Klementein
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 |  Sujet: Ulpia – TOP – Relaxe – 29 Janvier 1458  Mar 2 Fév 2010 - 1:05 | |
| Ulpia – 29 Janvier 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 29 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce dimanche 27 décembre, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Messire Ulpia pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, messire Ulpia est en possession d'un mandat comtal qui lui a été attribué par les tristes sires qui ont ravagés le chateau comtal les 28 et 29 novembre 1457.
Ce n'est toutefois pas pour l'octroi de ce mandat que nous l'avons fait mandé au tribunal, mais parce que malgré une demande de restitution du-dit mandat datée du 6 décembre 1457 émanant du bailli, dame Melian de Ventoux, le mandat n'a à ce jour toujours pas été restitué.
Le coutumier du Béarn stipule ceci:
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
....
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique."
En refusant de rendre son mandat comme demandé cordialement par le bailli, messire Ulpia commet par là-même un délit de trouble à l'ordre public, dont il lui faut répondre.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Vanyel avait repris ce dossier lorsqu'elle avait été nommée procureur. Elle avait écrit au prévenu pour essayer de faire avancer les choses, si possible dans le bon sens. Elle avait attendu un moment, puis était allée vérifier auprès de la Commissaire au Commerce si messer Ulpia avait rendu son mandat. La réponse était oui. Aussi, c'est avec le sourire qu'elle retournait à l'audience dédiée au sieur Ulpia, parce que le procès n'avait plus de raison d'être, le motif d'accusation n'étant plus d'actualité. Elle lissa sa robe noire en rentrant et salua le juge*
Votre Honneur, concernant l'affaire qui opposait messer Ulpia au comté du Béarn, j'ai le plaisir de vous annoncer qu'elle n'a plus lieu d'être.
En effet, messer Ulpia a rendu le mandat qu'il avait au comté, cela dans le même état qu'il lui avait été attribué par les tristes sires qui se sont emparés du château fin novembre 1457.
Je demande donc la relaxe.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Paddy venait d'entamer un jambon Ibérique acheté quelques jours plus tôt à un de ses amis marchand ambulant. Il prenait son temps pour en apprécier les différences de goût avec le jambon fabriqué en Béarn.
Après une intense réflexion il conclu en lui même que ce jambon ibérique était fort bon mais que le jambon béarnais lui était supérieur... C'est à ce moment qu'il vit un dossier plutôt mince posé sur son bureau. Il le prit, le feuilleta et sans hésiter prononça son verdict à haute voix de manière à ce que le grouillot qui glandouillait là aille le rapporter au greffier:
En ce jour du 29 janvier de l'an 1458, je déclare que cette affaire est classée | |
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