Klementein
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 |  Sujet: Lacsap – TOP – Relaxe – 07 Novembre 1458  Mar 9 Nov 2010 - 17:35 | |
| Lacsap – 07 Novembre 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Shallimar
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Lucasd
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 07 Novembre 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm commençait à en avoir assez des récidivistes qui se fichaient éperdument des lois. Elle entra dans la salle d'audience, et dit:*
Votre honneur,
en ce seizième jour du mois de Septembre mil quatre cent cinquante huit, nous Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Lacsap pour escroquerie à l'encontre de la ville de Tarbes.
En effet, l'accusé a encore une fois acheté du poisson à 17,50 écus sur le marché de Tarbes, à la date du 31 Août 1458, ce qui enfreint le Coutumier du Béarn:
**********
3-L'escroquerie
...
Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
***********
Vous avez également enfreint le décret économique de la municipalité de Tarbes:
***********
*~* Arrêté N°1 : concernant les ventes et les achats à Tarbes *~*
Article 1 :
Le poisson vendu à 17,50 écus et moins, est réservé à la mairie ou aux agents mandatés par
les autorités municipales.
Le poisson vendu entre 17.50 et 18 écus est réservé aux Tarbais. Le maire peut toutefois accorder des dérogations
************
Accusé, vous êtes maintenant un habitué de ce tribunal, et je vous préviens dès à présent que vous êtes considéré comme un récidiviste au regard de la justice.
Je vais appeler à témoigner messire Lucasd, bailli à l'époque des faits, et témoins de cet achat illégal de poissons.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Lacsap arrive tard, s'étant perdu dans tout les couloirs du tribunal dans lequel il entre pour la première fois....
Il salua le juge, se tourna vers le procureur qu'il ne connaissait pas.
Il fini par jeter un regard noir à celui qui se croit meilleur que les autres, lucasd..
ayant écouté les deux comparses et refaisant face au juge, il intervient...
*Bonjour votre honneur,
j'entends dans la bouche des deux accusateurs beaucoup d'inexactitudes.*
pensant qu'ils avaient le même discours, que se cher lucasd voulait sa peau...
*J'entends que je suis habitué de ce tribunal, alors que c'est la première fois que je viens ici même.
Chercherait on à vous influencer votre honneur, en me faisant passer pour un mauvais bougre ?
faite faire des recherches dans les archives, vous ne trouverez aucune trace de mon passage au tribunal de ce comté.
J'entends parler de récidive, alors je renvois le procureur à ses cours...
N'ayant jusque là jamais été condamné coupable pour aucun fait que ce soit, je ne vois pas ou est la récidive.
Chercherait on encore une fois de plus à vous influencer votre honneur ?
j'en arrive aux faits qui me sont reprochés...
Ayant été mis en procès le 16 Septembre soit 17 jours après les faits reprochés, comment voulez vous que je me souvienne si j'ai acheté un poisson le 31 Aout au sieur lucasd ?
A cette période, j'étais beaucoup à Auch ou j'ai participé à la reprise du château et que je me suis retrouvé conseillé au conseil de régence.
je ne me souviens même pas si j'étais à Tarbes ce jour là, le registre des douanes peut il confirmer ma présence ?
Le sieur lucasd m'accuse, mais étant donné qu'il a une dent contre moi, j'ai le droit de douter de ses paroles.*
Se tournant vers le procureur...
*Où est la preuve de cet achat ?*
refaisant face au juge...
* j'en ai fini votre honneur, merci de m'avoir écouté*
Lacsap alla s'assoir pour entendre la suite...
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm revint à la barre pour son réquisitoire, après avoir salué l'accusé. Bien rares étaient ceux qui respectaient la politesse en ce lieu.*
Ma foi, vous avez raison, c'est la première fois que vous venez icilieu. Mais j'ai tant dû discuter de votre cas avec le procureur d'Armagnac que je me suis mise à vous prendre pour un habitué... Veuillez m'excuser pour cette confusion.
Par contre, pour ce qui est de la récidive, lorsque je vois deux dossiers ayant pour chef d'accusation l'achat illégal de poisson, j'appelle cela de la récidive. Commettre deux fois le même crime est pour moi une récidive flagrante.
Vous nous dites que vous étiez à Auch, en Armagnac, où la coopération judiciaire a d'ailleurs fonctionné et où vous avez été accusé d'escroquerie. Le verdict n'ayant pas encore été rendu de par la lenteur de la justice de l'Armagnac, facilement compréhensible au vu des troubles ayant déchiré la région.
Le témoignage de notre ancien bailli, qui je pense à autre chose à faire de ses journées que de s'acharner contre vous, il fait simplement son travail avec sérieux et professionnalisme, ainsi que les éléments du dossier étant une preuve suffisante à établir votre culpabilité, je vais donc requérir.
Je demande à l'encontre de messire Lacsap l'achat d'un produit surtaxé à la mairie de Tarbes, pour un montant d'une amende de dix écus. Par exemple, un poisson à trente écus vendu par la mairie, ou une autre marchandise moins couteuse, comme un pain à 16 écus, mais vu que l'accusé semble aimer le poisson...
Si l'accusé refuse cette manière de faire, il devra payer une amende de 30 écus, qui ira directement dans les caisses royales.
Enfin, si l'accusé n'a pas de quoi payer, ce dont je doute fort, il devra passer deux journées dans les geôles béarnaises.
J'ai fini votre honneur.
*Ecm alla se rasseoir. En espérant que l'accusé ferrait preuve d'un peu de bonne volonté. Après tout, il avait tout à y gagner.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Lacsap écoute le procureur avec attention, sourcillant à certain passage....
Une fois le réquisitoire fini, il se lève pour intervenir....
*Votre honneur,
je n'entends là que de la parlote, rien que de la parlote, mais aucune preuve.
Comment pourrait on plus croire les paroles du sieur lucasd que les mienne ?
Parce qu'il est soit disant respectable ?
Vous savez, des gens soit disant respectables, il y en a beaucoup qui finalement diraient n'importe quoi pour arriver à leur fin...
pour exemple, l'ex comtesse d'Armagnac Altania, qui s'est permise de falsifier l'inventaire d'un mandat pour me faire accuser, procès pour lequel j'ai été relaxé....
Autre exemple, Ludi59 maire de Auch et nièce de Altania, qui s'est permise de me mettre en procès en se perdant dans ses propres décrets, procès pour lequel j'ai été relaxé...
et comme par hasard, cette Ludi59 vient d'être rappeler par le très haut par décision de notre bon roi, comme c'est bizarre....
Voyez votre honneur, que l'on ne peut croire les soit disant personnes bien sur tout rapport, parce que ces personnes sont prêtes à tout pour écraser un sujet du roi qui les dérange...
Vous ne pouvez pas croire le sieur lucasd sur parole, il ne peut apporter de preuve de ces dires, alors je vous demande, conformément à la charte des juges, de bien vouloir me relaxer.
Merci pour m'avoir écouté votre honneur*
Lacsap se rassoit attendant le verdict du juge
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Lucasd à la barre :
Moi, Lucasd de Kervanech habitant de Tarbes.
M'ayant été demandé de témoigner dans l'affaire ici concernée je souhaite vous relater les faits de ma connaissance.
Sans la soirée du 31 aout 1458, un poisson que j'avais mis en vente sur le marché à un prix de 17,50 écus, m'a été acheté par le Sieur Lacsap et plus précisément il s'agissait d'un goujon..
Ayant connaissance du décret de Tarbes relatif aux autorisations et prix d'achats des poissons, j'ai informé la prévoté ainsi que la mairie de l'infraction qui avait été commise et ce dès le lendemain.
Je puis également témoigner qu'en date du 19 aout 1958, le sieur Lacsap avaient déjà procédé illégalement à l'achat de poissons sur le marché de Tarbes et avait été alors informé des décrets existants dans cette ville. En conséquence l'achat du 31 aout a été fait en toute connaissance de l'illégalité de l'acte exercé et consistait qui plus est une récidive.
J'espère par mon témoignage vous avoir apporté les éléments nécessaires à la bonne appréhension de ce dossier et je reste bien entendu à votre disposition pour tout complément d'information que vous jugeriez nécessaire.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Au fur et à mesure que les intervenants parlaient une barre se creusait en travers du front du juge Shallimar. Lorsque tous eurent fini, elle leva un sourcil, mais il était difficile de savoir s'il s'agissait là de doute ou d'incrédulité. *
J'avoue que je vois ici une belle salade ! Essayons de prendre les choses dans l'ordre, si vous le voulez bien.
Je retiens dans cette histoire que vous vous êtes permis d'acheter sur le marché de la ville de Tarbes des poissons qui, selon un décret municipal, sont réservés à la mairie, au pire aux Tarbais, sur quoi, je reviendrai. Catégories auxquelles, vous n'appartenez, de toute manière.
Je retiens que personne n'est en mesure de fournir une quelconque preuve matérielle de cette achat, mais aussi que les échanges ont été très longs, donc, que les traces ont pû se perdre.
Je retiens que l'on parle que le procureur et le témoin parlent de récidive, ce qui stricto sensu est faux puisqu'il n'existe aucune condamnation antérieure, mais qu'il semblerait simplement que, précédemment, vous ayez déjà acheté un poisson à ce prix et que cette affaire traine tellement dans le temps qu'on finit par croire qu'elle se renouvelle.
En conséquence, le prévenu étant insolvable au moment du verdict, je prononce la relaxe considérant que sans preuve, et alors que l'ennoncé-même du procès comporte des erreurs, celles-ci doivent profiter à la défense, la prison étant inenvisageable dans de telles circonstances.
Toutefois, j'attire l'attention des deux parties sur le fait qu'il s'agit là d'une réelle mise en cause de Messire Lacsap qui ne saurait être ignorée si celui-ci venait à être à nouveau entendu par cette Cour.
J'attire également l'attention de la municipalité de Tarbes sur l'ambigüité du décret ici mis en cause et qui classe dans deux catégories un même bien, en l'occurrence, les poissons à 17,50 écus. Il conviendrait donc d'apporter une modification au-dit décret afin d'éviter de futurs litiges.
* Ella prit le temps de boire un peu d'eau avant de frapper le marteau de bois. *
La Justice est rendue !
Aujourd'hui 7ème jour du 11ème mois de l'An 1458, à Pau.
Shallimar
Juge du Béarn | |
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