Fleur.
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 |  Sujet: Kiryu - Escroquerie - Relaxe - 01 Novembre 1456  Ven 7 Nov 2008 - 0:57 | |
| Kiryu - Escroquerie - du 9 octobre au 1er novembre 1456 - relaxé
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
 Chanchan2
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 1er novembre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*Le Procureur Deldor se présenta à une nouvelle affaire, s'installa sans perdre de temps puis prit la parole pour débuter le procès*
Madame le Juge,
J'ouvre ce jour un procès à l'encontre du sieur Kiryu qui s'est rendu coupable d'escroquerie en la ville de Tarbes.
En effet, ce messire a mis en vente le 16 septembre dernier, une pelote de laine au tarif de 13 écus.
Or, selon le décret municipal réglementant le marché de Tarbes que je cite :
"Article 1
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :
...
- Pelotes de laine : 12.50 écus
...
Article 2
Tout contrevenant dépassant ces prix maximums sera poursuivi pour escroquerie devant la Cour de Justice"
Le sieur Kiryu, n'a, évidemment, point répondu aux courriers qui lui ont été envoyés par les forces de Police de Tarbes. Refusant ainsi tout arrangement à l'amiable.
Je ferais donc appel au Lieutenant Chanchan2 qui s'occupe de cette affaire et qui a relevé l'infraction afin qu'elle nous expose le déroulement des faits.
Sieur Kiryu, vous êstes accusé d'escroquerie en la ville de Tarbes, il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Qu'avez-vous à dire devant la Cour ci-présente ?
"Faict à Pau le 9 octobre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Madame le juge,
j'avoue avoir fait une erreur. Mais cette erreur c'est faite par faute d'inatention. Excusez moi aussi cher lieutenant de ne pas avoir répondu à vos courriers mais j'étais très occupé dans mon champ. Je vous prie d'accepter mes plus humbles excuse. Je vous promet de ne plus refaire cette erreur! - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur posa sa plume après avoir noté les propos de l'Accusé.
Il se leva et entama son réquisitoire pour énoncer la sentence qu'il avait décidé de demander au Juge*
Vostre Honneur,
L'Accusé reconnait ses tords et s'en excuse.
Dans ma bonté que vous commencez à connaistre, *léger sourire amusé*, je suis prêt à faire confiance aux paroles de cet homme. Lui souhaitant de ne jamais me décevoir..
Attendu, que l'Accusé reconnait sa faute,
Attendu, qu'il promet de ne plus commettre d'erreur,
Attendu, qu'il ne s'agit point d'un récidiviste,
Je demande à ce que l'on inflige à messire Kiryu, une amende acceptable d'un montant de 17.50 écus payable à la Mairie de Tarbes via l'achat de la dîte pelote de laine.
Amende détaillée comme suit : 13 écus (prix de la pelote en infraction) + 0.50 deniers pour frais de Mairie + 3 écus pour frais de Justice et enfin un écu symbolique.
Dans le cas où l'Accusé refuserait ce compromis plutôt aimable de ma part, alors je demanderais à ce que l'amende soit vu en hausse atteignant le montant de 20 écus.
Messire Kiryu, j'ose espérer qu'à l'avenir vous ferez plus attention aux décrets de vostre ville et aux Loys de vostre Comté en bon Citoyen Béarnais.
Vostre Honneur, Membre de la Cour,
Je vous remercie de vostre attention.
"Faict à Pau, le 10 octobre 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Acause de mon erreur stupide, j'accepte de payer l'amende que l'on m'a infligé et je vous prie encore d'accepter mais humbles excuses! - Citation :
- L'accusation a appelé Chanchan2 à la barre
Voici son témoignage :
Ex sergent de la ville de Tarbes , je surveille le marché quotidiennement. Messire Kiryu a vendu des pelotes de laines à un prix trop élevé et est donc coupable d'escroquerie. Il n'a pas répondu à mes courriers et proposition de conciliation.Université de Comté de Béarn - Citation :
- Verdict de la Cour :
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal et prend la parole :*
Dans le procès du 09 octobre 1456 opposant sieur Kiryu au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la régente Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Sieur Kiryu, levez-vous pour écouter notre verdict :
Il semble que la mairie ne soit plus en mesure d�apporter la preuve que vous avez bien acheté la pelote de laine prévue par la conciliation du procureur Mathieu.Deldor. Cependant, cette pelote a bel et bien été achetée, par vous ou une autre personne, nul ne le sait plus.
Considérant que le doute profite à l�accusé, je vais supposer que c�est vous qui avez effectué cet achat, en conséquence de quoi, je prononce la relaxe.
Que je ne vous revois pas dans ce tribunal.
Fait à Pau le 1er novembre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa régente Chloé de Chesnais. | |
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