Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
|
| | | Coeur – TOP – Coupable – 24/12/1459 & Relaxe - 08/11/1460 |  |
| | | Auteur | Message |
|---|
Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Coeur – TOP – Coupable – 24/12/1459 & Relaxe - 08/11/1460  Jeu 29 Déc 2011 - 0:56 | |
| Coeur – 24 Décembre 1459 – Coupable – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Prisca
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
 Choune
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 3 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 24 Décembre 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce troisième jour de Novembre 1459,
Moi, Prisca, Procureur du Béarn,
Accusé: Coeur
Motifs: Trouble à l'ordre public
Dame Coeur est accusée d'avoir brigandé la personne de Dame Choune à l'aide d'un complice, Lepython, le 03 Septembre 1459 sur la route entre Orthez et Pau.
Que le brigandage est motif de trouble à l'ordre public.
**************************
Du Coutumier du Béarn, il y a eu atteinte aux règles suivantes:
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Lois pénales
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
*******************************
Ce genre de comportement, en l'espèce le brigandage, ne peut être toléré en territoire béarnais et les responsables devront rendre compte de leurs actes.
A l'appui, https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/849/lesroyaumes.png/
La victime, Dame Choune, sera appelée à témoigner.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat et qu'il pourra en trouver un ici lieu: http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusée ne prend pas la peine de venir se présenter au tribunal pour se défendre.
Je ne serai pas longue.
Les faits sont là, la victime et ses pertes aussi.
Ainsi qu'une récidive la nuit du 04 novembre.
Je demande donc une peine de 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 30 écus.
Que justice soit faite.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Choune à la barre :
Bonjour,
J'accuse Dame Coeur ainsi que Messire Lepython de m'avoir dérobé 5 miches de pain et quelques écus alors que j'étais en route pour Orthez.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Les affaires se suivaient et ne se ressemblaient pas au tribunal du Béarn. Les doigts de la Juyde prenaient les dossiers comme ils venaient. Et là, c'est celui de Coeur qui tomba entre ses mains.*
Affaire Coeur contre le comté do Biarn. Accusée, levez-vous.
*Écoutant le silence de la salle et observant l'absence d'accusée*
Très bien, il semble que Coeur n'ait pas eu à coeur de venir répondre de ses actes, préférant prendre la clef des champs. Quelle irrespect envers cette honorable cour! Qu'il en soit ainsi.
Nous, Eglantine Camille Marguerite, Juyde do Biarn, sous le regard du Très-Haut et du peuple Biarnes, rendons le verdict suivant:
Entendu que la victime a formellement reconnu son agresseur devant cette honorable cour,
Entendu que l'accusée a enfreint la trinité coutumière,
Entendu que selon nos lois pénales, le brigandage n'est pas tolérable,
Entendu que par son absence, l'accusée reconnait ses fautes et accepte entièrement la requête de la partie plaignante,
Coeur, en ce vingt-quatrième jour du mois de Décembre 1459, le tribunal du Béarn vous reconnait coupable de Trouble à l'Ordre Public. Vous êtes condamnée à deux journées de prison et à trois écus d'amende. Vous aurez toute occasion de réfléchir aux conséquences de vos actes.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*Mouvement oblique du bras d'Eglantine pour saisir le marteau, puis enchaînement avec un mouvement vertical pour l'abattre en plein coeur du socle: BOUM! * | |
|  | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Coeur – TOP – Coupable – 24/12/1459 & Relaxe - 08/11/1460 Sam 24 Nov 2012 - 2:30 | |
| Coeur – 08 Novembre 1460 – Relaxe – TOP
Juge : Paddy
Procureur de l’Accusation : Morgannen pour Arthur Cano, Procureur du Languedoc
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 08 Novembre 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Nous, Morganenn de Carpadant, Procureur du Béarn en ce vingt-cinquième jour du mois de septembre lançons un procès à l'encontre de Dame coeur dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le Bearn, l'Armagnac et le lang
Voici l'acte d'accusation rédigé par mon confrère :
Acte d'accusation :
Votre honneur,
En ce jour du 24 septembre 1460, nous,Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de dame Coeur pour trouble à l'ordre public.
En effet, dame Coeur est accusée d'avoir brigandé messire Davidrp dans la nuit du 11 au 12 septembre 1460 sur les chemins entre Béziers et Narbonne.
Je vais maintenant vous faire lecture des missives envoyées par la victime.
**********************************
Expéditeur : Davidrp
Date d'envoi : 13/09/1460 - 21:21:43
Titre : racket
Bonjour monsieur
J'ai été racketté hier et je voudrai porter plainte contres mes agresseurs :
12/09/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coeur de Lepython et de Monpotejojo. .
12/09/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Coeur de Lepython et de Monpotejojo. (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Quelle procédure dois-je suivre?
Bonne journée
**********************************
Expéditeur : Davidrp
Date d'envoi : 15/09/1460 - 10:39:37
Titre : Re: Brigandage, le retour
Bonjour
J ai été racketté entre Béziers et Narbonne
J ai perdu :
- environ 200 écus
- 32 boisseaux de sel
- 2 fromages de chèvres
- une charrette
- une miche de pain
- un sac de maïs
je me souviens très bien des marchandises car j étais trop chargé en partant de Montpellier et j avais dû faire des choix.
Bonne journe
**********************************
Comme vous pouvez le voir, la victime a formellement reconnu ses agresseurs et a perdu 200 écus ainsi que de nombreuses marchandises lors de l'attaque.
Le ministère public tiens à rappeler que dame Coeur est une multirécidiviste, elle a été condamnée par le tribunal du Languedoc une première fois le 25 novembre 1459 puis une seconde fois le 27 juin 1460 pour des faits de brigandage.
Chacun est pourtant censé savoir, notamment l'accusée, que le brigandage est un acte coutumièrement condamné par le tribunal du Languedoc, non seulement parce que brigander n'est pas un fait que commettrait un bon père de famille soucieux et raisonnable, mais aussi parce que cet acte serait fortement nuisible envers la société si tout un chacun se le permettait.
En conséquence de quoi, dame Coeur, vous êtes accusée d'avoir enfreint une nouvelle fois le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous !
Copie du traité de coopération judiciaire:
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LES COMTÉS DU BÉARN ET DU LANGUEDOC
Nous, les hautes Autorités Comtales du Béarn,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Languedoc
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus
approfondie entre nos divers peuples, composant les comtés du Béarn et du Languedoc.
Conscients que l�impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l�une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Article I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et des coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du délit.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l�une des Cours de Justice des Comtés de Béarn et du Languedoc ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l�autre Cour de ces mêmes provinces.
Article II: Procédure judiciaire à adopter:
1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à
l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d�un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l�identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés liés par ce traité le concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider,
cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes de la province requérante.
4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.
Article III: Dispositions finales
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l�échange des consentements, exprimés au terme d�un débat et d�un vote des deux Conseils comtaux.
2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non respect d'une clause de ce traité par un l'un des Comtés signataires de ce traité, libèrent l'autre signataire de toute obligation vis à vis de ce Comté jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.
Article IV: De l'annulation du traité
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte de l'autre comté signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés liés par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Pour le Béarn:
Sigéne en Castèth de Pau le 19 Avril 1457,
Valère d'Arezac dict Varden, Coms du Béarn, Vicomte de la Ferté sur Aube.
Eugénie de Varenne dicte Ingenue, Chancelière du Béarn.
Pour le Languedoc:
BBred comte du Languedoc
le 13eme jour d'Avril 1457 à Montpellier
En présence de Dòna Maëlie de Lauzièrs
Grand Chambellan du Languedocuedoc,
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Paddy pris le dossier... vide... Les demandeurs de cette mise en procès s'en fichaient ? Alors qu'ils aillent au diable !
En ce 8 novembre de l'an 1460, nous, Paddy Versifiet de Ouiskai, juge du Béarn rendons notre jugement dans cette affaire.
En l'absence d'accusation... de défense... et d'un quelconque intérêt du comté demandeur de cette mise en procès nous classons cette affaire.
En refermant le dossier, le vieux juge était conforté dans son idée qu'il fallait dénoncer tous ces accords judiciaires inutiles. | |
| | | | | | Coeur – TOP – Coupable – 24/12/1459 & Relaxe - 08/11/1460 | |
|
Sujets similaires |  |
|
Sujets similaires |  |
| |
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|
