Lavengeancestaregame - TOP - Relaxe - 21 Août 1456

Trouble à l'ordre public - relaxé - 21 août 1456

Procès ayant opposé Lavengancestaregame au Comté de Béarn

Lavengancestaregame était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Les preuves de l'accusations étant illisibles, et l'accusé ayant opté de mettre fin à ses jours, Nous, cour de Pau, relaxons l'accusé.


En ce 21 aout 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge Ylanis frappa avec son marteau trois coups.*

Citation :

Acte d'accusation

A tous, Bonjour !

Nous sommes réunis en ce jour sur le cas de Lavengancestaregame.

En effet, ce coquin s'est rendu coupable de trouble à l'ordre publique.

Je cite:

1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

Ce coquin a violé la loi 2).

Voici les preuves:

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Qu'avez-vous à répondre ?

*Fait à Pau, le 04 août 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Aucune manifestation de la part de l'accusé.

En dépit des évenements, je demande la mise en prison pendant quelques jours pour le sieur Lavengancestaregame.

*Fait à Pau, par le procureur du béarn, le 07 août 1456.*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Kessyba à la barre

Voici son témoignage :
Je voudrai témoigner que Lavengancestaregame est très agressif et dangereux. Il est venu dans ma taverne, Le Ripailloux et dés son arrivé à agressé délibérément en le frappant messire Thorgen, puis il a sorti un couteau l'a menacé, et m'a insultée lorsque que j'ai fait les sommations d'usages et que j'ai voulu faire mon travail de sergent de police! Il est revenu à la charge un peu plus tard et plusieurs témoins étaient présents, dont l'ancien Clément-Mathieu et le nouveau Louis6 maréchal de police. J'ai du le bannir définitivement de ma taverne!
Dame kessyba