Klementein
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 |  Sujet: Cissi59 – Esclavagisme – Relaxe – 29 Janvier 1457  Jeu 29 Jan 2009 - 23:51 | |
| Cissi59 – Du 10 Décembre 1456 Au 29 Janvier 1457 – Relaxée – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lunconnu
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 29 Janvier 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
* Les bras chargés de tout les dossiers qu'il avait a traiter, Geoffroy entra dans la salle. Il posa sa pile sur sa table et ajusta sa toge.
Il regarda les personnes présentes, les saluant d'un geste de la tête et s'approcha du juge. *
Mesdames, Messieurs,
Bien le bonjour.
* Il regarda Telya dans sa tenue de juge, elle était la plus belle de la pièce. *
Madame le Juge, c'est un plaisir de travailler avec vous.
* Geoffroy se retourna vers tout le monde et parla d'une voie forte pour être sur que tous l'entende. *
Nous sommes ici, en ce 10 décembre de l'an de grâce 1456, pour juger Dame Cissi59 accusé d'avoir exploité son prochain afin qu'il travaille pour un salaire interdit dans sa propriété.
En effet, celle-ci à employé une personne pour un salaire de 12 écus alors que la loi dit :
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*Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
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Nous sommes donc dans un cas d'esclavagisme flagrant, en voici la preuve.
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/30/img-162638nok8t.jpg
* Geoffroy fit circuler à tous, le bout de papier servant de contrat entre l'accusé et la victime. *
Une concilliation a été demandé par notre force de police mais sans réponse de la part de l'accusé.
Nous voici donc ici pour le procès. Je tiens à rappeler à l'accusé d'ailleurs qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat pour le défendre en les contactant ici:
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Maintenant, accusé, nous vous écoutons.
* Geoffroy retourna à sa place et prépara son dossier suivant. *
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Lara arriva au tribunal, regarda le dossier rapidement et se rendit que l'accusée n'avait même pas daigné se déplacer.*
Votre Honneur,
Il me semble que la situation est claire, Dame Cissi a exploité la dénommée Tante en l'embauchant à 12 écus, n'a pas répondu aux courriers du sergent afin de procéder à une conciliation et ne daigne pas non plus se présenter icelieu afin de nous expliquer son geste.
Il semblerait que tout ceci ne la chiffonne aucunement...
Etant donné qu'elle n'a même pas daigné venir s'expliquer, je demande une amende de 15 écus, majorée de 5 écus pour son absence.
Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Un message venait de m'arriver. Après avoir lu la missive, je relevais la tête*
Venant d'apprendre la mort de l'accusée Cissi59, ce jugement n'a donc plus lieu d'être
Je classe l'affaire
Fait à Pau,par le Juge Caro Maledent de Feytiat, le 29 janvier de l'an de Grasce 1457 | |
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