[OR] Traité Béarn - Ordre Royal des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem - février 1459

Citation :: Concordat entre le Comté du Béarn et l'Ordre Royal Des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem.

Préambule

De par ce traité et au nom de Sa Majesté Beatritz, Reyne de France et de la Foi Aristotélicienne sont représentées les parties sous nommées :
D'une part, le Comté du Béarn
D'autre part, l'Ordre Royal des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem, ci après désigné par Le Grand Maître des Hospitaliers.

Article I – De la Reconnaissance

Le Comté du Béarn reconnait l’Ordre Royal des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem comme serviteur et protecteur des Humbles, de sa Majesté, et de la Foi Aristotélicienne, sur les terres du Béarn, de part ses principes, ses actes, et ses valeurs.
Le Comté autorise l'ordre royal à établir une Commanderie pour procéder recrutement ainsi qu’à procéder à l’installation d’hospices afin d’apporter des soins aux personnes malades ou blessées.
Il reste à préciser que le Comté reste propriétaire du terrain sur lequel se trouvent ces édifices.

Article II – Du port d’armes

Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Comté. Leur utilisation est toutefois soumise aux lois du Comté du Béarn, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir la Justice Divine.

Article III – Du droit de circulation

Le Comté du Béarn accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Comté.

Article IV – De la validité des droits

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités comtales.

Article V – De la protection

Le Comté du Béarn s'engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Comté lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Comté du Béarn est attaqué.
En cas de conflits les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Comté.
Cette aide pourra se faire, sur demande du Comté du Béarn au Grand Maitre de l'Ordre, via les établissements de ce dernier implantés sur le territoire du Comté.
L'Ordre offre en outre la possibilité de servir de médiateur dans le cas d'un conflit ouvert entre le Comté du Béarn et un éventuel belligérant.

Article VI – Du maintien de la paix

L'Ordre, pourra proposer son aide sous toute forme au Comté du Béarn à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave.
Le Chancelier du Comté du Béarn, pourra en faire la demande auprès de la Commanderie de l'Ordre, par courrier.
Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.
Naturellement chaque action conservera la prédominance du choix du Reyne.

Article VII – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Comté du Béarn qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Concordat.
De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Comté.

Article VIII – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le Comté du Béarn.
Des projets communs pourront êtres menés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu et de la stabilité du Comté du Béarn.

Signé à l'Ambassade du Comté du Béarn, le 14 février de l'an de grâce 1459.

Au nom du Comté du Béarn :
- Azilize d'Herbauge, Comtesse du Comté du Béarn

- Melian de Ventoux, Chancelière du Comté du Béarn

Au nom de l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :
- Soeur Leello de Proisy Fortunat, Sénéchal en charge du magistère de l’Ordre Royal

- Frère Petitsuisse, Grand Consul de l’Ordre

Témoin pour le Comté du Béarn :
- Dotch de Cassel, Pair de France, Prévôt du Béarn

Témoin pour l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :
- Thomas, Grand hospitalier et Consul exceptionnel.