Klementein
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 |  Sujet: Sayi – TOP – Relaxe – 28 Août 1457  Sam 29 Aoû 2009 - 3:14 | |
| Sayi – 28 Août 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Telya d’Harlegnan
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Août 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Aujourd'hui 3 août 1457, le tribunal se réunit pour juger d'une nouvelle affaire de brigandage. En effet Dame Sayi est accusée d'avoir attaqué Dame Coco0089 dans la nuit du 1er et du 2 août 1457 sur les routes entre Saint Bertrand et Tarbes. L'accusée a détroussé la victime de ses biens et l'a laissé inanimée sur la route.
Outre le vol, grave délit inexcusable, il est intolérable d'avoir usé de violence. Dame Coco0089 est une jeune femme non armée et qui ne cherche de problèmes à personne. L'accusée étaient accompagnée du dénommé Alcaudon, il est à noter que ce dernier était lourdement armé. La victime a tout de même réussi à faire une description très claire de l'accusée, décrivant avec précision ses vêtements et les traits caractéristiques de son visage.
Accusée ! D'après notre coutumier, vous avez enfreint les lois suivantes :
2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusé, qu'il a, si il le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse :http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Acte d'accusation rendu à Pau le 3 août 1457 par le Procureur AnacrOn
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Depuis la date du brigandage, un échange soutenu de pigeon nous a permis de faire avancer cette affaire et de mieux la comprendre.
Dame Sayi et Messire Alcaudon sont deux voyageurs italiens en mission. Leur attaque sur Dame CocoOO89 est une erreur qu'ils déplorent.
Après discussion avec les accusés et la victime, un dédommagement de 55 écus pour la victime a été obtenu. Cette somme a été versé par les accusés à la Mairie de Lourdes en attendant que la victime se rende à Lourdes récupérer son argent.
En voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img196/9260/michedepain.jpg
Nous pouvons considérer cette affaire comme réglée aussi je vous demande, votre Honneur de la clôturer rapidement.
Merci à vous.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aprés que le greffier est demandé le silence , le juge rendit son verdict.*
Etant donné que l'accusé a indemnisé la victime et a fait preuve de repentir en s'excusant de sa méprise , la cour ne peut que prononcer la relaxe
*Coups de marteau sur le lutrin.*
Affaire classée !
Affaire suivante !
Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 28.08.1457 | |
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