Klementein
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 |  Sujet: Ursaff – Escroquerie – Relaxe – 05 Juillet 1457  Dim 5 Juil 2009 - 22:44 | |
| Ursaff – 05 Juillet 1457 – Relaxe – Escroquerie
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : Madg
Procureur du Réquisitoire : Madg
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 05 Juillet 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Voilà bien longtemps que Madg n'avait pas mis les pieds en cour de Justice. Aujourd'hui, un dossier sous le bras, elle avait une raison de s'y rendre.
Il parait que les maires étaient autorisés à mettre en procès les personnes en faute, pourquoi pas...*
Votre Honneur,
aujourd'hui, moi Madg, maire légitime d'Orthez accuse Messire Ursaff d'escroquerie sur le marché d'Orthez.
En effet, constatant mon livre des comptes, j'ai remarqué que cet homme n'avait pas hésité à acheter une belle quantité de bois.
18 au lieu des 12 autorisés à Orthez.
Je vous fais part d'une copie de mon livre des comptes
https://2img.net/r/ihimizer/img235/1079/ursaff.jpg
Baffouant ainsi l'arrêté municipal d'Orthez sur la vente du bois
"Art.1 : Sur la vente de bois.
Le vente de stères de bois sur le marché de la ville d'Orthez est exercée exclusivement par la mairie et est réservée aux artisans Orthéziens en ayant l'utilité soient les forgerons, les boulangers et les charpentiers.
Les achats doivent être opérés dans une limite maximum de 12 stères de bois par jour et par artisan.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal."
Pour un ancien conseiller comtal, nul doute qu'il ne peut négliger la loi.
Bien évidément, si l'envie lui prend, il pourra faire appel à un avocat
http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Madg, maire d'Orthez
24 juin 1457
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
***Ursaff vint à la barre, quelque peu chagriné de voir une affaire aussi banale requérir l'arbitrage du juge sans qu'aucune autre mesure n'ai été tentée. Il ferrait donc, à son habitude, preuve d'honnêteté et de bon sens.***
Votre Honneur,
Ma Dame,
Après consultation de mes cahiers de compte, il s'avère que j'ai effectivement acheté 18 stères de bois en lieu et place des 12 autorisées par l'arrêté municipal. C'est une regrettable erreur de malveillance de ma part et je m'en doit d'en porter les conséquence. Aussi me plierais-je au décision de la court ou de toute proposition de règlement à l'amiable.
En dehors de cette affaire, et comme j'ai la parole devant ce tribunal je tiens à faire remarquer trois choses :
La première est que je trouve regrettable que la mairie ne propose pas de règlement à l'amiable, qui pourraient être prévue dans ses statuts de fonctionnement, mais qu'elle choisissent directement et sans délai la mise en procès.
La seconde, est le sarcasme et l'ironie que tiens Dame Madg dans son discours. Je cite "Pour un ancien conseiller comtal, nul doute qu'il ne peut négliger la loi." J'ai était en effet maire à plusieurs reprises, j'ai eu, dans le passé, plusieurs responsabilités au sein de Comté et notamment du Béarn. Dans chaque cas j'ai toujours voulu faire prévaloir la bonne foi et ne pas opposé les dirigeants au peuple, mais plutôt privilégié les échanges et les ententes à l'amiable. Le sarcasme tenu par Dame Madg ne me semble pas montrer une telle volonté, mais plutôt une certaine volonté de vouloir imposer. Imposer versus faire respecter. Deux concepts au c�ur d'une politique qu'elle soit municipale ou comtale. Le choix est à faire, visiblement à Orthez il est fait.
La troisième chose concerne plus le tribunal. Du fond de ma retraite, je vois que le barreau semble fonctionner. Par contre le recours à certains outils semble lui persister (screen). Voilà qui m'attriste au plus haut point et m'indique que la révolution des tribunaux n'a pas encore eu lieu.
Votre Honneur, en dehors de ces quelques digressions, je vous prie de croire en ma bonne foi et ma volonté d'arranger les tords fait.
Je vous remercie.
***Ursaff se retira et retourna s'asseoir.***
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Madg écoutait la défense d'Ursaff, les leçons de moral, il pouvait bien volontier les garder pour lui par contre*
Messire Ursaff, merci pour votre leçon de moral. Avec le temps vous apprendrez que je suis quelqu'un de direct, qui ne cherche pas à tourner autour du pot
Etant donné la nouvelle politique économique de la ville pour éviter la surproduction et donc ralentir la revente du pain, il était normal de s'approprier plus de bois autorisé pour parfaire son stock et faire tourner son four
*Se tournant vers le juge*
Votre Honneur,
étant donné que dans cette affaire, la mairie d'Orthez n'a pas été directement lésée, car le bois a été vendu, mais qu'il faut que Messire Ursaff paye le prix de sa négligence
Je demande à la Cour que ce boulanger fasse don de son savoir faire, en produisant 36 miches de pain pour 6.10 écus qui iront directement au Comté pour le ravitaillement de nos soldats, selon les attentes du commissaire au commerce, Dame Dotch
Fait à Orthez le 26 juin 1457
Madg, maire d'Orthez
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Ma dame,
jusque ici, les leçons de morale, c'est bien vous qui semblez les donner. J'ai d'ailleurs du mal à vous suivre sur certains points.
Votre honneur, j'ai fait une erreur, il est normal que je la répare.
Dame Madg propose que je fournisse l'armée avec du pain à six écus et dix deniers. Je me propose même de travailler pour l'armée pour plus de pain si cela est nécessaire.
Que la justice soit.
Je vous remercie.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Après avoir prit connaissance du dossier, le Juge allait donc rendre le verdict de la Cour de Pau.*
Bien,
Messire Ursaff se trouve aujourd'hui devant nous pour des faits d'escroquerie, à savoir pour avoir acheté une trop grosse quantité de bois alors que les loys en vigueurs sur la ville d'Orthez l'interdit formellement.
Nous avons observé ici le désire des deux partis de faire valoir une conciliation pour cette affaire des plus bénigne, c'est ce que je préfère pour un cas qui n'est pas des plus graves.
En conséquence de quoi, nous demandons au deux partis de prendre contacte des la fin du procès pour procéder à l'achat de 36 miches de pains à 6.10 écus, pour autant nous ne déclarons pas messire Ursaff coupable, cela étant compté comme étant une conciliation.
Nous déclarons donc l'accusé relaxé des faits lui étant reprochés !
Vous avez la possibilité de porter cette affaire en Cour d'Appel, dans le cas ou le verdict ne vous conviendrez pas. ( La CA se trouve sur le forum officiel )
Affaire classée !
* Il tapa alors trois coups de marteau. *
~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 5 juillet de l'An de Grasce 1457 | |
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