Philios
 Nombre de messages : 3860
Age : 52
Village de residence : Lourdes
Statut social (lvl) : Erudit (Medecine), Artisan Boucher, Eleveur (Meuhmeuhïculteur, Meuhmeuhïculteur)
Date d'inscription : 13/05/2009
 |  Sujet: Zero1991 - TOP - Relaxe - 02 Août 1458 (x2)  Mer 4 Aoû 2010 - 3:28 | |
| Zero1991 – 02 Août 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Melina
Procureur du Réquisitoire : Melina
Témoins de l’accusation :
 Paddy
Philios
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 02 Août 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
* Mélina avait reçu missive qu'un étranger au Béarn sévissait en nos terre. Son humeur fut qu'aggraver en voyant deux dossier pour ce même accusé. Elle salua la juge et pris position, sans s'asseoir cette fois ci. Plaider est parfois plus simple debout. La prestance jouant et parlant par lui-même. *
Votre honneur, en ce 15e jour de Mars 1458, moi Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Zero1991 pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, Zero1991 s'est permis de vendre des pains en marché de la bonne ville de Tarbes sans en avertir les autorités compétentes ou de s'enquérir de la permission de ceci. En effet, l'accusé à vendu 3 pains entre le 11e et 12ieme jour de Mars 1458. L'accusé n'ayant répondu à la missive du lieutenant de Tarbes, nous nous retrouvons devant cette cours aujourd'hui. Zero1991 contrevient donc au décret municipal de Tarbes, dont je rappelle le teneur:
Article 3 :
Toute personne étrangère au Béarn voulant vendre sur le marché de Tarbes devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n'est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s'annoncer au maire.
Les témoins de l'accusation seront donc le maire Satolas de Tarbes ainsi que le lieutenant Nini89.
Per lo Béarn !
Je rappelle à l'accusé(e) qu'il (elle) est en droit d'être représenté par un avocat. Il (Elle) en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
nous sommes icelieux pour juger les actes de l'accusé Zero1991, qui malgré un affichage des décrets municipaux en français et en Espagnole, n'as su qu'ignorer ceux-ci. Qui plus est, l'accusé a même reçu à plusieurs reprise des missives, et ce même dans la langue natale. Après une première offense d'escroquerie à Tarbes, il ne saurait ne point avouer qu'il fut averti plus d'une fois.
Entendu que l'accuser reçu plusieurs missives de Lourdes qui s'en suivait celle de Tarbes.
Entendu que l'accuser reçu ses missives dans sa langue natale en plus de notre langue.
Entendu que l'accusé zero1991 a perdurer et ce durant 4 jours ces ventes illégales ainsi que l'achat du bois réservé aux artisans Lourdais.
Brillant par son absence, l'accusé démontre son désintéressement face à ses accusations. Par toutes ses achats et ventes, il a été à l'encontre de notre coutumier qui dit
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Ceci démontrant que l'accusé a bien porter préjudice aux habitants et Artisans de Lourdes, les privant ainsi de leur gagne pain. Si tout le monde s'autorisait d'agir que dans son propre bien, il deviendrait difficile de vivre dans cet endroit. L'accusé n'a pensée qu'à son profit personnel en achetant ainsi et en vendant son pain moins cher et sans permission. Tout cela en plus d'aller contre deux décret de Lourdes.
*Mélina relu les décrets.
Décret municipal
Article 1 : La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4
écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes.
Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'expose à des poursuite judiciaire.
Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.
Réformé à Lourdes le 6 Juin 1456
Paddy_versifiet, Maire de Lourdes
Validé par le Coms Juliano Di Juliani
Je dois avouer votre honneur que ce genre de cause me trouble. Comment puis-je laissez passer un étranger déstabilisé notre marché ainsi sans demander une peine sévère. Oui, je conseil ceci pour aider à ce que nos étranger se rappelle qu'il y a des lois en Béarn et non seulement dans leur pays mais bien dans le notre aussi et que nous allons les faire respecter.
Merci votre honneur.
*Mélina pris place et attendu sans trop d'espoir la dernière intervention possible de l'accusé. Puis du verdict*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Paddy à la barre :
L'affaire suivante pour laquelle Paddy devait témoigner concernait un Aragonais qui avait passé plusieurs jours à jouer à cache cache sur le marché.
Madame le juge, madame le procureur j'ai surpris cet individu vendre de grande quantité de pain sur notre marché les 9, 10 et 13 mars dernier. Et ce en quantités importantes. De plus il avait affiché des prix inférieurs à ce qui est pratiqué sur notre marché ce qui a eu pour effet de priver les boulangers de notre ville de la vente de leur pain. Et non content de brader son pain, il s'est permis de prendre sur notre marché le bois réservé aux artisans de Lourdes à plusieurs reprises.
Un tel comportement est dommageable pour tout le monde et crée un ressentiment de la part des Lourdais vis à vis des étrangers. De plus la personne n'a aucunement daigné répondre à mes missives... Enfin je tiens à préciser que les décrets et lois en vigueur à Lourdes sont affichés sur le panneau d'affichage de la mairie dans la langue de nos voisins d'outre Pyrénées, ils ne peuvent donc pas dire qu'ils ne sont pas informés.
Paddy retourna s'assoir en attendant la troisième affaire.
- Citation :
- L’accusation a appelé Philios à la barre :
Adishatz Dame Juge, Dame Procureur,
je me présente Philios Lieutenant de la Prévôté et Chef-Maréchal de la Ville de Lourdes. En tant qu'officier assermenté du Béarn j'atteste ce qui suit :
J'ai été alerté par le maire de Lourdes, messire Paddy, que le dénommé Zéro1991 se livrait à des transactions illégales sur notre marché, bien que plusieurs courriers lui aient été envoyés, il n'a jamais pris la peine d'y répondre continuant ces activités illégales les jours suivants sans la moindre vergogne.
Messire Zéro ne peut arguer la non-compréhension du fait de ses origines espagnoles, puisque d'une part tous les courriers lui ont été envoyés en français et espagnol, et d'autre part, les décrets municipaux réglementant les activités d'achat et de ventes sur notre marché figurent sur le panneau d'affichage de la mairie en français et en espagnol. Ces traductions ont été faites alors que Dame Ptitmec était encore Maire, donc à minima depuis fin juin 1457. L'accusé ici présent ne pouvait donc ignorer être dans l'illégalité en agissant ainsi, c'est donc au mépris de nos lois qu'il a perpétré ses actes récidivant plusieurs jours de suite.
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 2 Aout de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Béarn
Rend mon verdict !
Zero1991 est accusé de trouble à l'ordre public
Entendu que l'accusé n'est plus de ce monde
Je prononce la relaxe
Bing (Coup de maillet) | |
|
Philios
Nombre de messages : 3860
Age : 52
Village de residence : Lourdes
Statut social (lvl) : Erudit (Medecine), Artisan Boucher, Eleveur (Meuhmeuhïculteur, Meuhmeuhïculteur)
Date d'inscription : 13/05/2009
| | Sujet: Re: Zero1991 - TOP - Relaxe - 02 Août 1458 (x2) Mer 4 Aoû 2010 - 3:34 | |
| Zero1991 – 02 Août 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Melina
Procureur du Réquisitoire : Melina
Témoins de l’accusation :
Satolas
Nini89
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 02 Août 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
* Mélina avait reçu missive qu'un étranger au Béarn sévissait en nos terre. Son humeur fut qu'aggraver en voyant deux dossier pour ce même accusé. Elle salua la juge et pris position, sans s'asseoir cette fois ci. Plaider est parfois plus simple debout. La prestance jouant et parlant par lui-même. *
Votre honneur, en ce 15e jour de Mars 1458, moi Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Zero1991 pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, Zero1991 s'est permis de vendre des pains en marché de la bonne ville de Tarbes sans en avertir les autorités compétentes ou de s'enquérir de la permission de ceci. En effet, l'accusé à vendu 3 pains entre le 11e et 12ieme jour de Mars 1458. L'accusé n'ayant répondu à la missive du lieutenant de Tarbes, nous nous retrouvons devant cette cours aujourd'hui. Zero1991 contrevient donc au décret municipal de Tarbes, dont je rappelle le teneur:
Article 3 :
Toute personne étrangère au Béarn voulant vendre sur le marché de Tarbes devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n'est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s'annoncer au maire.
Les témoins de l'accusation seront donc le maire Satolas de Tarbes ainsi que le lieutenant Nini89.
Per lo Béarn !
Je rappelle à l'accusé(e) qu'il (elle) est en droit d'être représenté par un avocat. Il (Elle) en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
sur les faits qui couvre cette offense, plusieurs preuves n'ont pu être apporter et en plus d'une erreur de mes témoins sur la ressource en question qui dans ce cas fut le lait au lieu du pain, je ne peux faire qu'autrement que ce qui suit.
Entendu qu'aucune preuve ne fut apporter à l'encontre de l'accuser
Entendu que l'accuser n'as point troubler l'ordre mais bien fait de l'escroquerie, et qu'il en était à sa première offense pour cela, nous nous voyons dans l'obligation de demander la relaxe, sans toutefois négliger le fait que le client est fortement encourager à suivre les lois lors de son passage en Béarn.
Je vous remercie votre honneur
* Mélina repris sa place*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Satolas à la barre :
bonjour votre honneur et bonjour dame la procureur,
la lieutenant de Tarbes nini89 avait acheté au marché une bouteille de lait.
elle m'a demandé si j'avais donné une autorisation a zero1991 de vendre sur le marché de Tarbes.
je lui ai repondu qu'il m'avait jamais demander une autorisation de vente et ma jamais ecris.
tout c'est fait sont notés au conseil municiapl de Tarbes.
satolas se retira.
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
Bonjour Dame le juge et Dame le procureur
Messire Zero1991 sais permis de vendre du lait sur notre marcher a tarbes alors que ceux qui ne sont pas béarnais doive demander l autorisation du maire pour vendre ceux que se messire na pas fait.
De plus je lui est écrit pour enlevais le lait ou autres marchandise et na pas répondu a mon courrier.Puis est partis de Tarbes comme si c été rien passé de plus il a fait de même a lourde apres être partis alors qu'il savais que c été interdit.
Voilas se que je peut dire sur cette personne.
Merci de m avoir écoutée.
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 2 Aout de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Béarn
Rend mon verdict !
Zero1991 est accusé de trouble à l'ordre public
Entendu que l'accusé n'est plus de ce monde
Je prononce la relaxe
Bing (Coup de maillet) | |
|
