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 Francois20 [Esclavagisme x3]

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Klementein

Klementein


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MessageSujet: Francois20 [Esclavagisme x3]   Francois20 [Esclavagisme x3] I_icon_minitimeDim 5 Avr 2009 - 15:46

Nom du condamné : Francois20
Lien au procès
Ville de résidence :
Orthez (Comté du Béarn)


Citation :
- Date du jugement : 05 Avril 1457

- Motif de l'infraction : Esclavagisme

- Sujet de son infraction : Deux embauches à 12 écus au lieu de 15 écus

- Montant de l'amende si il y a lieu : 25 écus

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : -


Dernière édition par Klementein le Mar 28 Avr 2009 - 0:37, édité 1 fois
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Klementein

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MessageSujet: Re: Francois20 [Esclavagisme x3]   Francois20 [Esclavagisme x3] I_icon_minitimeMer 15 Avr 2009 - 23:48

Citation :
- Date du jugement : 15 Avril 1457

- Motif de l'infraction : Esclavagisme

- Sujet de son infraction : 3ème Récidive pour une embauche à 12 écus

- Montant de l'amende si il y a lieu : 50 écus

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : -
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Klementein

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MessageSujet: Re: Francois20 [Esclavagisme x3]   Francois20 [Esclavagisme x3] I_icon_minitimeMar 28 Avr 2009 - 0:40

Citation :
- Date du jugement : 27 Avril 1457

- Motif de l'infraction : Esclavagisme

- Sujet de son infraction : 6ème Récidive pour une embauche à moins de 15 écus

- Montant de l'amende si il y a lieu : -

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : 1 jour
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MessageSujet: Re: Francois20 [Esclavagisme x3]   Francois20 [Esclavagisme x3] I_icon_minitime

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