Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Fabio. – TOP – Coupable – 13 Février 1459  Lun 14 Fév 2011 - 2:36 | |
| Fabio. – 13 Février 1459 – Coupable – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Balloo17
Wanda1
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 5 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 13 Février 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce trentième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante huit, nous, Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Fabio., résident Rochechouart, pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du village de Tarbes.
En effet, dans la nuit du vingt-neuvième au trentième jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante neuf, l'accusé a été reconnu lors d'une révolte contre la mairie de Tarbes, par Wanda1, résidente Tarbaise de garde cette nuit là.
Les lois bafouées sont les suivantes :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
**********
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
**********
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
**********
J'espère que l'accusé a une bonne raison pour être resté éveillé cette nuit là, et avoir voulu s'en prendre à notre mairie !
Je vais appeler également Wanda1 et Balloo17 à la barre pour qu'ils viennent témoigner que cette révolte a bel et bien eu lieu, que l'accusé était bel et bien présent. Balloo17, sergent de police et chef maréchal pourra témoigner que cette attaque n'était pas le fruit d'un ivrogne isolé, mais relevant bel et bien de criminels organisés, étant arrivé avec ses compères depuis peu dans le seul but de nous piller !
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
Notre comté est de moins en moins sûr, avec toutes ces révoltes et tout ces brigands. De plus une fois leurs méfaits perpétrés, et leur jugement lancé, ils ne prennent même plus la peine de s'y présenter, préférant fuir, pour revenir plus tard en force. Nous ne pouvons accepter ces manigances ! Ils doivent être jetés en prison, et doivent payer une amende pour le sentiment d'insécurité qu'ils apportent dans notre comté ! Aux vues de ces témoignages, la culpabilité de ces étrangers ne fait pas l'ombre d'un doute !
Votre honneur, je demande que pour avoir tourmenté le Béarn pendant plusieurs jours à cause de leur tentative de révolte, l'accusé, Fabio. soit jeté au cachot 3 jours. De plus, pour avoir perturbé la nuit des Tarbais, je demande qu'il soit condamné à verser 20 écus d'amende.
C'est tout votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Balloo17 à la barre :
Balloo s'avança à la barre et préta serment de dire la vérité
Bonjour votre honneur,j'ai maté une tentative de rebellion qui a eu lieu devant la mairie, lorsque je faisais ma garde. Mais je n'ai reconnu personne.
- Citation :
- L’accusation a appelé Wanda1 à la barre :
Wanda entra dans la salle du tribunal et s'avança à son nom .
Bonjour je viens témoigner comme vous me l'avez demandé . La mairesse m'a demandé de faire des tours de garde car elle craignait pour la mairie. Pendant une garde , celle de la nuit de samedi à dimanche, j'ai aidé à repousser le sieur assis sur le banc des accusés . Il cherchait à entrer dans la mairie .
- Citation :
- Verdict de la cour :
L'accusé n'a semble t-il pas pris la peine de venir se défendre.
Nous pouvons donc en déduire qu'il accepte la requête de la partie plaignante, qu'il plaide coupable et qu'il n'éprouve auccun remord.
Cependant, l'accusé étant un paysan, j'ai décidé de réduire légèrement la peine. Si l'accusé s'était présenté, je me serais montrée plus indulgente.
L'accusé est condamné à 3 jours de cachot et à 5 écus d'amende pour ne pas s'être présente à son audience.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*BOUM* | |
|
