Klementein
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 |  Sujet: Patrizuli – TOP – Relaxe – 05 Juin 1458  Sam 3 Juil 2010 - 15:33 | |
| Patrizuli – 05 Juin 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Philios
…
Témoins de la défense :
Patrizuli
...
Relaxe
Verdict rendu le 30 Juin 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm, en cette bien triste journée, arriva dans la salle du tribunal. Malgré la situation catastrophique, la loi restait la loi, et la justice devait suivre son cours.*
Votre honneur,
En ce vingt-deuxième jour du mois de Juin mil quatre cent cinquante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, accusons Dame Patrizuli de Trouble à l'Ordre Public à l'encontre de la mairie de Lourdes.
Dame Patrizuli a, sans aucun doute, tenté de déstabiliser le marché du village en achetant du bois, plus précisément 15 stères au minimum. Ce bois étant vendu a 4.01 écus, il est strictement réservé aux artisans lourdais. Elle a aussi vendu sans aucun accord des sacs de blé sur le marché du village.
En commettant ces actes, dame Patrizuli a enfreint l'article premier du Coutumier Béarnais, qui dit:
***************
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
***************
L'accusée a aussi enfreint l'arrêté municipal sur le bois, qui dit:
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Article 1 : La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4
écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes.
Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'expose à des poursuite judiciaire.
Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.
Réformé à Lourdes le 6 Juin 1456
Paddy_versifiet, Maire de Lourdes
Validé par le Coms Juliano Di Juliani
****************
Nul n'étant censé ignorer la loi, et la déstabilisation d'un marché étant un acte pouvant être qualifié de criminel, il faut traiter cette affaire avec le plus grand sérieux.
Je vais convoquer messire Philios, Lieutenant de la Prévôté, pour qu'il puisse nous en dire un peu plus sur cette affaire.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat. Elle en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
*Ecm alla se rasseoir, en pensant a ce qu'il devait se passer à Lourdes en ce moment même.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm se releva*
Votre honneur,
L'absence de l'accusée montre bien le peu de détermination qu'elle a a vouloir se défendre!
Je demande donc contre elle une amende de cinquante écus, pour réparer le tort fait aux artisans Lourdais.
Merci
*Ecm alla se rasseoir.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre honneur, cher tribunal du Béarn,
Je me présente devant vous pour dénoncer l'absurdité judiciaire qui est en train de se passer.
Quand bien même je serais coupable, il y a un vice de forme que jamais une personne compétente n'aurait pu ignorer.
En effet, l'arrêté municipal sur le bois présenté par le procureur a été abrogé il y a maintenant plusieurs mois!
Je demande donc ma relaxe immédiate, et si cela n'est pas fait, j'irai me plaindre à qui de droit.
Merci à vous.
*Patrizuli alla se rasseoir, en jetant un regard provoquant au procureur*
***********
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Your Honour, dear court of Béarn,
I appear in front of you to denounce the judiciary absurdity which is happening now.
Even though I were guilty, there is a technicality that never a competent person should ignore it.
In fact, the municipal law on the wood which was showed by the prosecutor had been abrogate for month!
So I claim my release immediately, and if it's not done, I will going to make a formal complaint.
Thanks to you
*Patrizuli come back to her chair, with glancing provocatively the prosecutor*
- Citation :
- La défense a appelé Patrizuli à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Philios à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 30 Juin de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Bearn
Rend mon verdict !
Patrizuli est accusé de trouble à l'ordre public.
Vu le vice de forme de la procédure
Relaxe
Boum (Coup de Burin ) | |
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