Election du Comte/Duc

Sujet: Election du Comte/Duc Dim 26 Sep 2010 - 11:10

Citation :: Au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, dame Terwagne.
Au Peuple du Lyonnais-Dauphiné.
A la Vicomtesse de Rochechinard, Dame de Sauzet et de Divajeu, Dame Plume De La Chambre.

Nous, Pairs de France, après étude de la saisine émise à l'encontre de la dame Terwagne, statuons et tranchons :

Il arrive parfois que la liste la moins représentée en un Conseil porte son chef au rang de Feudataire ; ce n'est ni nouveau, ni contraire aux us et coutumes du Royaume.

Nulle preuve ne vient étayer les soupçons émis quant à l'empêchement du Conseiller n'ayant pu voter.

Par conséquents, sans arguments vérifiables, et sans sources de droit existant, nous déboutons les demandeurs, et confirmons que l'accès au titre de Gouverneur de la dame Terwagne est légitime.

Proposons qu'un Pair de France à la convenance du conseil du Lyonnais-Dauphiné assiste en qualité de témoin à ce mandat afin de rassurer et assurer chacune des parties en présence du bon déroulement du dict mandat.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le 15 Septembre1458.