Klementein
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 |  Sujet: Nebuleuse. – TOP – Relaxe – 10 Décembre 1458  Ven 10 Déc 2010 - 17:02 | |
| Nebuleuse. – 10 Décembre 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Shallimar
Procureur de l’Accusation : Tritium (pour Evanes)
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coopération Judiciaire Languedoc
Relaxe
Verdict rendu le 10 Décembre 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Procès lancé en coopération judiciaire avec le Languedoc :
En ce 02 Novembre 1458, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Nebuleuse. pour trouble à l'ordre public.
Mestra Nebuleuse. est accusée d'avoir brigandé Mestra Colombina, dans la nuit du 15 au 16 octobre 1458, sur les chemins entre Carcassonne et Foix, avec l'aide d'un complice, Mestre Sglurp.
Ces deux individus ont agressé Mestra Colombina, la blessant grièvement et la dépossédant de tous ses biens.
Mestra Colombina ayant vu ses agresseurs, a pu en faire une description à nos forces de police, permettant ainsi leur arrestation.
Je joins au dossier pour preuve, la déposition de la victime.
https://2img.net/r/ihimizer/img28/3962/ladrones.png
https://2img.net/r/ihimizer/img228/6139/nudoladrones.png
Mestra Nébuleuse. se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles du coutumiers suivant :
¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense, conformément à l'article suivant :
¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à la défense !
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Personnage éradiqué en cours de procès. | |
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