Pitchounettes - TOP - Coupable - 04 Juillet 1456

Trouble à l'ordre public - coupable - 4 juillet 1456

Procès ayant opposé Pitchounettes au Comté de Béarn

Pitchounettes était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Le juge avait repris place pour les verdicts. Etrangement, ces derniers temps, les affaires s'accumulaient. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

L'accusée est silencieuse, par plusieurs reprises elle montre son manque cruel de sérieux. Pour un écu, comme le dit le Procureur...

Entendu que l'accusée fait souhait de silence au lieu de se défendre,
L'accusée est reconnue coupable d'esclavagisme. Elle est condamnée à une amende de 20 écus, requise par la Procure...

En ce 4 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :

Acte d'accusation

A tous, bonjour.

Nous sommes réunis afin de juger les actes de dame Pitchounettes, en effet celle-ci est accusé d'esclavagisme.
Dame Pitchounettes vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de sieur Sarrazincounard.
Vous avez embauché le jour du 13 mai 1456 la victime au tarif de 18 écus pour 14 points de compétence au lieu des 19 écus minimun indiqué par nos lois, violant ainsi le décret municipal de Lourdes sur les salaires minima que je vais vous citer :

" Arreté municipal de la grille des salaires minima

Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 10 points : 17 écus minimum
De 11 à 15 points : 19 écus minimum
De 16 à 20 points : 21 écus minimum

Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.

Fait à Lourdes le 27 avril 1456 "

En conséquence de quoi vous violez l'article 3 des lois royales :

" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. "

Heureusement notre police est active et à permit de vous prendre en flagrant délit.
Voici la preuve de l'annonce : https://2img.net/r/ihimizer/img185/7929/demandedembaucheparpitcqy0.png
Voici la preuve de l'embauche : https://2img.net/r/ihimizer/img372/2840/embauchedesarrazincounagc7.png

De plus, vous avez fait preuve d'un manque de courtoisie élémentaire à l'encontre du sergent de police alors que celle-ci tentait de vous éviter un procès par une médiation.
Sachez que les membres de la police n'ont pas à subir vos remarques déplacées sur le harcèlement alors qu'eux oeuvrent au bien être de la communauté pour les protéger, entre autre, d'esclavagiste.

Votre acte allant à l'encontre des lois et de notre coutume, vous êtes donc ici pour répondre de vos actes, qu'avez vous à répondre ?

*Fait à Pau le 13 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre erreur était pardonnable mais pourquoi ne pas avoir répondu au courrier du sergent de police, cela aurait évité le cout d'un procès.
La police vous a envoyé deux courriers restés sans réponse pour une tentative de médiation.
Au regard de vos excuses la procure va se montrer clémente et vous proposer une peine alternative :

Si l'accusé achète une stère de bois au prix de 11.01 écus mis sur la marché de Lourdes à son attention.
- stère à 4.01 + 3 écus du salaire + 3 écus pour les frais de dossiers + 1 écu à titre symbolique.
Ce qui donne une amende de 7.01 écus. la mairie vous rachetant la stère au prix de 4 écus.

Si l'accusé s'y refuse, je demande une amende allégée de 25 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 17 juin*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
REQUISITOIRE DE L'ACCUSATION OFFICIEL
[ceci est le réquisitoire, ne pas tenir compte de l'autre]

Votre honneur, pardonnez ma déconcentration, ceci est le réquisitoire du procès de Dame Pitchounettes.

Cette Dame nous montre par son absence son mépris de la justice, cela est bien malheureux, pourquoi ne pas avoir trouvé un accord à l'amiable auparavant... pour 1 écus.
1 écu oui, mais un écu symbolique !
De plus la surcharge de travail que ce type d'affaire me donne me font faire des bêtises qui pourraient être évitées si les esclavagistes acceptaient les médiations.

Dans la poursuite de notre politique, je propose à l'accusée une peine alternative :
Si l'accusée présente ses excuses à la cour.
Si l'accusée achète 1 stère de bois au prix de 9.01 écus mise sur le marché de Lourdes à son attention.
Il ne sera pas demandé autre que de la déclarer coupable.

Mais si l'accusée si oppose, je demande une amende allégée de 20 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 17 juin 1456*