Sinol - Escroquerie - Relaxe - 23 Novembre 1456

Sinol - Escroquerie- du 11 octobre au 23 novembre 1456 - relaxé

Juge : Dame Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Messire Mathieu Deldor de Plantagesnet
Procureur du Réquisitoire : Dame Magd

Témoins de l’accusation :
Chanchan2


Témoins de la défense :
Vince02140


Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 23 novembre 1456


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

*Le jeune Procureur Deldor fit irruption dans la salle du Tribunal gardant son allure noble et digne.

A sa place, il ouvrit délicatement le dossier qu'il allait instruire dans quelques secondes.

Attirant l'attention des membres de la Cour par un léger haussement de la main, il s'éclaircit la voix et débuta le procès..*


Madame le Juge, Membres de la Cour,

Ce jour du 11 octobre de l'an de grâce 1456, j'ouvre un procès au Chef d'Accusation d'Escroquerie à l'encontre du sieur Sinol.

Les faits remontent au 26 septembre dernier, lorsque ce messire a mis en vente sur le marché de Tarbes, trois demi-quintaux de carcasses de cochons au prix effarant de 20 écus la pièce !

En vendant sa marchandise à des prix si excessifs, le sieur Sinol s'est rendu coupable d'infraction vis à vis du décret municipal réglementant le marché de Tarbes que je cite :

"Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :

- ...
- Demi-quintaux de carcasse de cochon : 16.50 écus"

Le Sieur Sinol est largement au dessus de la réglementation municipale autorisée vous en convenez.

Je ferais appel au Lieutenant Chanchan2 de Tarbes, qui est à l'origine de l'achat de cette marchandise dans le cadre de l'enquête et qui se charge donc de cette affaire, afin qu'elle puisse nous apporter son témoignage sur les faits qui se sont déroulés.

Messire Sinol, levez-vous.
Vous êstes accusé d'escroquerie pour non respect d'un décret municipal réglementant le marché de Tarbes.

Qu'avez-vous à répondre devant la Cour ?

Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

*Le Procureur mit fin à son acte d'accusation et prit place afin d'écouter la première plaidoirie de la Défense*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

votre honneur adressez vous à mon avocat merci

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Le Procureur écouta la défense...l'entraide entre un parrain et son filleul...pourquoi pas*

Messire, bien généreux de votre part d'aider ainsi votre filleul à s'intégrer en nos terres...bien que cette "technique" peut mettre dans l'embarras la police ainsi que la mairie, il serait préférable la prochaine fois de les prévenir avant et leur garantir que les carcasses seront rachetées dans la journée...

Votre honneur, pour cette première affaire d'entre aide et d'un peu de négligence, je demanderais la relaxe, tant que la communication avec les autorités se fasse

Fait à Pau, le 4 novembre 1456
Madg, Procureur

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Vince02140 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur je viens defendre mon filleul.
Je tient a vous dire que nous somme conscient de la faute commise mais que vous vous meprennez sur le motif de cette opération effectuer par mon filleul et moi .
En effet Messire sinol et moi meme avont mis au point ce systeme afin que je puisse faire des dons
d'argent a mon filleul afin de l'aider a s'integrer dans notre ville de tarbes .
Il a fait un long voyage pour me rejoindre ici ou il a perdu beaucoup d'argent et de force .Je me doit en tant que parrain d'aider mon filleul avant nous nous serviont des salle de jeux dans les taverne afin de proceder a ces dons.
Mais c'est salle on fermer et il a fallu trouver un autre proceder . Ce procedé et que messire Sinol met en vente un produit bien plus cher que la somme prévus afin que personne ne l'achete et moi je viens et j'achete ces dit produit ce qui correspond a la forme d'un dons de ma part juste que la derniere foi je n'ai pus acheter les produits faute de presence .
Je tient donc a m'excuser moi et mon filleul pour ce conflit bien conscien de vous faire perdre votre temps .
Mais je vous demande de prendre en compte que l'entraide entre parrain et filleul n'est pas interdit et que sur cette situation qu'est l'entraide financiere n'est pas possible autrement que par ce procédé et que meme la mairie l'utilise pour ces dons et ces cadeaux de loterie .
Je tient aussi a vous demander de porter l'accusation sur moi car c'est moi qui et penser a cette solution et que mon filleul a juste fait ce que je lui et dit et donc je tient a en subir les consequence .
Je vous remercie d'avoir pris le temps de m'ecouté et je suis sur que vous prendrai la decision la plus juste .

Citation :

L'accusation a appelé Chanchan2 à la barre

Voici son témoignage :
Je suis Chanchan2 actuellement lieutenante de la ville de Tarbes et ancienne sergente aux moments des faits. Lors d'un controle du marché, j'ai constaté qeu messire Sinol vendait des carcasses de cochons trop cheres par rapport aux lois. Je lui ai envoyé les courriers proposant une conciliation et j'ai pas eu de réponse.

Verdict de la Cour
Le prévenu a été relaxé.
* Le juge regarda messire Vince et soupira*

Messire , je comprend parfaitement que vous ayez essayé d'aider votre filleul, cependant , il me semble qu'Aristote l'a rappelé
La cour vous prie d'accepter ses plus sincéres condoléances.

Compte tenu de la mort de l'accusé , la cour prononce la relaxe

Affaire classée !
* coup de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante ....

Jugement rendu à Pau, le 23.11.1456, par le juge Telya d'Harlegnan