Jmm - TOP - Relaxe - 21 Août 1456

Trouble à l'ordre public - relaxé - 21 août 1456

Procès ayant opposé Jmm au Comté de Béarn

Jmm était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge Ylanis du enquêter, vérifier puis constata.*

L'affaire ayant eut lieu hors des terres du Béarn, Nous, cour de Pau, relaxons l'accusé et transmettons tout les éléments à nos homologues d'Armagnac.
Si l'accusé demeure sur nos terres et que la justice d'Armagnac réclame notre assistance, un procès valable pourra être instruit.

En ce 21 aout 1456, justice est rendue.

Citation :: Acte d'accusation

Accusateur : La Prévôté du Comté de Béarn
Procureur : Xyphos
Juge : Ylanis

Accusé : Jmm
Victime : Comte_de_bigorre

Votre Honneur,

Les Services de police de la ville de Tarbes m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Jmm a racketté Comte_de_bigorre, le 20 de Juillet 1456, laissant cette personne inanimée dans un champ,
Par cet acte l'article 2 de nos lois pénales, on été enfreint je cite:
" 2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. "

En conséquence, je demande l’inculpation de jmm pour Trouble à l’ordre public.

L'accusé pourra s'il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense.

Xyphos
procureur

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur bonjour,

Je nie pas avoir voler le pauvre comte_de_bigorre j'ai en effet comis cet acte mais cetais en territoire Armagnac sur le noeud entre Tarbes et St Betrant se noeud est connu pour etre la proprieter de Armagnac il est donc injustifé pour me juger pour une affaire qui cest passé en dehors de vos terres. et je tien a dire que je n'ai pas frappé comte_de_bigorre il ma tendu sa bourse sans se defendre j'ai dailleur eu du mal a le reconaitre aussi fierement debout la deniere fois il me supliait a genous je demande donc a etre juger imediatement a quoi bon apeller des tamoin les preuve sont la. je demande quon en vienne direct a la sentence.

merci
Jmm va sassoir en attendant la suite

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vous niez visiblement les faits.

Les documents que nous avons en notre possession vous déclare coupable. Et j'èspère que le juge donnera cette sentence.

L'accusé est coupable.

*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 08 août 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.