Klementein
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 |  Sujet: Misterpan – TOP – Relaxe – 26 Avril 1458  Lun 26 Avr 2010 - 19:41 | |
| Misterpan – 26 Avril 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Klementein
Procureur de l’Accusation : Valentine.d_egmont
Procureur du Réquisitoire : Valentine.d_egmont
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 26 Avril 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce dimanche 27 décembre, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Messire Misterpan pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, messire Misterpan est en possession d'un mandat comtal qui lui a été attribué par les tristes sires qui ont ravagés le chateau comtal les 28 et 29 novembre 1457.
Ce n'est toutefois pas pour l'octroi de ce mandat que nous l'avons fait mandé au tribunal, mais parce que malgré une demande de restitution du-dit mandat datée du 6 décembre 1457 émanant du bailli, dame Melian de Ventoux, le mandat n'a à ce jour toujours pas été restitué.
Le coutumier du Béarn stipule ceci:
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
....
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique."
En refusant de rendre son mandat comme demandé cordialement par le bailli, messire Misterpan commet par là-même un délit de trouble à l'ordre public, dont il lui faut répondre.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre honneur,ce procés est uniquement le fruit d'une adversité purement politique qui m'inclus contre ma volonté!Alors au lieu d'accuser les honnetes citoyens qui ont autre chose à faire que de s'embourber dans des procédures à n'en plus finir il vaudrait mieux condamné ceux qui sont à l'origine de tous cela!
J'ai peut etre reçu un mandat mais si je l'ai reçu cest qu'il doit bien avoir une raison.Par conséquent adressez vous aux bonnes personnes merci!
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur, la politique n'a aucunement lieu à être cité icelieu. L'affaire est simple : mandat a été donné par le bailli, le bailli en demande la restitution... il n'est nullement utile d'aller chercher plus loin. En outre, le mandat a été octroyé par un usurpateur et le véritable bailli en réclame la restitution. Si messire Misterpan était réellement victime ici, il aurait de fait rendu ce mandat immédiatement. Or ici, il se rend coupable outre le recel de biens volés au comté(le mandat en question), mais en sus de complicité dans les exactions commises par les hors-la-loi hérétiques et mercenaires de surcroit qui ont pillé le comté.
Si messire Misterpan rendait le mandat, il nous montrerait ipso facto son absence de complicité dans les attaques du chateau et sa réelle bonne foi, auquel cas la relaxe serait demandée. Mais s'il s'obstine à vouloir garder par devers lui ce qui as été volé au comté, il se rendrait coupable de complicité dans les attaques des lions, et une peine exemplaire de 2 jours de prison serait demandé assortie d'une amende de 50 écus.
Plaise à la cour de juger...
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* L'accusé n'avait pas su attendre la fin de son procès pour rendre l'âme... *
Attendu que l'accusé est décédé pendant le procès,
Attendu qu'on ne saurait condamner un homme mort,
Nous, Klementein, Juge du Comté du Béarn, en ce 26 avril 1458, déclarons messer Misterpan non coupable des faits qui lui sont reprochés et le relaxons.
Qu'on emmène son corps en fosse commune ! | |
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