mon incompétence... Je n'avais pas inventé d'excuse et je lui avait bien parlé de mes autres occupations. Elle avait comprit. Elle avait accepté. Elle m'avait prévenu que je serais remplacé à la charge de CaC et que je reprendrais le poste dès que j'aurais plus de temps... Je crois qu'elle m'a fait confiance... je crois qu'elle voulait vraiment me donner une chance... mais j'avais déjà baissé les bras....
Au moment où elle m'a demi de mes fonctions pour les donner à Lonia... encore une foi désolé de t'avoir incombé cette charge et tout ce qui t'es retombé dessus par la suite... A ce moment là j'avais déjà envoyé un pigeon à une Compagnie de mercenaire afin d'avoir un garde pour m'emmener dans les Royaumes Hispanique. Je savais que la route été dangereuse et parsemé de brigand et j'avais envi, ou plutôt besoin, de fuir vite et loin. J'ai dut rester à Barcelone pendant prêt d'une semaine avant de prendre le chemin du retour... je me disais que le temps étant passé, je pouvais revenir sans avoir de problème... j'avais prévu, lâchement, de me cacher dans ma demeure de Tarbes en attendant d'avoir suffisamment avant de repartir sur les routes... Puis j'ai vu un débat en Gargote parlant de Gnia avec les Lions... j'y ai participé et vous avez put me retrouver.
Voilà... toute l'histoire... j'ai affreusement honte de ce que j'ai fait. Surtout que je sais que Lonia a toujours été là pour m'aider et que... je pense l'avoir plus que déçu par ma lâcheté... J'ai été trop fier, j'ai cru pouvoir changer le Comté à moi seul alors que je ne y étais pas préparé... Je n'avais pas les épaules pour être Conseillé et je crois que je ne les aurais jamais... certaine personne sont faite pour la politique... les autres sont faite pour la forge... je fais partit de ces derniers... je l'aurais apprit à mes dépends et à ceux de mon Comté. Je reconnaît avoir trahit cette terre et ce peuple que j'aime tant... je regrette et suis prêt à subir le prix de ma lâcheté et de ma bêtise...
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Aimelin à la barre :
* Deuxième fois qu'il témoignait à un proces. Jamais deux sans trois, qui serait le suivant sur la liste.
Le jeune connétable s'avança au devant du Juge.*
Dame Juge, Dame Procureur,
Je suis Aimelin, lieutenant Prévôté et Connétable du Béarn.
Lorsque j'entend ce messire Ensomulv se plaindre et jouer la victime en disant qu'il était Conseiller sans aucune charge je me souviens pourtant que notre Coms l'avait nommé Cac, pour remplacer notre Cac démissionnaire. Cac est un poste important au Conseil.
J'affirme que jamais nous n'avons vu en ses "peu de jours" de présence au conseil quelqu'un ou notre coms lui manquer de respect, de plus si je peux rajouter une remarque personnelle, Agnes de St Just ne nous a jamais empêché de nous exprimer, heureusement. Elle n'était en aucun cas tyranique comme le disent certaines personnes sans cervelle.
Je sais qu'il a dit au coms avoir quelques soucis pour faire Cac pendant quelques jours. Donc en accord avec lui, le coms en attendant qu'il règle ses petits soucis, a mis Dame Lonia en tant que Cac, le temps qu'il puisse travailler de nouveau à sa guise.
Mais il n'est jamais revenu et a quitté le Béarn sans rien dire au conseil sur son départ en Espagne.
A aucun moment il n'a écrit pour dire qu'il était parti, ni même s'excuser aupres des conseillers.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 11 Juin de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Bearn
Rend mon verdict !
Ensomulv entendu que vous reconnaissais votre
faute.
Je vous condamne pour votre acte de négligence
A faire des excuses à en place publique en Gargote
A travailler pour le comté, pour votre caserne :
Pour cela vous fabriquerais deux épées à titre gracieux pour la caserne que vous avais délaissé.
A une peine de 5 écus cash pour frais de dossiers
Je précise aussi que je change le motif d'inculpation de Haute trahison en Trahison.
Boum (coup de maillet) | |
|  | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Ensomulv – Trahison – Coupable – 11/06/1458 + HT - Coupable - 08/01/1458 (x3) + TOP - Coupable - 08/01/1458 Mer 19 Jan 2011 - 1:39 | |
| Ensomulv – 08 Janvier 1459 – Coupable – HT
Juge : Tritium
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
Tritium
Lubna
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 30 écus + Prison 6 jours + Bannissement 60 jours
Verdict rendu le 08 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce vingt-sixième jour du mois d'Octobre mil quatre cent cinquante huit, nous Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Ensomulv pour Haute trahison.
En effet, après avoir été destitué de la mairie de Tarbes pour diverses et nombreuses causes, messire Ensomulv à déclaré ceci en mairie:
*******
A qui liront, bonjour ;
Moi, Ensomulv, élu par la voie du bon Peuple de Tarbes s'est vu destitué de sa place légitime de Bourgmestre de Tarbes. Je vois là l'action du complot ourdit par le Conseil Comtale mécontent de voir un adversaire politique à la liste d'une ville et souhaitant le contrôle le plus absolut de toutes libertés !
Triste que vous serez, moutons des Nobles, en arrivant à la Mairie et en voyant que l'argent n'est ni dans les caisses ni dans mes poches. En effet, celui-ci a était justement redistribué aux hasard sur le Marché. Oui, la Mairie a gaspiller son argent en achetant de tout et du n'importe quoi afin d'enrichir les Tarbais plutôt que le Conseil Comtale et ses Nobles.
Pauvre de vous qui pensez tout contrôler, vous voilà bien embêté à voir que certains sont encore libre d'action et de pensée !
Par la présente, veuillez considéré ma démission de mes poste de Soldat de l'Ost Béarnais et d'Ambassadeur du Béarn en Rouergue, vous ne méritez pas le mal qu'on se donne pour vous !
Tarbais et Béarnais, je vous souhait le bonne chance avec des dirigeants aussi corrompue et je vous appel à la Révolte pour vos Droits et pour vos Libertés !
Ensomulv, véritable Bourgmestre de Tarbes élu par le Peuple, Libre de ses Actions et de ses Pensées.
********
Ceci est un flagrant appel à la révolte contre l'autorité comtale de la part d'un maire. Il y a aussi des éléments me permettant de prouver un non respect de la noblesse.
L'accusé a donc enfreint le Coutumier et la charte des maires, qui disent:
********
-Droits et devoirs d'un maire
Des devoirs d'un Maire
Le Maire qui donnerait des instructions de rébellion et d'agression contre l'autorité Comtale encoure des poursuites judiciaires pour Haute Trahison.
-Le droit coutumier
5) Respect de la Noblesse et du Clergé
De part le statut qu'ils ont acquis, le tiers état se doit de respecter la noblesse et le clergé.
*********
Je demande que l'accusé vienne s'expliquer sur ses paroles.
Pour ma part, je vais appeler messire Tritium à témoigner, pour qu'il confirme mes dires.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Une révolte paysanne soutenu par le Conseil est donc plus légitime qu'un appel au redressement par un Maire élu à plus de 60% par le peuple ?
Parce qu'on m'a voler ma place je dois rester inactif et ne rien dire ni ne rien faire ? Parce qu'on ma destitué de mes fonctions dont j'ai été légitimement élu, je dois attendre et pleurer que Justice soit faite ? Non mais ça va pas la tête !!!
A 15 jours des prochaines élections, si les Tarbais voulait me voir partir, ils avaient qu'à présenter un candidat à la municipalité. La révolte qui a eu lieu est illégitime, mon droit à ce que mon poste me soit redonner et à ce que je puisse terminer mon mandat est légitime.
J'ai été élu pour 1 mandat, par pour 1/2 mandat ! Mon appel à la révolte est légitime, je vous l'assure.
C'est la révolte mené par Tritium qui est illégitime ! S'il voulait êtr maire, il avait qu'à présenter son programme et attendre que les élections arrivent pour être élu et devenir Maire légitime. Car là il n'est qu'un usurpateur !
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm commençait à se demander si Ensomulv croyait ce qu'il disait, ou s'il essayait simplement de duper son monde.*
Accusé, veuillez cesser de parler de « révolte paysanne », cela n'a aucun sens, et est insultant pour les notables qui ont repris le pouvoir. Je pense que le terme « reprise de mairie par d'honnêtes Tarbais qui voulaient éviter qu'un mauvais maire détruise ce pour quoi des dizaines de maires ont travaillé dans le passé » est plus adapté.
Oui vous avez été élu, bien entendu, sinon vous n'auriez pas été maire. Mais est-ce que être élu vous donne tous les droits sur votre mairie et vos villageois? Non. Un maire doit travailler pour le bien de sa communauté, ce qui, en entendant les témoignages, était loin d'être le cas. Cette révolte, comme vous l'appelez, était nécessaire, urgente, et légitime pour Tarbes.
On vous a volé accusé? En voilà une affaire. A votre place, je me demanderais qui est vraiment le voleur: l'homme assis sur le banc des accusés ou les personnes qui vous ont jeté hors de la mairie après votre politique dangereuse et inconsidérée, qui ne profitait à personne, mis à part vous. Pour ma part, j'ai la réponse à cette question, mais je vous laisse réfléchir.
Je ne vous demande pas de pleurer ou je ne sais quoi, je vous demande de reconnaître les faits, d'agir en personne honnête, et de vous excuser pour la ruine qui vous avez apportée à votre village, en rendant ce qui lui appartient. Mais c'est trop en demander je suppose?
Lorsque l'on voit les dégâts humains et matériels au bout d'une moitié de votre mandat, je comprend que les Tarbais n'aient pas voulu en voir la fin, et qu'ils aient organisé cette reprise!
La reprise de la mairie était parfaitement légitime, et quoi que vous fassiez, vous ne finirez pas votre mandat, puisque vous n'êtes pas citoyen béarnais, et que les Tarbais n'ont pas envie d'être vos vaches à lait, et je les comprend parfaitement.
Pour finir, messire Tritium n'est pas un usurpateur, puisqu'il ne s'est jamais prétendu être maire. Il est administrateur, et je pense qu'il fait un bien meilleur travail que vous.
Vous avouez avoir appelé à la révolte en tant que maire de Tarbes, et vous ne souhaitez pas vous repentir, ceci est flagrant.
Je demande donc à l'encontre de l'accusé une peine de prison de 6 jours, ainsi qu'une amende de 150 écus.
Merci votre honneur
*La jeune femme reprit sa place, dégoutée par l'attitude de l'accusé.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Tritium à la barre :
*Tritium s'avança une troisième fois au tribunal. Cette série de procès commençaient à lui faire tourner la tête. Mais c'était son devoir de Béarnais, et, enfin libéré du joug de ce tyran, il y alla de bon coeur :*
Messire le juge, ma Dame le procureur,
J'atteste que les paroles accusatrices, irrespectueuses et incitatrices à la révolte contre le Comté répétées par ma Dame le procureur, ont bien été déclarées en lieux public devant toute la ville de Tarbes.
Je tiens à noter également que, en plus d'être irrespectueuses et incitatrices à la révolte, on violées deux éléments supplémentaires et fondamentaux du Coutumier Béarnais :
3-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ou encore quelques jours de prison.
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
le premier, car tout ce qui a été dit dans ce discours est FAUX et archi-faux, et je vais vous expliquer pourquoi, le second car, suite à la révolte passée, ces paroles ont créé un vent de totale panique, créant l'affolement général des bonnes gens de Tarbes.
"le Conseil Comtale mécontent de voir un adversaire politique à la liste d'une ville"
Le Coms Paddy, à la tête du conseil Comtal d'une majorité du parti LDB a accepté la révolte demandée par Lonia, adversaire politique aux prochaines élections, et a placé sa confiance en l'administration temporaire de Tarbes à un autre adversaire politique de la liste PVC/BEA. Le conseil Comtal n'a donc en aucun cas agit par "adversité politique", mais uniquement pour le bien de la ville.
"celui-ci a était justement redistribué aux hasard sur le Marché"
Comment une distribution au hasard peut-elle être juste ? je vous le demande ? Et je ne connais aucun Tarbais en avoir vu la couleur, si la cours veut bien me permettre l'expression.
"véritable Bourgmestre de Tarbes élu par le Peuple"
Permettez-moi de rappeler les conditions dans lesquelles se sont déroulées les dernières élections :
Un premier candidat qui s'est désisté, laissant Ensomulv seul. Je ne prétend pas que Ensomulv a forcé ce candidat à se rétracter, mais il était finalement le seul candidat, il n'a donc pas été élu, mais a été maire par défaut.
- Citation :
- L’accusation a appelé Lubna à la barre :
"un ou rire de lubna!"
Vote Honneur s il a eté élu c'est parcque le second candidat c'est retiré!
Cette homme n'a jamais dit dans son programme qu il allait augmenter les impôts! jamais. en fait cet homme
n' a pas ait son travail et il se défend avec fourberies!
je n ai plus rien à dire!
cet homme pour moi est indigne d être un Béarnais!
- Citation :
- Verdict de la cour :
Pour toutes les charges retenues contre lui, l'accusé est déclaré coupable, en vertu du Coutumier béarnais. Étant donné qu'il a accumulé les procès, la peine sera regroupé pour tout les chargesre tenues, soit :
Haute trahison (irrespect des droits et devoir d'un maire),
Haute trahison (pillage de la mairie de Tarbes),
Haute trahison (appel à la révolte),
Trouble à l'ordre public (candidature illégale)
Il est au total condamné à 6 jours de prison, 30 écus d'amende et 3 mois de bannissement du Béarn.
Proposé par Tritium, juge du Béarn, et entériné par Azilize, Comtesse du Béarn.
La sentence prend effet en ce jour du 8 Janvier mil quatre cent cinquante neuf. | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Ensomulv – Trahison – Coupable – 11/06/1458 + HT - Coupable - 08/01/1458 (x3) + TOP - Coupable - 08/01/1458 Mer 19 Jan 2011 - 1:45 | |
| Ensomulv – 08 Janvier 1459 – Coupable – HT
Juge : Tritium
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
Tritium
Yolaine
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 30 écus + Prison 6 jours + Bannissement 60 jours
Verdict rendu le 08 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm entra dans la salle du tribunal, avec le visage des jours graves. Cela lui rappelait son premier mandat de procureur, où elle avait eu des affaires délicates à gérer. Quelques Tarbais étaient venus assister au procès, peut-être pour essayer de comprendre. Le procureur aussi avait envie de comprendre.*
Votre honneur,
en ce vingt-sixième jour du mois d'Octobre mil quatre cent cinquante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Ensomulv pour Haute Trahison à l'encontre du comté du Béarn.
Je pourrais même dire Haute Trahison à l'encontre de Tarbes et de ses habitants. Quoi qu'il en soit, messire Ensomulv a gravement enfreint la charte des maires, qu'il incombe à chaque maire d'une ville Béarnaise de respecter.
Avant d'exposer les détails de cette affaire, je vais énoncer les articles de la charte qu'a enfreint l'accusé:
*******
Droits et devoirs d'un maire
Des devoirs d'un Maire
Le maire a obligation de procéder à des bilans détaillés et complets à destination du conseil comtal à mi mandat et en fin de mandat.
En début de mandat le Maire s'engage à contrôler l'exactitude du bilan de fin de mandat de son prédécesseur.
Le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville. Il s'engage pour cela à déposer des embauches de miliciens chaque jour.
Le Maire a le devoir de payer les taxes Comtales chaque dimanche auprès du conseil économique du comté dans un délais maximum de 48 heures.
Le Maire s'engage à laisser libre accès à toute armée battant oriflamme du Béarn In Gratibus.
********
Concernant les bilans, aucun bilan économique n'a été fourni par l'accusé. Le dernier remonterait au 18 Septembre. Cela est donc un premier manquement aux devoirs d'un maire.
Concernant la milice. Dès les premiers jours de son mandat, l'accusé n'a pas fourni le nom des miliciens en salle des maires. Malgré les avertissements du conseil comtal, messire Ensomulv n'a donné que quatre fois les noms des miliciens. Cela est un manquement grave aux devoirs d'un maire, ce qui met sa cité en danger.
Troisième point, les taxes comtales. L'accusé n'a jamais, je dis bien jamais, daigné payer les taxes comtales! Ceci est inacceptable, et met en danger la santé économique du Béarn et des Béarnais.
Dernier point, et du moins le plus grave, le libre accès aux armées du Béarn. Dans la nuit du 23 au 24 Octobre 1458, l'armée La Faucheuse, dirigée par Dame Yolaine de Nay, et arborant fièrement l'oriflamme du Béarn a voulu entrer en ville a été été attaquée par les miliciens de la ville! L'accusé avait délibérément donné pour instruction aux miliciens, de s'attaquer à l'armée La Faucheuse. Le combat à fait des blessés, dont un grave du côté des miliciens. Autre fait étrange, les armées d'Armagnac ont été autorisées a rentrer dans la ville... Alors que toutes les armées du Béarn avaient été interdites! Il faudra que vous nous expliquiez pourquoi accusé.
Vous rendez-vous compte accusé, que dans votre entreprise criminelle, vous avez mis en danger la vie de vos concitoyens?! Ceci est monstrueux et innommable de la part d'une personne ayant reçu la confiance du peuple.
Je vous somme de venir vous expliquer accusé! Et ne venez pas nous dire que vous n'avez pas été prévenu, les conseillers comtaux n'ont cessé de vous avertir et de vous recommander de vous mettre en règle.
Pour ma part, je vais appeler à témoigner deux témoins clés de cette affaire: Tout d'abord Dame Yolaine de Nay, dirigeant l'armée La Faucheuse, Commissaire au Commerce, qui pourra nous donner plus de détails concernant cette affaire. Ensuite, messire Tritium, nouvel administrateur de Tarbes, qui nous donnera son point de vue de Tarbais sur le piètre mandat de messire Ensomulv.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
*Ecm alla s'assoir, en espérant que l'ancien maire viendrait s'expliquer.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Rhooo ! La papraserie, toujours la papraserie.
Puis-je savoir en quoi cela peut bien inquiétez le Conseil Comtale que je ne donne pas les noms des miliciens ? Ils sont là, ils font leur travail et moi je les paie ce qu'ils méritent, à savoir 20 écus.
La taxe Comtale fut payé, une foi mais elle fut payé. Je l'ai annoncé sur le forum non officiel ! J'avais juste un retard d'une semaine pour la seconde taxes mais sur les deux que j'ai du payé, l'un a était faite. Allez vérifier si vous ne me croyez pas mais je me souviens bien avoir acheté cette stère de bois, car c'était une stère de bois, à un peu plus de 800 écus. 847 si je ne me trompe pas, mais j'en suis pas certain.
Enfin, la réaction pour un retard d'une semaine d'impôt est abérante et exagéré. Si on devait forcer les demeures Tarbaises à chaque foi qu'ils avaient une semaine de retard... enfin, le Conseil et ses Nobles a des droits qu'autrui n'a pas, c'est bien connu.
Quand à Dame Yolaine et son armée, cette charmante CaC qui ne pense qu'à ses sous me menacé directement avec son armée. Je l'ai sentit arrivé à cent lieux ! J'ai alors convaincu l'AC d'envoyer une armée pour venir défendre Tarbes contre la tyranie et le despotisme du Conseil.
Quoi qu'il en soit, je considére toutes ces réactions exagérés ! Dame CaC avait peur de ne pas avoir ses sous, elle a donc prit son armée et ses larbins illettré pour me bouter et m'empécher de gérer Tarbes correctement.
Pas de témoin, je ne suis pas du genre de ceux qui ont besoin d'une armée derrière eux pour se sentir fort et en sécurité. Je sais que, des crime qu'on m'accuse, je suis innoncent.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm ne put s'empêcher de soupirer en entendant la réaction de la défense.*
Eh oui de la paperasserie accusé, je suis vraiment désolée de vous apprendre que votre métier de maire ne consistait pas simplement à piller la mairie et à ruiner le marché du village et ses habitants avec des impôts exorbitants.
Mais revenons aux faits.
Déjà, si on vous demande de donner la liste des miliciens, vous devez la donnez sans discuter et l'on en parle plus. Mais puisque vous voulez l'explication, je vous la donne: afin de retrouver les personnes qui attaquent les mairies, nous avons besoin du témoignage des miliciens. Et comment fait on si nous n'avons pas leur nom? Nous vous demandons d'apprendre par coeur le nom des miliciens?
En effet, vous avez payé la taxe comtale une fois, de 816 écus plus précisément. Mais pour les deux autres? La trésorerie de la mairie vous donnait largement de quoi vous acquitter de cette taxe. Malgré les nombreux avertissements, dont un du Coms du Béarn en personne, rien ne fut fait pour payer la taxe comtale.
Vous vous imaginez que vous pouvez payer ou non les impôts si cela vous chante, et que l'on ne devrait pas réagir si vous ne les payez pas? C'est un comble! Vous n'étiez pas un simple Tarbais qui ne paierait pas ses impôts, vous étiez le gestionnaire légitime de la trésorerie de la ville! Il n'est pas tolérable qu'un maire ne respecte pas ses obligations fiscales envers le comté, que ce soit vis à vis des autres maires ou vis à vis du comté lui même.
Vous n'aviez aucune raison valable de ne pas payer vos impôts accusé, je considère donc ce non paiement comme de la désobéissance volontaire. Et laissez moi vous dire que tous les conseillers ne sont pas nobles, et que oui, le conseil à reçu le droit de gouverner par le Roi et par le peuple du Béarn, tout comme la noblesse bénéficie de droits, mais aussi de devoirs plus importants que nous autres simples roturiers, et ceci est parfaitement normal.
Vous dites que Dame Yolaine ne pense « qu'a ses sous ». Je vous répond que ceci est faux. L'économie, ou les sous si vous préférez, du comté la tient à coeur, quoi du plus logique, puisqu'elle exerce la fonction de Commissaire au Commerce! Avec l'aval du Coms Paddy de Ouïskai et du Conseil comtal, l'armée de Dame Yolaine a été envoyée pour vous déloger de la mairie et arrêter les dégâts de votre politique démesurée et tyrannique.
Vous avez « convaincu l'AC d'envoyer une armée pour défendre Tarbes ». Très intéressant, complot contre le trône... Mais franchement, demander à nos amis d'Armagnac d'attaquer le Béarn, au détriment des traités de l'Entente Pyrénéenne, votre complot est très mal monté. Et d'ailleurs, les dirigeants d'Armagnac n'ont pas répondu à vos appels, car aucune armée ennemie n'a pénétré sur le sol Béarnais.
Si vous ne vouliez pas voir de réactions, vous n'aviez qu'a gérer votre mairie comme un maire honnête et travailleur, pas comme quelqu'un qui remplit ses devoirs au compte-goutte. Au risque de me répéter, oui, Dame Yolaine a été envoyée sur Tarbes pour défendre les « sous du comté », mais aussi pour protéger les Tarbais de votre politique dangereuse pour la ville.
Vous n'avez pas besoin d'une armée? Comme c'est drôle accusé. N'avez vous pas dit il y a quelques minutes que vous aviez appelé une armée d'Armagnac pour vous défendre, ne pouvant plus compter sur le peuple, puisque celui ci grognait déjà contre la famine et l'ingérence.
Vous vous dites innocent, c'est votre stratégie de défense, mais les faits sont là, et les témoins nous les ont confirmés. Vous êtes sans l'ombre d'un doute coupable, mais je laisse au juge le soin de rendre son verdict.
L'accusé ayant bafoué ses devoirs de maire et trahi la confiance de ses habitants, je demande une peine exemplaire. Je demande à ce que l'accusé soit placé six heures au pilori de la place de Tarbes, ou il pourra enfin voir en face la colère de ses habitants. Je demande aussi qu'a la fin de cette séance de pilori, l'accusé soit jeté en prison pour une durée de six jours. Enfin, je demande une amende de cinquante écus.
Merci votre honneur
*Ecm retourna à sa place.*
[HRP] Pour rappel: Charte du juge: Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra être réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.[/HRP]
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Tritium à la barre :
*Tritium était appelé à la barre pour témoigner des manquements de feu le maire Ensomulv à ses devoirs de maire. Il s'avança :*
Messire le juge, ma Dame le procureur,
je vais vous relater les faits que j'ai pu constater lors de son mandat, et lorsque j'ai pris possession du bureau du maire, et je crois que, parmi la multitude de manquements qu'il a commis, vous en ayez oublié :
- Le Maire est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus dans l'intérêt de sa ville.
Lorsque j'ai pu faire l'inventaire des ressources de la mairie, et que j'ai pu les comparer à l'inventaire effectué par Dame Selina. lors de sa fin de mandat, j'ai pu constater un écart, un écart non, je devrais dire un trou, un gouffre ! Car, trésorerie et biens confondus, il manquait pas loin de 6000 écus dans les coffres, dans la grange, dans les mandats.
Sa gestion n'a pas été pour le bien de la ville, puisque nous avons été, pendant tout son mandat, privé de bois, de fer, de laine, de peaux. Sans bois, pas de pain, sans laine pas de vêtements, il a donc laissé les Tarbais et les Tarbaises mourir de faim et de froid. En tant que fossoyeur de Tarbes, j'ai une liste de personnes mortes pendant son mandat, de froid et de faim :
- Aliciaa.
- Melinaa
- Hercule62
- Nowstex
- Rimeain32
- Oce7
- Moujo
- Algrav
- Cedricfons
- Jujule
Cette liste n'a pas prétention à être exhaustive.
-En outre, il se doit de contrôler l'utilisation conforme des mandats attribués par lui ou ses prédécesseurs.
Messire Philippeanjou, mandaté par le maire _nataku_ pour vendre du poisson en échange de 5 repas, a du attendre ma prise de fonction d'administrateur pour recevoir sa récompense. Malgré ses relances, il n'a jamais été entendu par Ensomulv qui devait honorer ce contrat.
- Le Maire a le devoir de payer les taxes Comtales chaque dimanche auprès du conseil économique du comté dans un délais maximum de 48 heures.
J'ai du, lors de ma prise de fonction, payer deux taxes, dont une qui avait six jours de retard. La trésorerie laissée par Ensomulv n'aurait pas permis de payer l'autre taxe.
- Le Maire s'engage à laisser libre accès à toute armée battant oriflamme du Béarn In Gratibus.
Lors de mon arrivée à la mairie, j'ai pu constater sur le tableau destiné aux ordres de la milice que Ensomulv avait interdit toutes, je dis bien toutes, les armées Béarnaises. Il avait de plus autorisé les armées d'Armagnac.
Je n'ai rien à ajouter, votre honneur.
*Tritium retourna s'asseoir.*
- Citation :
- L’accusation a appelé Yolaine à la barre :
Votre honneur,
En tant que CaC et donc membre du Haut conseil économique béarnais, j'accède quotidiennement aux rapports confidentiels que fournissent les maires béarnais.
Le dernier bilan économique tarbais a en fait été fourni le 5 octobre par le précédent maire Selina. L'accusé n'a fourni aucun élément économique comme tous les maires sont tenus de le faire, l'accusé ayant dépassé nettement la moitié de son mandat.
Concernant les rapports de milice, l'accusé en a remis le 9, le 10, le 11 et le 19 octobre, soit 4 fois en 19 jours à la mairie de Tarbes.
Concernant les impôts du dimanche et qui doivent être payés sous 48h, ceux du 17 et du 24 octobre ne l'ont jamais été par l'accusé.
Je confirme que le Coms lui-même a rappelé l'accusé à ses devoirs le 20 octobre en salle des maires.
Je confirme enfin que dans la nuit du 23 au 24 octobre, mon armée La Faucheuse agréée par le Béarn a du engager à son corps défendant le combat contre la milice tarbaise alors qu'elle tentait d'entrer dans les murs de la ville. Ceci n'a pu se produire que parce que le maire local leur en avait donné l'ordre, contrairement à ses plus élémentaires devoirs qui lui intiment de laisser libre accès à une telle armée. Le milicien Sidonies a été grièvement blessé et mon trésorier Shamyriane plus légèrement suite à cette traîtrise.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Pour toutes les charges retenues contre lui, l'accusé est déclaré coupable, en vertu du Coutumier béarnais. Étant donné qu'il a accumulé les procès, la peine sera regroupé pour tout les chargesre tenues, soit :
Haute trahison (irrespect des droits et devoir d'un maire),
Haute trahison (pillage de la mairie de Tarbes),
Haute trahison (appel à la révolte),
Trouble à l'ordre public (candidature illégale)
Il est au total condamné à 6 jours de prison, 30 écus d'amende et 3 mois de bannissement du Béarn.
Proposé par Tritium, juge du Béarn, et entériné par Azilize, Comtesse du Béarn.
La sentence prend effet en ce jour du 8 Janvier mil quatre cent cinquante neuf. | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Ensomulv – Trahison – Coupable – 11/06/1458 + HT - Coupable - 08/01/1458 (x3) + TOP - Coupable - 08/01/1458 Mer 19 Jan 2011 - 1:46 | |
| Ensomulv – 08 Janvier 1459 – Coupable – HT
Juge : Tritium
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
Tritium
Lupiote
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 31 écus + Prison 6 jours + Bannissement 60 jours
Verdict rendu le 08 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce vingt-sixième jour du mois d'Octobre mil quatre cent cinquante huit, nous Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Ensomulv pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, messire Ensomulv s'est présenté à l'élection municipale de Tarbes alors qu'il n'est pas citoyen Béarnais. J'appelle ceci une candidature ilégale, et donc répréhensible par nos bonnes lois.
Je vous rappelle la loi, ou plutôt le Coutumier du Béarn:
*******
Sujet du Béarn :
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.
Loi électorale :
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L'utilisation du nom d'une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.
********
Je demande donc que l'accusé retire immédiatement sa candidature, sinon, la justice saura prendre les mesures qui s'imposent.
Messire Tritium, administrateur de Tarbes, ainsi que Dame Lupiote, agent assermenté de la prévôté de Tarbes, nous confirmeront que cette candidature existe, et que l'accusé n'est pas citoyen béarnais.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Après avoir témoigné, on lui demandait maintenant de faire le réquisitoire de l'accusation.*
Votre honneur,
L'accusé ne s'étant pas présenté pour se défendre, ce qui est normal puisqu'il a annoncé sa fuite en Espagne, c'est qu'il se savait coupable et qu'il croyait ainsi bafouer la justice.
Comme il semble mépriser la justice du Béarn, il faut lui montrer que notre justice ne plaisante pas. Étant donné qu'en tant que maire il devait mieux qu'un autre connaitre les lois, je demande 5 jours de prison et 50 écus d'amande.
J'espère également en avoir fini avec cette fripouille et qu'il aille se faire pendre ailleurs.
C'est tout votre honneur.
*Tritium retourna s'assoir.*
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Tritium à la barre :
Votre honneur, je tiens à compléter le témoignage de Dame Lupiote :
Après être devenu maire de Tarbes, Messire Ensomulv s'est débarrassé de tout attachement à la terre Béarnaise, à savoir l'échoppe de forgeron qu'il avait, le destituant de toute citoyenneté Béarnaise.
Il n'en a pas moins continué à nous écraser d'impôts, ni à représenter Tarbes. Et de quoi avions nous l'air, nous autres Tarbais et Tarbaises, à être représentés par une personne qui n'était même pas citoyenne de chez nous ? Avions-nous été envahis ? Ou tout simplement bernés ?
Mais ce point, mis à part d'avoir jeté la honte sur Tarbes, n'est pas puni par le coutumier, mais c'est peut-être uniquement parce que le cas loufoque n'avait jamais été rencontré.
Cependant, le point important est que, après avoir abandonné sa citoyenneté, ce vagabond s'est de nouveau présenté aux élections d'un Comté dont il n'était point Citoyen.
Je remercie cette cours de m'avoir écouté, et je n'ai rien à ajouter à mon témoignage.
*Tritium retourna alors s'asseoir. Il lui restait à écouter, car il avait fini son devoir de témoin.*
- Citation :
- L’accusation a appelé Lupiote à la barre :
Votre honneur,
Je me présente Lupiote de Tarbes,vous m'avait appelé à témoigner,
Voici mon témoignage je confirme que
Messire Ensomulv s'est présenté à l'élection municipale de Tarbes.
et qu'il est devenue Maire de Tarbes.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Pour toutes les charges retenues contre lui, l'accusé est déclaré coupable, en vertu du Coutumier béarnais. Étant donné qu'il a accumulé les procès, la peine sera regroupé pour tout les chargesre tenues, soit :
Haute trahison (irrespect des droits et devoir d'un maire),
Haute trahison (pillage de la mairie de Tarbes),
Haute trahison (appel à la révolte),
Trouble à l'ordre public (candidature illégale)
Il est au total condamné à 6 jours de prison, 30 écus d'amende et 3 mois de bannissement du Béarn.
Proposé par Tritium, juge du Béarn, et entériné par Azilize, Comtesse du Béarn.
La sentence prend effet en ce jour du 8 Janvier mil quatre cent cinquante neuf. | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Ensomulv – Trahison – Coupable – 11/06/1458 + HT - Coupable - 08/01/1458 (x3) + TOP - Coupable - 08/01/1458 Mer 19 Jan 2011 - 1:49 | |
| Ensomulv – 08 Janvier 1459 – Coupable – TOP
Juge : Tritium
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
Tritium
Lubna
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 31 écus + Prison 6 jours + Bannissement 60 jours
Verdict rendu le 08 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce vingt-sixième jour du mois d'Octobre mil quatre cent cinquante huit, nous Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Ensomulv pour Haute trahison.
En effet, lorsque la mairie de Tarbes a été récupérée par messire Tritium, il a trouvé les stocks vides. Messire Ensomulv a donc usé et abusé de son pouvoir de maire pour voler la caisse de la mairie avant de prendre la fuite.
Il a donc enfreint la charte des maires, qui dit:
*******
Des devoirs d'un Maire
Le Maire est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus dans l'intérêt de sa ville.
Le maire est responsable de la gestion économique de sa ville.
Le maire se doit d'attribuer les mandats municipaux de façon responsable durant son mandat. En outre, il se doit de contrôler l'utilisation conforme des mandats attribués par lui ou ses prédécesseurs.
*******
Je demande donc que l'intégralité des biens volé par l'accusé soit restitués à la mairie de Tarbes séance tenante. Si tel n'est pas le cas, la justice sévira.
Je vais appeler à témoigner messire Tritium, administrateur de Tarbes, qui nous donnera le détail des marchandises volées. Je me réserve le droit d'appeler un autre témoin si je le juge nécessaire.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Trouvez moi un mandat que j'aurais utilisé pour moi même ? Je vous met au défit, trouvez moi un mandat à mon nom !
Vous ne trouverez rien, simplement car je n'ai fait aucun mandat pour ma pomme. Je n'ai qu'un seul Mandat à Messire Fewi qui a abandonné sa charge de MA et qui doit, d'ailleurs, encore 16 écus à la Mairie pour rembourser sur l'avancement de salaire que je lui ai donné.
Quand à l'argent que j'ai soi-dissant détourné, je vous met aussi au défit de le trouver dans mes poches ou chez moi ! Vous ne trouverez rien, nihilo ! Pourquoi ? Simplement car il a été redistribué aux Tarbais.
En effet, avec l'argent de la Mairie j'ai acheté des tonnes et des tonnes de denrées sans réelle utilité pour la Mairie. La seul utilité qu'ils avaient c'était de redistribuer l'argent aux Tarbais.
Redistribuer l'argent, c'est comme ça que fonctionne une économie. J'avais dans l'idée d'acheter un maximum de denrée pour donner des sous aux Tarbais, l'augmentation de l'impôt permettant à la Mairie de regargner des sous pour pouvoirs acheter à nouveau.
Rachât, rachpat et rachpat ; c'est la redistribution des richesse comme je l'entend et je suis ravis de voir que ceux et celle qui ont put en profiter (car tous le sTarbais n'ont pas put être servit en raison de la limite de fond) ont bien prit l'impôt. En effet, j'ai put remarqué que ceux qui ont le moins gueulé étaient ceux qui ont eu la possibilité de se voir racheter leurs denrées avec leur propre sous.
Que Messire Tritium et tout ceux et celle frustré qu'on leur demande de redistribuer leur argent se soit révolté est d'un égoïsme sans nom !
Ce n'est pas en économisant que l'on fait une économie ni que l'on favorise un Marché. Au contraire, avec des impôts faibles, un salaire faibles et un Marché faible, ON EST faible !!!
Mon but de politique d'augmentation était simplement de rendre Tarbes et les Tarbais fort !
Mais à quoi ça sert d'en parler puisque si vous êtes là c'est pour vous plaindre du fait que j'ai favorisé la Collectivité à vos petits individu ou à moi même. Et oui, car n'ayant rien je peux vous assurer que j'ai rien put m'acheter donc les sous que j'ai gagné à la Mine ont était redistribué chez les Boulangers pour m'acheter de quoi manger.
Ne dit on pas "il faut manger pour vivre et non pas vivre pour manger" ; mais vous, vous et vous, semblez croire le contraire. J'en suis triste pour vous.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm se leva à nouveau pour faire son réquisitoire*.
Bien votre honneur, je pense que les témoignages de l'accusation peuvent vous aider à mieux cerner le type de personne qu'est messire Ensomulv.
Je vais revenir sur le témoignage de la défense. L'accusé dit qu'il a acheté "des tonnes et des tonnes de denrées". Elles devraient donc se trouver dans le stock municipal après leur achat. Mais comme l'a dit messire Tritium, aucune trace de ces denrées dans les stocks municipaux! Alors quoi accusé, les denrées se seraient-elles envolées?
Si je puis vous donner une petite leçon d'économie, il est bien gentil de vouloir redistribuer de l'argent aux villageois, mais pour cela, il vaut mieux éviter les pénuries et les famines! Le marché de Tarbes était dans un état pitoyable durant votre mandat, et les villageois mouraient de faim! Oui, des gens sont morts par votre faute accusé, vous les avez tués!
Quoi qu'il en soit, nous avons un déficit de 6000 écus dans la caisse, et des stocks municipaux rachitiques. Comparons par exemple le nombre de miches de pain entre le dernier bilan d'un maire honnête et celui de l'accusé. 59 miches de pain pour Selina, l'honnête maire en question, et 78 miches pour l'accusé. Et l'exemple est similaire pour les autres denrées. (Bilan de la mairie de Tarbes du Lundi 25 Octobre 1458: https://2img.net/r/ihimizer/img245/9997/inventaire2510.jpg)
Comme c'est étrange, on dirait que cette histoire de rachat massif de pain n'était qu'un masque de poussière destiné à aveugler le juge. Mais sachez que l'on ne dupe pas la justice aussi facilement accusé.
Il ne fait aucun doute que l'immense déficit laissé par messire Ensomulv ne s'est pas envolé dans la nature, ni dans les bourses des Tarbais, sinon, nous aurions retrouvé des stocks pleins à craquer. Ma théorie, qui ne doit pas être très éloignée de la réalité, est que messire Ensomulv a fortement augmenté les impôts dans le but de remplir sa bourse, puis a inventé cette histoire de « redistribution des richesses » pour justifier son pillage. Très inventif accusé, vraiment. Mais facilement réfutable grâce au bilan fourni par messire Tritium.
Si vous possédez un semblant d'honnêteté, vous avoueriez et vous rendriez les fonds volés aux Tarbais. Mais je pense que cela est trop vous demander. Je vais donc devoir sévir.
Si l'accusé refuse de rendre les fonds qu'il a dérobés, je demande à ce qu'il paye une amende de deux-mille (2000) écus par l'achat de produits surtaxés sur le marché de Tarbes. Si l'accusé n'a pas de quoi payer, qu'il aille croupir dans les geôles pour une durée de 6 jours. Je demande aussi un bannissement de 3 mois (90 jours) des terres béarnaises.
Sachez accusé, que ce que vous faites est d'une très grande bassesse morale.
J'en ai fini votre honneur.
*Ecm alla reprendre sa place, en pensant aux précédents maires de Tarbes qui avaient donné de leur temps pour faire de la ville une ville prospère. Et si peu de temps pour détruire tout cela...*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Tritium à la barre :
*Tritium était appelé à la barre pour témoigner de l'état dans lequel il avait trouvé les stock et la caisse de la mairie. Il s'avança :*
Messire le juge, ma Dame le procureur,
je vais vous relater les faits que j'ai pu constater lorsque j'ai pris possession du bureau du maire :
Lorsque j'ai pu faire l'inventaire des ressources de la mairie, et que j'ai pu les comparer à l'inventaire effectué par Dame Selina. lors de sa fin de mandat, j'ai pu constater un écart, un écart non, je devrais dire un trou, un gouffre ! Car, trésorerie et biens confondus, il manquait pas loin de 6000 écus dans les coffres, dans la grange, dans les mandats.
Vous pouvez constater l'étendue des dégâts, l'était de la marie à mon arrivée est disponible dans les registres remis au Commissaire au Commerce, Dame Yolaine. J'en ai une copie :
https://chateau-pau.forumactif.com/salon-economique-f9/bilan-tarbes-t1114-80.htm
*Tritium déposa le document.*
Comme vous pouvez le constater, les denrées soit-disant achetées sont inexistantes. L'accusé par de mandat pour sa défense, mais il existe bien des moyen des détourner de l'argent et des biens, et un mandat n'est pas le meilleur.
Sa gestion n'a pas été pour le bien de la ville, puisque nous avons été, pendant tout son mandat, privé de bois, de fer, de laine, de peaux. Sans bois, pas de pain, sans laine pas de vêtements, il a donc laissé les Tarbais et les Tarbaises mourir de faim et de froid. En tant que fossoyeur de Tarbes, j'ai une liste de personnes mortes pendant son mandat, de froid et de faim :
- Aliciaa.
- Melinaa
- Hercule62
- Nowstex
- Rimeain32
- Oce7
- Moujo
- Algrav
- Cedricfons
- Jujule
Cette liste n'a pas prétention à être exhaustive.
En ce quiconcerne les mandats, Messire Philippeanjou, mandaté par le maire _nataku_ pour vendre du poisson en échange de 5 repas, a du attendre ma prise de fonction d'administrateur pour recevoir sa récompense. Malgré ses relances, il n'a jamais été entendu par Ensomulv qui devait honorer ce contrat.
Je n'ai rien à ajouter votre honneur.
*Et Tritium alla s'asseoir.*
- Citation :
- L’accusation a appelé Lubna à la barre :
*lubna entra dans le tribunal*
Votre Honneur Dame Procureur
Lubna de Tarbes
je fais partie du conseil municipal et je me suis révoltée contre ce fourbe *le désigne* Oui lui *le montre* Oui à cause de lui plus de bois sur le marché... Plus de fer ! Il ne répondait a aucune de nos interrogations nous les conseillers municipaux !!!... il était absent ! Cet homme a berné Tarbes! J'ai du me révolter avec d'autres tarbais pour le chasser... Oui ! Me révolter contre sa fourberie! Pire *le désignant* il n'a rien fait pour tarbes ! Nous a bernés' ' Il c'est servit de nous ! des villageois et nous a trompé! Je n étais pas la seule à me révolter votre honneur contre lui « le regarde dégoutée »... Nombreux Tarbais nous étions ! Depuis sa mandature ou il était seul a se présenter'car le second c'était désistait' la ville de Tarbes est tombé dans une déchéance total.
En plus voyais-vous... *Lub' eu envie de vomir* Il n'a écouté aucun de nos conseil !
Excusais moi votre honneur cet homme est répugnant !
Cet homme est un opportuniste! Je n ai jamais vu tout au long de ma vie un aussi mauvais bourgmestre
*Elle se tue'.Dégoutée *
Je n'ai rien d'autre à dire Vote Honneur !
*Elle attendit pour se rassoir ! Pour elle Enso était Mort !Il n existait plus ! Lub n'aimait pas les hommes de déshonneurs ! Sans loyauté' Il était un lâche ! lâche et menteur !!!! *
- Citation :
- Verdict de la cour :
Pour toutes les charges retenues contre lui, l'accusé est déclaré coupable, en vertu du Coutumier béarnais. Étant donné qu'il a accumulé les procès, la peine sera regroupé pour tout les chargesre tenues, soit :
Haute trahison (irrespect des droits et devoir d'un maire),
Haute trahison (pillage de la mairie de Tarbes),
Haute trahison (appel à la révolte),
Trouble à l'ordre public (candidature illégale)
Il est au total condamné à 6 jours de prison, 30 écus d'amende et 3 mois de bannissement du Béarn.
Proposé par Tritium, juge du Béarn, et entériné par Azilize, Comtesse du Béarn.
La sentence prend effet en ce jour du 8 Janvier mil quatre cent cinquante neuf. | |
| | | | Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Ensomulv – Trahison – Coupable – 11/06/1458 + HT - Coupable - 08/01/1458 (x3) + TOP - Coupable - 08/01/1458 | |
| |
| | | | | | Ensomulv – Trahison – Coupable – 11/06/1458 + HT - Coupable - 08/01/1458 (x3) + TOP - Coupable - 08/01/1458 | |
|
Sujets similaires |  |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|
