Klementein
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 |  Sujet: Lolo33 – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457  Sam 5 Déc 2009 - 19:29 | |
| Lolo33 – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 Nini89
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Lolo33 sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler en lance dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, le sergent Balloo, lui sommant de présenter son laisser-passer, et dans le cas contraire, de quitter le Béarn. Or l'accusé, qui n'a pas daigné répondre, est toujours en Béarn.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Livre III: Lois pénales
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Madame le Juge,
Comme vous pouvez le constater, l'accusé Messire Lolo33 n'a pas souhaité venir présenter sa défense.
Comme stipulé dans l'acte d'accusation, l'accusé n'a pas pris en considération le courrier du Sergent de police Balloo17 envoyé le 30 octobre 1457.
Le 2 novembre 1457, comme vient de nous le certifier le chef Maréchal de Tarbes, Dame Nini89, l'accusé a été reconnu alors qu'il aurait dû quitter nos terres.
Face au non respect de nos lois,
Face au peu de considération qu'il a eu vis à vis de nos services de prévôté et de notre justice,
Nous demandons à l'encontre de Messire Lolo33 accusé de trouble à l'ordre public, deux jours de travaux d'intérêts généraux ainsi qu'une amende de 50 écus pour dédommager les blessés de guerre.
Merci votre Honneur.
*Réquisitoire rendu à Pau le 22 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
bonsoir votre honneur
le 2 novembre durans ma garde j ais croisée
messir lolo33 alors que nos frontière sont fermée
et que cette personne a reçus les courrier en disant de partir dans les 24 heure pour partir
et na pas dénier de répondre.
Et comme les frontière du béarn sont fermée
pour les étrangers et il est comme même venus sur nos terre.
Voilas se que j ais a dire
Merci de m avoire écoutée
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Meine Freunde Lolo ist, nous prononcons son relaxment! | |
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