Klementein
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 |  Sujet: Suetr101 – Escroquerie – Relaxe – 18 Février 1457  Mer 18 Fév 2009 - 23:47 | |
| Suetr101 – 18 Février 1457 – Relaxe – Escroquerie
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Alleaume
Procureur du Réquisitoire : Alleaume
Témoins de l’accusation :
 Madg
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 18 Février 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
* Alleaume entra dans le tribunal pour apporter un dossier au tribunal qui lui avait été transmis par Dame Madg, une boulangère de la ville, il apporta alors le dossier contenant c qu'elle lui avait donné et il ouvrit alors la séance. *
Votre Honneur,
j'ouvre en ce jour devant vous un procès à l'encontre de Dame Suetr101 sous le qualificatif d'escroquerie.
Dame Madg, témoin de l'accusation a surpris cette dame lui acheté sa fournée de pains sur le journée dans la journée, hors précisons le cette dame à une échoppe de boulangère... Dame Madg revenue ensuite sur le marché a racheté du pains qui se trouvaient aux prix de 6.40, et la surprise, la vendeuse étaIt Dame Suetr101.
* Il prit le coutumier entre ses mains et lu le passage relatif a l'escroquerie. *
2-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.
* Puis il continua sur la lancé. *
Si dame Suetr101 voudrez bien se présenter à la barre de la défense pour nous expliquer son acte.
Dame Madg sera appelé comme témoin de l'accusation.
Nous rappelons a l'accusé qu'elle peut faire appel a un avocat pour se défendre lors de son procès : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
( preuves du dossier : https://2img.net/r/ihimizer/img515/7241/suetrqj9.png)
Merci de votre écoute.
* Il repartit ensuite s'asseoir sur le banc. *
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
M. le juge je suis vraiment désolé de ce que j'ai fait. Je n'étais pas au courant de cette procédure . Je peux vous remboursé tout ce que je dois. Ici on parle de quelque écus.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Le maire se leva pour le réquisitoire de l'accusation. *
Votre Honneur,
vu qu'il est apparu qu'il y a un vice de forme dans le procès, je ne peux donc que demander la relaxe...
Merci de votre écoute.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
M. Le juge je vous fait grace de m'accordé une chance. Je me répentie, je suis désolé mais soyez certain que ca ne m'arrivera jamais plus. Je suis en pleur et je m'excuse. Merci de m'avoir écouté
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Madg à la barre :
*oilàa bien longtemps que Madg n'était pas revenu en Cour de Justice. Cette fois ci, elle ne se présentait pas en tant que Procureur, mais en tant que témoin pour l'accusation*
Votre Honneur, Madame la Procureur
Je confirme tous les dires du maire d'Orthez, Messire Alleaume. Je vendais tranquillement les miches de pain tout juste sorties du four, à un prix raisonnable pour les orthésiens, quant cette dame m'en avait acheté en assez grande quantité. Elle devait se faire une provision, cela arrive.
Peu de temps après, je me suis rendu compte que mes miches de pains avaient été vendues. Ne trouvant sur nos marché du pain à 6.40 minimum. Quelle ne fut pas ma surprise de me rendre compte que ce pain provenait de la dame qui me l'avait acheté quelque temps plus tot...
Alors spéculer de la sorte est interdit par la loi, surtout quand on profite de s'enrichir sur mon dos et celui des orthésiens...
Merci
*Madg se retira laissant la suite du procès*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*J’écoutais tout ce qui se disait mais mon dossier était vide, je n’avais aucune plainte contre cette personne, pas de demande de conciliation et le témoignage de l’accusée le prouvait bien.*
Accusé levez-vous !
Vous savez que vous avez une grande chance ? je dis bien chance oui… parce que l’acte que vous avez commis est passible d’une sanction. L’escroquerie n’est point tolérée dans notre Comté, notre coutumier le stipule très bien d’ailleurs.
Cependant, étant donné qu’il n’y a eu aucun dossier à votre encontre à la Prévôté, étant donné qu’aucune conciliation ne vous a été proposée alors que cela se doit d’être fait avant même que procès soit lancé… devant tous ces faits, je vous relaxe…. Mais, sachez que cela sera l’unique fois et que votre relaxe n’est due qu’à un vice de procédure. Sachez aussi, que si vous deviez vous retrouver en procès la sanction sera de mise
Affaire classée
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytait, le 18 février de l’an de Grasce 1457 | |
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