Klementein
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 |  Sujet: Petitfrere – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457  Sam 5 Déc 2009 - 18:58 | |
| Petitfrere – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 Nini89
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir petitfrere sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public (TOP).
En effet, l'accusé est en situation illégale puisqu'il ne détient pas de laisser-passer. Un courrier lui fût envoyé par le Dame Fruitbasket, lui indiquant de quitter le territoire dans les 24h à compter de la réception de la missive. Celle-ci fût envoyé le 30 Octobre 1457. L'accusé, qui semblait connaître le sergent en charge du dossier, demanda alors un laisser passer. Seulement, il nous est apparu que cet homme a voyagé dans une lance de Genévois contre lequel notre comté est en guerre. L'élément aggravant est que cet homme, après avoir quitté ce groupe, y est retourné moins de 24h après.
La circulation en lance est interdite sur notre territoire, et sa présence au sein des genévois laisse suspecter son adhésion à leur cause.
Je cite donc les lois enfreintes par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais la loy martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :
*La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
*Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
*Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
*Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !
Livre III: Lois pénales
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Afin d'étayer l'acte d'accusation, j'appelle Sir Oli13 à la barre afin qu'il puisse nous dire si l'accusé était bel et bien en train de voyager illégalement au sein de ce groupe.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Madame le Juge, Membres de la Cour,
Comme vous pouvez le constater, l'accusé Messire Petitfrere n'a pas souhaité se présenter face à la Cour pour répondre de ses actes.
Le témoignage de Dame Nini89 montre bien que cet individu se moque du courrier qu'il a reçu lui sommant de quitter nos terres et qu'il n'avait aucune intention de quitter nos terres.
*Dotch marqua une petite pause. Elle n'avait rien d'autre à rajouter*
Nous demandons à l'encontre de Messire Petitfrere, accusé de trouble à l'ordre public, deux jours de travaux d'intérêts généraux ainsi qu'une amende de 50 écus.
*Réquisitoire rendu à Pau le 22 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
bonjour
votre honneur
oui je me souvient d avoir rencontre cette personne en fesans mon tour de garde la nuit du 2 novembre et la nuit du 3 novembre
alors que cette personne savais que nos frontière sont fermée et na pas quitté notre territoire
voilas se que je peut dire
Je vous remerci de m avoir écoutée
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
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