Klementein
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 |  Sujet: Loana – TOP – Relaxe – 17 Février 1458  Mer 17 Fév 2010 - 22:47 | |
| Loana – 17 Février 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Vanyel
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 17 Février 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*deuxième dossier sur trois semblables. Le nom "Loana" était inscrit dessus. Vanyel se dirigeait vers une salle d'audience, un petit scribe sur les talons avec son nécessaire pour prendre des notes et minutes. Une fois arrivée, elle salua le juge et le tout pouvait commencer...*
Votre Honneur, en ce 15e jour du mois de février 1458, moi Vanyel d'Arezac ouvre un procès à l'encontre de dame Loana pour trouble à l'ordre public.
En effet, le 4 février 1458 celle-ci est entrée en Béarn non seulement sans autorisation ni laisser-passer, mais s'est en sus installée à Tarbes dans la foulée. Les agents de la prévôté l'ont pourtant prévenue que nos frontières sont fermées, je lui ai également écrit pour lui demander a minima de régulariser sa situation, mais nous n'avons reçu que silence en réponse, ce qui lui vaut cette convocation au tribunal ce jour.
Pour rappel, voici les décrets enfreints par dame Loana
* et de déplier 2 feuilles pour les lire l'une après l'autre*
' Décret comtal sur l'installation en Béarn :
Dès lors que la fermeture des frontières du Béarn a été annoncée, tout nouvel arrivant non Béarnais de naissance devra demander l'accord du régnant en exercice - Coms ou Régent - pour s'installer en Béarn.
Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.
Per lo Béarn !
Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept par Chilou, Régent du Béarn.
Validé par Agnès de Dénéré de Saint Just, le 12e jour du mois de Janvier de de Grasce mil quatre cent cinquante huit '
' Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Messire Odradek.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn. '
Aurons-nous cette fois droit à une réponse de sa part ? Peut-être.
Je rappelle à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat si elle le souhaite, elle en trouvera à l'adresse suivante: http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bonjour votre honneur,
Avant tout je vous prie de croire que moi et mes 2 soeurs (Mielpops et Chapie), sommes venues à tarbes non pas pour y troubler l'ordre public mais pour y vivre en paix.
C'est en effet la terre de nos ancêtres et dès que nous avons eu l'âge de voyager nous avons pris la route afin de nous y rendre.
Nous ignorions totalement que les frontières étaient fermées. Nous n'avons vu personne à la douanne.
Certes, nous avons été informées, le lendemain de notre installation que nous venions d'enfreindre une loi. Nous n'avons, hélàs, pas eu le temps de régulariser notre installation car nous devions toutes 3 entrer en retraite dès le lendemain et ce pour la période d'une semaine.
Lorsque je suis sortie du monastère, j'avoue avoir pensé que cette histoire était dépassée et que vous aviez pu vous rendre compte que nous n'étions en rien belliqueuses.
J'aimerai aujourd'hui vous prouver notre bonne foi afin de pouvoir rester dans cette ville que j'aime tant. Hélas, je ne connais personne, et comme je vous l'ai dit, moi et mes soeurs sommes venues de notre propre initiative.
Je prie la cour d'etre clémente envers nos 3 dossiers, et surtout envers mes soeurs qui sont un peu jeunes pour se défendre par elles-mêmes.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* 2e soeur, l'ainée cette fois-ci. Léger hochement de tête avant de prendre la parole.*
Votre Honneur, de même que dame Mielpops, dame Loana reconnait son erreur en toute bonne foi.
Dame Loana, lorsque vous avez reçu une lettre demandant la régularisation de votre situation parce que je ne tenais pas à vous convoquer icelieu pour un manquement involontaire je le pensais. Les circonstances auront joué contre vous, vous vous en êtes expliquée.
Sans doute trouverez-vous ceci très procédurier, mais je vous demanderai de bien vouloir écrire même brièvement à notre comtesse Gnia pour vous et vos soeurs.
Ceci étant, je demande la relaxe en espérant que si nous devions nous revoir, le cadre n'aura rien de celui d'aujourd'hui.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Je remercie infiniment la cour pour sa compréhension envers moi et mes soeurs.
Je viens d'envoyer un courrier à la comtesse afin de terminer notre régularisation.
Nous tâcherons désormais de ne plus créer de problème.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Ah! enfin une accusée présente dit en souriant Paddy avant d'écouter les débats. Ceux ci étaient clairs et limpides et c'était un plaisir de rendre la justice dans de telles conditions.
Dame Loana, en ce 17 février 1458, après vous avoir écouté la cour vous relaxe des fait qui vous étaient reprochés et nous vous souhaitons la bienvenue en Béarn.
Gardes, faites passer une verre de whiskey à cette jeune personne pour la réconforter. | |
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