Klementein
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 |  Sujet: Zarathoustra – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457  Sam 5 Déc 2009 - 18:47 | |
| Zarathoustra – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Zarathoustra sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler en lance dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, Dame Fruitbasket, lui sommant de quitter le Béarn dans les 24h. Or l'accusé, qui n'a pas daigné répondre, est toujours en Béarn.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Livre III: Lois pénales
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Zarathoustra s'approcha à la barre et sortit un petit papier qu'il déplia.*
Bonjour tout le monde.
Je n'ai effectivement pas répondu au courrier de Fruitbasket parce que je pensais qu'il ne m'était pas adressé. Je vous le lis:
"Sir Zarathoustra,
Les portes du Béarn sont fermer, vous êtes donc sommée à quitter les lieux sur le champ, vous avez moins de 24heures pour ne plus être sur le sol béarnais, si vous persistez, vous serez traduit sans nouvelle avertissement en procès.
Cordialement
Fruitbasket de Ouiskai sergent de à la prévôté, de Lourdes "
En plus du fait que la pratique hasardeuse de la conjugaison dont fait preuve incontestablement l'officier Fruitbasket laissait penser que le courrier s'adressait à une femme, cette missive est signée du "sergent de à la prévôté de Lourdes" (sic). Or, je n'ai jamais mis le bout de mes chausses dans cette bonne ville de Lourdes. J'ai donc cru qu'il s'agissait d'une méprise. Je me trouve aujourd'hui fort heureux d'avoir conservé ce bout de parchemin.
La procédure légale ayant été entachée de si grossières approximations administratives, je demande au tribunal de bien vouloir constater le vice de forme propice à la confusion, et prononcer la relaxe.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Donc d'après vous, il faudrait que chaque prévôt cherche qui s'est approché de sa ville pour envoyé des messages aux personnes correspondante ? Ne pensez-vous pas que votre vision des choses est assez tordue parce que le prévôt qui vous avertit de votre infraction n'est pas de la ville où vous êtes passer ?
La moindre des choses aurait été de répondre à cette lettre en demandant d'avantage de précision. Je vous rappelle également que la guerre qui fait rage aujourd'hui fait grand bruit, tout comme le fait que des décrets ont été promulgués. Il est difficile de passer à coté et j'ai bien l'impression que vous n'assumez pas votre erreur. Grand bien vous en fasse.
Je requiert donc à votre encontre une amende de 30 écus pour frais de dossier.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Réquisitoire rendu à Pau le 10 Novembre 1457
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Bien, je pense que l'absence d'argument solide de l'accusation est assez éloquente sans qu'il soit besoin d'en rajouter, si ce n'est le ton particulièrement agressif utilisé par le procureur, qui laisse deviner une hostilité personnelle à mon égard.
Je constate qu'aucune explication ni enquête sur le travers administratif dont j'ai été l'objet auprès de l'officier impliqué n'ayant été manifestement produite ou envisagée, et je préfère laisser parler l'évidence qui est en l'occurrence ma meilleure avocate.
Quant à la l'éventuelle torsion de ma vision des choses, axe principal de l'accusation je ne pense pas qu'elle tombe sous le coup d'une loi locale, à moins qu'en Béarn il n'existe un angle, seuil fatal au delà (ou en deçà?) duquel, une vision des choses est considérée comme non légale?
J'aimerais alors avoir à ce sujet quelques renseignements, assez précis si possible, afin de me conformer sans plus attendre et je me tiens pour cela à l'entière disposition de M. le procureur.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Meine Freunde: Zara ist relaxed!!! the wind of change... | |
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