Livre Cinquième - De Sanctae Sedis summo administratione

Citation :

........

Livre Cinquième - De Sanctae Sedis summo administratione Badgecopiepetitcd1

De Sanctae Sedis summo administratione
Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège ».

Livre 5 : Les Institutions Supérieures de l’Eglise

Partie I : Du Saint-Siège

Article 1 :

Article 2 :

Article 3 :

o L’Office de l’Index (Index Librorum Prohibitorium)

o L’Office de l’Index (Index Hominum Prohibitorum)

Article 3.1 :

Article 3.2 :

Article 3.3 :

Article 3.4 :

Article 4 :

Article 4.1 :

Article 4.2 :

Article 4.3 :

Article 4.4 :

Article 5 :

Article 5.1 :

Article 5.2 :

Article 5.3 :

Article 5.4 :

Article 6 :

Article 6.1 :

Article 6.2 :

Article 6.3 :

Article 6.4 :

Article 6.5 :

Partie II : Des charges et statuts au seins des Institutions Supérieures de l’Eglise

Article 1 :

Article 1.1 :

Article 1.2 :

Article 1.2.1 :

Livre Cinquième - De Sanctae Sedis summo administratione 3papeaf0

Article 1.2.2 :

Article 2 :

Article 2.1 :

Article 2.2 :

Article 2.3 :

Article 2.4 :

Article 2.5 :

Article 2.6 :

Article 2.7 :

Article 2.8 :

Article 2.9 :

Article 3 :

Article 4 :

Article 4.1 :

Article 4.2 :

Article 4.2.1 :

Livre Cinquième - De Sanctae Sedis summo administratione Croixrougetj9

Article 4.2.2 :

Article 5 :

Article 5.1 :

Article 5.2 :

Article 5.2.1 :

Article 5.2.2 :

Article 6 :

Article 6.1 :

Article 6.2 :

Article 6.3. :

Article 7 :

Article 7.1 :

Article 7.2 :

Article 7.3 :

Article 7.4 :

Article 7.5 :

Article 7.6 :

Article 7.7 :

Article 7.7.1 :

Livre Cinquième - De Sanctae Sedis summo administratione 1camerni5

Article 7.7.2 :

Article 8 :

Article 8.1 :

Article 8.2 :

Article 8.3 :

Article 8.4 :

Article 8.5 :

Article 8.5.1 :

Article 8.5.2 :

Article 9 :

Article 9.1 :

Article 9.2 :

Article 9.3 :

Article 9.3.1 :

Article 9.3.2 :

Article 10 :

Article 10.1 :

Article 10.2 :

Texte canonique sur « Le gouvernement suprême du Saint-Siège »,
Donné à Rome sous le Pontificat du Très Saint Père Eugène V, le premier jour du mois d’août, le mardi, de l'an de grâce MCDLV.

Dernière entérinement par le Sacré-Collège des Cardinaux le dix-sept du mois de novembre de l'an de grâce MCDLVI, le lundi, jour de la Saint Horace.

Publié par Son Eminence Jeandalf le premier du mois d’août, le mardi, de l'an de grâce MCDLV ; amendé, revu, corrigé & publié par Son Eminence Maisse Arsouye le septième du mois de mars, le vendredi, jour de la Saint Thomas, de l’an de grâce MCDLVI ; amendé, revu, corrigé, publié à nouveau et cacheté par Son Eminence Aaron de Nagan, Cardinal-Camerlingue, le vingt-et-unième du mois de novembre, le vendredi, de l’an de grâce MCDLVI de Notre Seigneur.

Livre Cinquième - De Sanctae Sedis summo administratione Bulleorhq5

Citation :: Annexe temporaire

2 Une province religieuse est composée des diocèses relevant d'un même pouvoir temporel souverain (royaume, empire ou autre). Les provinces religieuses sont définies par la Curie.

2.1 Toute province religieuse comptant plus de 4 diocèses dont au moins 2 métropolitains est élevée par la Curie au rang de Primatie. Toutefois, la Curie peut anticiper et octroyer ce rang à partir de trois diocèses.

2.1.1 Une primatie est dirigée par une assemblée épiscopale reprenant tous les prélats de la province religieuse concernée.

2.1.2 Une primatie est représentée par un Primat.

2.1.3 Chaque primatie est dotée de ses propres statuts dont la Curie vérifie la conformité au Dogme et au Droit Canon.

2.1.4 Une Primatie est compétente pour la gestion administrative de la Province Religieuse ainsi que pour la nomination et la révocation des évêques.

2.1.5 Les Primaties ne peuvent légiférer ou prendre de décisions que dans leurs domaines de compétences et en conformité avec le Droit Canon

2.2 Les provinces religieuses trop petites pour devenir des Primaties sont dirigées par le prélat le plus haut dans la hiérarchie. En cas d'égalité, la Curie choisit un des prélats concernés.

2.3 La Curie peut également rattacher provisoirement une province religieuses à une Primatie proche, ou réunir provisoirement plusieurs provinces religieuses en une seule Primatie.

2.4 La Curie peut diviser une Primatie en plusieurs vice-primaties afin d'en faciliter le fonctionnement. Ces vice-primaties fonctionnent alors exactement comme des primaties.

Citation :

La congrégation du Saint-Office

Le Saint-Office est le gardien de l'incommensurable sagesse contenue dans les écritures, ainsi que le promoteur de la cause des Saints de l'Eglise Universelle. Il se livre à l'étude, au commentaire et à la publication du corps des textes dogmatiques. Il est garant de leur intégrité, et doit veiller à leur éternelle conservation.

Le Saint-Office est dirigé par le chancelier de la congrégation, cardinal désigné par ses pairs au sein de la curie.

Du statut de théologue.

Est institué le cénacle du Saint-Office, constitué de la pleine assemblée des théologues de la congrégation du Saint-Office. Le cénacle se réunit en privé.

Cause matérielle - Peuvent accéder au grade de théologue du Saint-Office romain les fidèles ou membres du clergé qui auront suivi un séminaire de théologie spécialement organisé à Rome, et qui se seront illustrés par leur excellence intellectuelle, ou pour leur connaissance aboutie du Très Saint et Très Véridique dogme de la Sancte Eglise Aristotélicienne, Universelle, et Romaine.

Cause efficiente - Les théologues sont élus par le cénacle du Saint-Office sur proposition du chancelier ou d'un théologue de la congrégation et à la majorité des suffrages exprimés.

Cause formelle - Les théologues sont reçus formellement par le cénacle du Saint-Office, qui aura soin de rendre publique la nomination en place d’Aristote.

Cause finale - Les théologues renouvellent leur vœux de foi, ou les prononcent s’ils ne sont pas membre du clergé, font vœu de conserver l’intégrité des textes qu’ils ont sous leur garde au prix de leur vie, et font le serment de garder le secret sur les débats du cénacle du Saint-Office qui n’ont pas été rendus publics.

De l’avis consultatif.

Tout fidèle ou tout membre du clergé peut saisir un théologue d’une demande d’avis sur tout ou partie du dogme. L’opinion du théologue saisit de la demande, à la condition qu’elle soit formulée par écrit, a valeur officielle, et est réputée constituer la position de l’Eglise Aristotélicienne en la matière considérée.

L’avis consultatif formulé par un théologue peut faire l’objet d’un appel, sur requête du demandeur, auprès du chancelier de la congrégation du Saint-Office. Si celui-ci considère qu’il y a lieu de reconsidérer la décision rendue en premier ressort, il est tenu de réunir le cénacle du Saint-Office pour que l’appel y soit débattu.

De la mise à l’index.

Tout théologue peut présenter à ses pairs, en cénacle, une demande de mise à l’index contre un texte considéré comme hérétique, ou constituant manifestement un risque pour l’intégrité de l’Eglise Universelle. Un texte est mis à l’index à la majorité des suffrages exprimés en ce sens par les théologues du Saint-Office.

Les mises à l’index sont insusceptibles d’appel, et ne peuvent être relevées que par le cénacle lui-même, dans le respect du parallélisme des formes.

De la validation des textes

On distingue les textes mineurs des textes majeurs.

Les textes mineurs sont les commentaires dogmatiques et liturgiques qui ne sont pas destinés à être intégrés en tant que tels au dogme aristotélicien.

Les textes majeurs sont les traductions des antiques parchemins romains découverts depuis l’ère du renouveau de la foi, y compris les hagiographies des Anciens.

Tout fidèle ou tout membre du clergé peut déposer un texte en vue de sa validation auprès de la congrégation du Saint-Office. Celui-ci fait l’objet d’un examen approfondi, aussi bien quant à la forme que quant au fond, par le cénacle des théologues du Saint-Office, sous la gouverne d’un théologue-rapporteur désigné à cet effet par ses pairs.

Lorsque le cénacle considère que le texte soumis à son examen est prêt pour la validation, le chancelier du Saint-Office est tenu :
- de le transmettre à la curie pour validation définitive s’il s’agit d’un texte majeur
- d’en proclamer la validité s’il s’agit d’un texte mineur

Des procès en canonisation

Tout fidèle ou tout membre du clergé peut proposer à la canonisation un personnage dont on au moins trois fidèles aristotéliciens peuvent témoigner sous serment de la mort, et qui n’est pas reconnu par la congrégation du Saint-Office comme étant un Ancien.

Cause matérielle - Peuvent accéder au statut de Saint de l’Eglise Universelle : les docteurs de l’église, les martyrs, les prêcheurs, et les bâtisseurs (à définir).

Cause formelle - Les demande d’ouverture de procès en canonisation font l’objet d’un formalisme strict dont le respect est exigé, à peine de non-lieu. Les demandes sont adressées à la congrégation du Saint-Office, et doivent nécessairement être appuyées d’une hagiographie, compilation des éléments devant justifier la canonisation de l’intéressé.

Une hagiographie se compose :
- de la vie religieuse du postulant à la canonisation (ou vita), déclinée sur un style narratif, et appuyant sur les éléments de nature à caractériser le statut de Saint de l’Eglise Universelle
- d’une synthèse de la pensée du postulant à la canonisation, illustrée de citations directes
- d’un recueil de commentaires émis par des fidèles ou membres du clergé, et qui mettent en avant le caractère exceptionnel de la personnalité du postulant
- d’un recueil de maximes édifiantes prononcées par le postulant de son vivant
- d’un catalogue des reliques qui sont associées au postulant (en particulier la localisation de sa dépouille mortelle).
- d’une galerie de ses bannières, blasons, et avatars

Cause efficiente - Les hagiographie font l’objet d’un examen minutieux par le cénacle des théologues du Saint-Office, tant de la forme que du fond.

Lorsque le cénacle considère que l’hagiographie soumise à son examen est susceptible d’être présentée à la validation, le chancelier de la congrégation est tenu de la transmettre à la curie pour avis préalable. Si la curie émet un avis favorable, le chancelier de la congrégation du Saint-Office est tenu de déclarer ouvert le procès en canonisation du postulant.

Cause finale - Les procès en canonisation se tiennent publiquement sur la place d’Aristote. L’hagiographie est présentée à l’universalité des fidèles et du clergé aristotéliciens, qui pourront librement la commenter. Sept jours après l’ouverture du procès en canonisation, le chancelier de la congrégation du Saint-Office soumet l’hagiographie au vote de l’universalité des fidèles et du clergé aristotéliciens. Le postulant est déclaré, au terme d’un nouveau délai de sept jours, Saint de l’Eglise Universelle si son hagiographie recueille 70% d’opinions favorables exprimées.

Bienheureux

La cause matérielle = un fidèle ayant eu une vie et une foi exemplaires
La cause efficiente = il est proposé par n'importe quel fidèle déposant une hagiographie
La cause formelle = validation de l'hagiographie par le Cénacle du Saint-Office
La cause finale = le bienheureux devient un modèle pour tous les aristotéliciens

Le statut de bienheureux est accordé aux personnes ayant mené une vie exemplaire et ayant fait oeuvre de foi.

Ce statut est accordé par les théologues du Saint-Office. Ils vérifient que l'hagiographie proposée est conforme au Dogme et au Droit Canon et que le candidat-bienheureux a effectivement mené une vie exemplaire en tant qu'aristotélicien.

Ce statut s'obtient via un procès en béatification, conformément aux statuts et à l'organisation du Saint-Office.

L'hagiographie du bienheureux est publiée dans le Dogme. Elle pourra éventuellement servir de base pour une canonisation. Le bienheureux peut être considéré localement comme un saint et donc être l'objet d'un culte.

Saint

La cause matérielle = un bienheureux qui a eu un impact majeur sur le rayonnement de l'Eglise et de la Foi
La cause efficiente = il est proposé, sur base d'une hagiographie déjà validée, par n'importe quel membre du clergé romain
La cause formelle = validation de l'hagiographie par la Curie (après un éventuel débat populaire)
La cause finale = le saint est un guide sur le chemin de la vertu

Le saint est un bienheureux qui a eu un impact majeur sur le développement global de la Foi, de son vivant ou après sa mort.

Ce statut est accordé par les cardinaux qui vérifient que son impact sur l'Eglise fut bien majeur et positif. Si ce saint est un moderne, on prend l'avis des fidèles en Place d'Aristote.

Ce statut s'obtient via un procès en canonisation qui diffère selon que le saint est un ancien ou un moderne.

* S'il est un moderne, l'avis des fidèles est demandé en Place d'Aristote. La suite du procès en canonisation se déroule selon les statuts et l'organisation de la Curie.
* S'il est un ancien, la canonisation se déroule directement selon les statuts et l'organisation de la Curie.

Le saint est un exemple pour les fidèles du monde entier ainsi que pour tous les clercs. Sa pensée et son action sont des références reconnues par tous. On peut lui dédier des églises et des chapelles, organiser des pèlerinages et lui rendre un rite.

Citation :: Statuts internes de l’inquisition romaine.

Préambule.

L’inquisition romaine a pour objet d’assurer le triomphe de la vraye foy par la traque incessante de toutes les manifestations de l’hérésie, son objectif premier étant de parvenir à assurer la réintégration des égarés dans la communauté aristotélicienne.

L’inquisition romaine est dirigée par un Grand-Inquisiteur, cardinal désigné à cet effet par ses pairs réunis en curie. Le Grand-Inquisiteur abandonne toutefois ses attributions aux cardinaux romains responsables d'une zone géodogmatique sur l'étendue du territoire dont ils ont la charge.

Du statut de missus inquisitionis

1.1. Est institué le statut de missus inquisitionis, fonctionnaire de l’inquisition ayant en charge de pourvoir aux missions de la congrégation, sous l’autorité suprême du Grand-Inquisiteur.

1.2. Peuvent accéder au statut de missus inquisitionis les membres du clergé aristotélicien ayant suivi un séminaire spécifique organisé par la congrégation de l’inquisition et garantissant les qualités oratoires et juridiques de chaque postulant.

1.3. Les missi inquisitionis sont librement nommés et révoqués par le Grand-Inquisiteur.

1.4. Les missi inquisitionis sont tenus au secret dans le cadre de leurs fonctions.

1.5. Le missus inquisitionis peut s’associer dans l’exercice de ses missions, et sous réserve que le Grand-Inquisiteur l’y autorise, à un laïc de confession aristotélicienne de son choix.

1.6. Le missus inquisitionis est autorisé à arborer les ornements de l'inquisition.

Des missions de l’inquisition

2.1. L'inquisition romaine veille, en tout état de cause, à obtenir l'abjuration de tous les égarés qu'elle peut être amenée à identifier, indépendemment de toute autre considération. Elle a pour principale arme le verbe.

2.2. L’inquisition romaine a en charge l’administration de la justice d’exception, dans le cadre spécifiquement défini par le corps des règles du Droit canonique.

2.3. L’inquisition romaine a la charge de s’assurer de la bonne administration de la justice d’église ordinaire. Elle dispose de pouvoirs de contrôle et de coordination des officialités épiscopales, et veille à l’unité jurisprudentielle au sein de la juridiction spirituelle. Elle tâche d’assister l’épiscopat dans ses négociations avec le pouvoir temporel visant à la création d’officialités épiscopales. Elle a en charge d’organiser la formation des procureurs ecclésiastiques.

2.4. L’inquisition romaine occupe une fonction de police interne à l’Eglise Aristotélicienne. Elle a en charge d’enquêter sur les fautes commises par les membres du clergé dans l’exercice de leurs ministères. Elle peut transmettre le résultat de ses investigations aux représentants de la justice ordinaire en vue du prononcé de sanctions disciplinaires.

2.5. L’inquisition romaine a la charge d’administrer les services de renseignement de l’Eglise Aristotélicienne. A cet égard, elle dispose de pouvoirs généraux d’investigation. Elle est autorisée à enquêter sur toute cause ou tout individu qui lui semblerait présenter un intérêt, en veillant cependant à ne point perturber la bonne administration de la justice spirituelle ou temporelle.

Citation :

........

Amendement : De Sanctae Sedis summo administratione
Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège ».

De Sanctae Sedis summo administratione

L’essentiel des modifications repose sur l'abaissement du nombre de paroisses et diocèses requit pour qu'un consistoire pontifical puisse bénéficier d'un cardinal national électeur.

Partie I : Du Saint-Siège

- Article 6.2 :

- Article 6.3 :

– est révisé comme suit :

- Article 6.2 :

- Article 6.3 :

Amendement du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Eugène V le XII juillet, le lundi, de l'an de grâce MCDLVIII.

Amendements rédigés par Son Éminence Aaron de Nagan, Doyen du Sacré Collège, publiés par Son Eminence Cyril Kad d'Azayes, archidiacre de Rome, le XIIème jour du mois de juillet, le lundi, de l'an de grâce MCDLVIII.

Citation :

........

Amendement : De Sanctae Sedis summo administratione
Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège ».

De Sanctae Sedis summo administratione

Partie II : Des charges et statuts au seins des Institutions Supérieures de l’Eglise

- Article 1.1 :

– est révisé comme suit :

- Article 1.1 :

Il doit être cardinal en titre lors de sa nomination. Il ne peut pas y avoir un autre pape en fonction.

Amendement du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Innocentivs Octavvs le V Août, le lundi, de l'an de grâce MCDLIX.

Amendements rédigés et publiés par Son Éminence Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue, le Vème jour du mois de Août, le lundi, de l'an de grâce MCDLIX.

Citation :

........

Amendements au Droit Canon sur le Gouvernement suprême du Saint-Siège - « De Sanctae Sedis summo administratione »

Dans un but d’unification et de rationalisation des différents dicastères de la Curie et du Sacré-Collège des cardinaux, ce dernier à décidé de mettre en place une véritable structure efficace et rationnelle permettant d’optimiser les services de ces institutions. Depuis les Grandes Inondations des années quatorze-cents-cinquante et le Renouveau de la Foi du pontificat du Très Saint Père Nicolas V, la Chancellerie Pontificale, appelée aussi Chancellerie Romaine, sans rôle clairement définit servait de dicastère unificateur sans réel chancelier à sa tête si ce n’est par défaut le camerlingue de manière officieuse.

Afin de redonner une utilité à la Chancellerie Romaine, et afin d’instaurer une certaine unité centralisatrice dans la direction des différents offices hétéroclites dépendant directement de la Curie, Nous, Cardinaux de l’Église Aristotélicienne et Romaine, réunis en sacré Collège avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons la révision du Livre 5 du Droit Canon portant le titre de « De Sanctae Sedis summo administratione », définie et citée ci-après. Les canons modifiés, amendés ou ajoutés prennent le pas sur ceux de l’ancien Droit dès la parution de cet édit.

Partie I : Du Saint-Siège

Citation :

Article 3 :

La Congrégation du Saint-Office
- L’Office de l’Index (Index Librorum Prohibitorium)
La Congrégation pour la Diffusion de la Foi
- L’Office pour l’Enseignement Aristotélicien
- L'Office de Antichambre des Exorcistes
- L'Office de la Bibliomélie
La Congrégation des Affaires du Siècle
- L’Office de la Nonciature Apostolique
- L’Office du parti Ultra-Montanus
La Congrégation de la Sainte Inquisition
- L’Office de l’Index (Index Hominum Prohibitorum)
La Congrégation des Saintes-Armées
La Chancellerie Pontificale ou Secrétairerie d'État
- L’Office des presses, journaux et parchemins

- Article 3.1 :

- Article 3.2 :

- Article 3.3 :

- Article 3.4 :

– est révisé comme suit :

Citation :

Article 3 :

La Congrégation du Saint-Office
La Congrégation pour la Diffusion de la Foi
- L’Office pour l’Enseignement Aristotélicien
- L'Office de Antichambre des Exorcistes
- L'Office de la Bibliomélie
La Congrégation des Affaires du Siècle
- L’Office de la Nonciature Apostolique
- L’Office du parti Ultra-Montanus
La Congrégation de la Sainte Inquisition
La Congrégation des Saintes-Armées
La Chancellerie Pontificale ou Chancellerie Romaine :
- L’Office des Légistes Pontificaux
- L’Office du Collège Héraldique Romain et du Collège des Arbalétriers des États Pontificaux
- L’Office du Grand Camérier
- L’Office de l’Index (Hominum Prohibitorum & Librorum Prohibitorium)
- L’Office des Presses, Journaux et Parchemins
- L’Office des Interprètes
- La Bibliothèque Romaine

- Article 3.1 :

- Article 3.2 :

- Article 3.3 :

- Article 3.4 : La Chancellerie Pontificale ou Chancellerie Romaine est considérée comme une congrégation à part entière. A sa tête se trouve un Cardinal Romain électeur. Elle n’entre cependant pas en compte dans la comptabilisation du nombre de Cardinaux Romains électeurs.

Citation :

........

Amendement : De Sanctae Sedis summo administratione
Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège ».

De Sanctae Sedis summo administratione

Partie II : Des charges et statuts au seins des Institutions Supérieures de l’Eglise

Article 9 :

- Article 9.1 :

- Article 9.2 :

– est révisé comme suit :

Article 9 :

Article 9.1 : Les Cardinaux émérites peuvent être Romains ou nationaux selon le statut (Romain ou national) qu'ils possédaient durant l'exercice de leurs fonctions.

- Article 9.2 : Le Cardinal émérite romain est prioritaire lors d’élections visant à pourvoir tout siège curial vacant. Le cardinal émérite national est prioritaire lors d'élections visant à pourvoir un siège curial national vacant.

- Article 9.3 :

La cause matérielle = Le cardinal émérite romain doit avoir été Cardinal électeur de façon correcte et régulière plus de 12 mois. Le cardinal émérite national doit avoir été Cardinal suffragant de façon correcte et régulière plus de 24 mois.

Amendement du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Innocentivs Octavvs le VIII mai, le mardi, de l'an de grâce MCDLX.

Amendements rédigés et publiés par Son Éminence Cyril Kad d'Azayes, cardinal Romain, le VIIIème jour du mois de Août, le mardi, de l'an de grâce MCDLX.

» Livre Premier - Ad mundi salutem per sanctificationem
» Livre premier, section VI, la Diplomatie