Fleur.
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| Sujet: Gahanao - Escroquerie - Relaxe - 21 Août 1456 Sam 23 Aoû 2008 - 11:21 | |
| Escroquerie - relaxé - 21 août 1456Procès ayant opposé Gahanao au Comté de Béarn Gahanao était accusé de escroquerie. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
L'accusé ayant répondu à la main tendue du procureur en réglant l'amende, celui-ci est relaxé.
En ce 21 aout 1456, Justice est dite, Justice est rendue !
*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.* - Citation :
- Acte d'accusation
A tous, salutations !
Nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas de Gahanao.
Ce coquin a acheté un fruit à 9.90 écus à Mauléon. Or d'après un décret fait par la mairie, les fruits en vente entre 9.75 écus et 9.95 écus est exclusivement réservé à la mairie.
Art. 1: Tout fruits vendu entre 9,75 écus et 9,95 écus est strictement réservé à la Mairie et de ce fait, personne, hormis la Mairie ou ses représentants, ne peut l'acheter.
Voici la preuve :
23-07-2008 08:20 : Vous avez vendu à Gahanao 1 fruit pour 9,90 écus.
Qu'avez-vous à y répondre ?
* Fait à Pau, le 04 août 1456 * - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Messire ??!!! Qu'ouis-je ?Qu'entends-je ???? **Gahanao s'approche de la barre ,l'air étonné** Messire... Vous m'accusé d'escroc mais je me dois de vous dire que vous faites erreur . En effet je ne nie pas le fait d'avoir acheté ce fruit , qui est d ailleurs toujours en ma possession et que si l'on me l'avais demandé j'aurai restituer J'en veux pour preuve : il n'y a pas tres longtemps de cela , j'ai commis la meme erreur !!! Si la mairie nous fait l'honneur de fouiller ses archives , elle s'apercevra alors qu'a sa demande j'ai restitué le fruit il y a de cela une petite quinzaine ... **Gahanao se recule d un pas et prend un air grave** Suis-je un escroc Messire ? En regardant d' un peu plus pres les echoppes , vous remarquerez que ma farine est la plupart du temps la moins cher du marché !!! Est ce la les agissements d un escroc ??? Je dois vous l'avouer Monseigneur si je dois etre coupable a cette heure je le serai ... Mais je serai coupable alors d'etre un étourdi ! Vous pourrez vous renseigner au prévot de mon ancienne ville , La Rochelle , il vous affirmera que jamais il n'a eu de reproche a me faire ... **gahanao marque une pause , se frotte le menton en regardant le sol** **Il se redresse soudain** Soit !!! Je vous laisse prendre votre décision Messires , je vous salue bien bas ! - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Vous transgresser le décret précédament cité, c'est pour ça que vous comparaissez.
Cependant,
Vous pouvez aranger les choses en achetant un stère de bois à 7.26 écus qui sera mis en vente par votre mairie.
(4.01 prix du stère + 0.10 frais de mairie + 3 frais de procès + 0.15 différence du prix)
Je vous contacterais quand le stère sera sur le marché. Vous devrez m'apporter la preuve de l'achat.
*Fait à Pau, par le procureur du Bearn, le 08 août 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
08-08-2008 22:00 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 9,11 écus. - Citation :
- L'accusation a appelé Kylle à la barre
Voici son témoignage : Une erreur de calcul s'est produite.
La cour a recalculer la somme du stère qui est mis en vente au pris de 9.11 écus.
(4.50 écus de prix du stère + 0.01 d'écu pour marquer le fait que le stère soit le seul à ce prix la + 3 écus de frais de procès + 1 écus d'amende honorable + 0.10 écu de frais de mairie =
9.11 écus.) - Citation :
- L'accusation a appelé Kylle à la barre
Voici son témoignage : Stère acheté. | |
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