Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | Oce6 – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + TOP – Coupable – 20/01/1458 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
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Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Oce6 – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + TOP – Coupable – 20/01/1458  Sam 5 Déc 2009 - 18:10 | |
| Oce6 – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du Vendredi 30 Octobre 1457 un procès à l'encontre de Dame Oce6 pour Trouble à l'Ordre Public (TOP).
De par le décret de la Loy martial en la terre du Béarn, toutes personnes étrangères sans laisser-passer se verra accuser de trouble à l'ordre public. Or, l'accusé a été aperçut en train de pénétrer illégalement sur le sol Béarnais le 29 Octobre 1457.
Je vous cite, votre honneur, le décret enfreint qui m'amène aujourd'hui à vous :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais la loy martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :
■La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
■Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
■Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
■Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenter par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le 30 Octobre 1457.
Aknail, Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*L'accusée ne s'étant point présentée, Dotch souhaitait avancer dans les dossiers, elle décida donc de prononcer le réquisitoire.*
Votre Honneur,
Dame Oce6 n'a pas jugé utile de venir se présenter icelieu pour répondre de ses actes alors qu'elle est toujours présente sur le sol Béarnais.
En l'absence physique de l'accusée, en l'absence de nouvelles de sa part, en l'absence d'explication quant à sa non présentation au tribunal, en l'absence d'un avocat, nous allons donc édicter la peine demander.
Nous requérons à son encontre deux jours de travaux d'intérêts généraux ainsi qu'une amende de 30 écus pour les frais de dossier.
*Réquisitoire rendu à Pau le 14 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Ich habe decidiert: liberté, freiheit... Relaxed mein Leutnant! | |
|  | | Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Oce6 – TOP – Coupable – 20 Janvier 1458 Jeu 21 Jan 2010 - 20:21 | |
| Oce6 – 20 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Valentine
Témoins de l’accusation :
Patrocle
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 8 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 20 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce 3 janvier 1457, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Oce6 pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, Oce6 s'est installée en la bonne ville de Pau sans en avertir les autorités compétentes.
Oce6 contrevient donc au décret comtal sur l'installation en Béarn, dont je rappelle le teneur :
" Décret comtal sur l'installation en Béarn :
Dès lors que la fermeture des frontières du Béarn a été annoncée, tout nouvel arrivant non Béarnais de naissance devra demander l'accord du régnant en exercice - Coms ou Régent - pour s'installer en Béarn.
Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.
Per lo Béarn !
Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept.
Chilou, Régent du Béarn."
J'appelle Pactrole Chef Maréchal de Pau afin d'étayer cette mise en accusation.
Je rappelle à l'accusée qu'elle est en droit d'être représentée par un avocat. Elle en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
otre Honneur,
Nous nous sommes, ma petite fille Alye de 4 ans et moi-même, effectivement installée à Pau, perdant tous mes biens dans l'opération, en fin d'année 1457. Mon seul but était de procurer un minimum de stabilité à ma fille.
J'avais consulté les annonces du maire à la mairie (ig) puis vérifié le recueil « lois et décrets ; annuaire du Béarn ». Il n'y avait là aucun texte ni décret interdisant de s'installer à Pau sans autorisation préalable et j'ai donc pris une petite maison.
En conséquence de quoi, la faute n'est pas de mon fait.
Je vous remercie de votre attention Votre honneur.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Nul n'est censé ignorer la loi ... Les décrets existaient bien, et la prévenue les a bafoués sans vergogne. En outre, elle prétend avoir voulu "donner de la stabilité" à sa fille, en s'installant dans une ville sans travail et exsangue du fait du pillage des lions ... C'est là encore un mensonge de la part de la prévenue, car si elle avait réellement voulue ce qu'elle prétend, elle serait allé dans un comté non pillé, et surtout dans une ville où elle aurait pu trouver du travail, un marché approvisionné, et une sécurité bien plus grande qu'ici.
Je demande donc une peine de prison de 2 jours ainsi qu'une amende forfaitaire de 50 écus pour elle et sa fille...suivie du bannissement pour une durée minimale de 2 mois,
Plaise à la cour de juger
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
*Océ se leva ayant un petit sourire intérieur en prononçant ses premiers mots :*
Votre Honneur,
*les ayant tant entendu prononcés à son égard alors qu'elle était juge cantonal. Se reprenant, elle poursuivit : *
Tout d'abord, ayant été désagréablement surprise par les paroles du procureur quant à ce que j'avançais au sujet des lois et décrets, j'ai été à nouveau vérifier.
On peut constater qu'au lieu où justement les décrets et lois doivent être affichés, celui me concernant le fut effectivement ainsi que de nombreux autres, mais en date du 6 janvier 1458. Vous pouvez constater cela dans cette salle :
https://chateau-pau.forumactif.com/annonces-et-bibliotheque-f90/rp-annonces-du-�
J'ai également pris la peine de retourner dans le bâtiment conseillé dans le message d'accueil du maire (IG) à l'adresse suivante :
http://infopo.forumactif.org/forum.htm
et j'ai le regret ou le plaisir selon de quel côté on se place, de confirmer que le dernier décret ou loi date du 22 juillet.
En tout état de cause, mon installation à Pau le 28 décembre ne posait donc aucun souci.
Pourquoi m'installer dans vos murs ? Je pense que 45 jours de souffrance sont suffisants pour une simple femme. Et compte tenu du fait que par contre, nous sommes bien informés et que c'est à présent également affiché à la bibliothèque -depuis peu- , que les armées sont autour de la ville, je n'ai pas envie de reprendre le risque de me faire attaquer sans sommation.
Je n'avais donc comme seul recours pour assurer un peu de bien-être à ma fille, que de perdre tous mes biens genevois et de m'installer à Pau, tâchant de nous y faire notre petite place sans créer de problème.
Le témoignage de Sieur Patrocle ne sert à rien puisque j'ai tout de suite reconnu m'être installée à Pau en fin d'année 1457. Je n'avais nulle raison de tenter de le nier.
A ce jour, je mène une vie très tranquille. Je ne crois pas causer de trouble avec ma fille. Nous tâchons de subsister comme chacun des palois, encore que je suppose que je ne dois pas être favorisée compte tenu de mes origines. Mais quelqu'un m'a-t-il entendu me plaindre ?
Maintenant, si vous tenez tant que cela à ce que je quitte cette bonne ville de Pau, assurez moi une escorte digne de ce nom nous amenant en toute sécurité dans un lieu ou je pourrais vivre en toute quiétude et apporter mon savoir-faire, ma probité et mon sens des responsabilités.
*Elle repensait à ses différentes fonctions telles que lieutenant de police chargé des fraudes à l'emploi et au marché, ou juge cantonal, ou sergent chef de la garde. Satisfaite, elle songeait que nul n'avait jamais mis en doute sa parole ni son sens de l'équité, à juste raison. Elle espérait que ce serait le cas du juge béarnais. Se secouant, elle reprit la parole :*
Voilà Votre Honneur. Je reste à votre disposition si vous désirez de plus amples informations.
*Un petit salut à la cour et elle s'en retourna vers sa fille qui l'attendait sur le banc, muette de frayeur depuis qu'elle avait entendu le mot "prison".*
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Patrocle à la barre :
Votre honneur,
Je m'appelle Patrocle et j'étais chef-maréchal de la ville de Pau au moment des faits.
Je peux en effet confirmer que la prévenue était toujours installée à Genêve au 28 décembre de l'An Mille quatre cent cinquante sept, aux alentours d'une heure du matin, et que moins de 24 heures plus tard, elle résidait officiellement dans notre bonne capitale de Pau.
Voici un document l'attestant.
* Patrocle tend sa fiche de renseignements concernant la prévenue au greffier :
https://i.servimg.com/u/f16/13/56/32/66/oce610.jpg
- Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Paddy pris connaissance du dossier suivant pour constater que l'accusée devant lui était là pour la même chose que la précédente... Il prononça alors son verdict :
Les mêmes causes provoquant les même effets, la cour vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à une peine de 2 jours de prison et à une amende de 8 écus.
Puis en faisant signe à des gardes il dit :
Veuillez accompagner l'accusée dans une cellule de notre prison.
Ceci fait, il nota "20 janvier 1458" sur le dossier et se fit servir un verre de whiskey en attendant que le dossier suivant arrive. | |
| | | | | | Oce6 – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + TOP – Coupable – 20/01/1458 | |
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