Klementein
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 |  Sujet: Legendario – TOP – Relaxe – 11 Juin 1458  Lun 14 Juin 2010 - 23:14 | |
| Legendario – 11 Juin 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Melina
Procureur du Réquisitoire : ...
Témoins de l’accusation :
 Rosamaria
Rosamaria
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 11 Juin 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Mélina avait une pile de dossier, et elle devait commencer quelque part. * jours qu'il restait a son poste, elle s'assurerait de faire avancer le plus possible les choses. Elle salua la juge et l'assemblée présente. Puis prit la parole. *
Votre honneur, en ce 29e jour d'avril 1458, moi Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de legendario pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, dans la nuit du 20 au 21 Avril 1458, l'accusé a été surpris en train de brigander rosamaria qui a su identifier son agresseur avant de sombrer dans l'inconscience. Ceci ce produisit sur les route entre Orthez et Pau. L'accusé avait l'intention de porter préjudice à la victime et lui a racketté quelques écus ainsi que 2 légumes. La victime pourra en confirmé lors de son témoignage. Ce qui me trouble plus dans cette affaire, c'est la violence commise lors de cet acte. Puisque le brigandage, avec ou sans violence n'est point toléré dans le comté, Nous ne saurions ne point répondre à ces agissements.
Le Béarn étant un endroit ou il fait bon vivre et que nous désirons le garder ainsi, il n'en est pas pour autant une terre sans loi livrée au libre agissement sur autrui. La loi enfreinte par l'accusé est issue de notre coutumier ainsi que des lois pénales qui, pour rappel, dit ceci:
Droit Coutumier
* 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
* 4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.*
Ainsi que des lois pénales:
2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
C'est pourquoi legendario, vous devez répondre de vos actes.
Je vais également appeler la victime rosamaria à la barre afin d'entendre son témoignage.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
La parole est à la défense.
* se retire à sa place pour laissez la place à la défense. *
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Rosamaria à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Rosamaria à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 11 juin de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Béarn
Rend mon verdict !
Legendario est accusé de TAOP
Entendu que Legendario n'est plus de ce monde
Je prononce la relaxe | |
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